CHAIMTRK 1 STRUCTURE INTERNE DE L'ÉTAT

L'unité territoriale et politique de la France se constitue de 1153 a 1523.

J. Le principe chrétien. — Idée chrétienne fie rÉlat. — Influence de TKglise sur la formation nationale. — L'État n'est que la communauté chrétienne politiquement organisée. Permanence et conséquences de cette conception. — Unité de la société: dualisme des pouvoirs. — Caractère public de la croyance, des institutions et de la législation religieuses. — Caractère religieux des institutions, de la législation, de la vie publiques. — Apport du catholicisme dans notre expansion nationale p. '\ k 19

II. Le principe féodal. — Comment il a créé les libertés publiques. — Conception antique du gouvernement : despotisme de l'Ktat. — Conception l>arbare : confusion de la souveraineté et de la propriété. Ses conséquences. — Dissolution et reconstitution de la société. — L'Etat féodal. Il est : 1" un système de forces et de groupes; 2" un ensemble de contrats. — Permanence de la structure et des idées féodales à la fin du Moyen âge. Les seigneuries; les villes; les provinces. Les franchises et la vie locale p. 19 à 33

III. Le principe tH)main, — L'œuvre des légistes. Retour à la conception païenne. — La puissance publique est unej inaliénable^ absolue, — Différence avec la doctrine antique : 1** la souveraineté est dans le roi, non dans le peuple; 2*^ elle est limitée dans s«s actes (>ar le> lois fondamentales et les conseils. — Impuissance des légistes à circonscrire l'absolutisme. — La monarchie absolue va s'établir.