‹ Les origines des institutions de la France moderneChapitre 14 sur 43 · II - Vers l'Empire · texte numérisé non relu

II - Vers l'Empire

À tous ceux qui ont trouvé leur vie dans la Révolution, à tous

ceux qui se sont installés au pouvoir, une évidence s'imposes le maître

de la France ne peut Être autre que Bonaparte, Les prétendants à la dicta…

ture qu'on tenterait de lui opposer, Sieyès, Bernadotte, La Fayette,

Joseph ou Lucien Bonaparte sont d'une médiocrité trop éclatante, Qui doit | dominer la France ? Un seul nom Bonaparte — Mais qui après lui. Le ; Premier Consul n'a p28 d'enfant‘Avant même qu'elle ne soit ouverte tous | les partis s'agitent autour de la succession du Premier Consul, Chacun | veut tenter sa chance, Les intrigues vont se multiplier, Sous une apparence | de calme et tranquille grandeur, 1e Consulat ne fut en réalité qu'une = | succession ininterrompue de manoeuvres et d'oppositions au gouvernement, Cette politique d'obstruction que pratiquent tous les partis, vont pousser le Consul à bout et en définitive hâter se marche au Consulat à vie, et à l'Empire héréditaire.

À) - Hostilité à l'oeuvre du gouvernement |

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On retrouve dans cette hostilité à l'oeuvre du Premier Consul,

les représentants de tous les partis qui se sont entre arrachés la France

depuis 1789, La Fayette est revenu, et il critique dans les salons. Sieyès

fait savoir par des intermédiaires qu'il n'est pas content, Les Assemblées

régimbent aux décisions consulaires. Les généraux font grise mine, Enfin

la famille, source perpétuelle d'intrigues, complote, rellie les opposants,

rend intenable le vie intime du Premier Consul, Par dessus tout, ilya

ceux qui en veulent à la vie de Bonaparte, qui préférent poser tout de

suite la question de la succession, ce sont les royalistes et les Pre

Eux sont les plus dangereux. Ro 1) les partis de gauche ; L-

Le Fayette était plus encombrant que dangereux. Le héros de la liberté des deux mondes se croyaient encore une force dans l'opinion, : I1 groupait certes un parti autour de son nom, beaucoup plus qu'autour de sa personne. Mais en 1800 l'accent n'était plus sur la liberté et sur ses héros. à

Sieyès était autrement redoutable, Prudent, 11 n'agissait que derrière un rideau, il faisait comprendre ce qu'il pensait plus qu'il ne à le disait. Mais il représentait le parti de brumaire. Il était le pr al complice de Bonaparte dans les affaires æ 18 et du 19 brumaire. me

le symbole de la Révolution militante, Le parti de Brumaire en était arrivé à envisager comme but final de leur coup d'Etat, l'établissement d'une Royauté constitutionnelle par substitution de branche ou de dynastie. Ils estimaient qu'ils n'auraient point de garantie permanente en dehors d'un Roi couronné de leurs mains subordonné à leur influence, Il faut un roi Créé par la Révolution pour la terminer, Bonaparte faisait dévier cette conception à son profit. Mais il ajoutait et le parti de brumaire devait

en convenir, au profit de toute le France, alors qu'eux n'agissaient qu'au profit de leur caste . Lors de la Campagne d'Italie, voulant tout prévoir, une défaite ou un accident, ils avaient désigné un successeur au Consul, Leur choix s'était porté sur Carnot, mais Fouché et Talleyrand avaient proposé Bernadotte. Et il était déjà apparu que Joseph et Lucien avaient leur clientèle. En vue de la grande succession qui pouvait s'ouvrir, chacun voulait être prêt à s'insurger ou à se prosterner, Ils durent ge prosterner, Mais Bonaparte sut ce qui s'était passé, Il ne fit rien, mais 1'éliminstion de Sieyès et des siens fut décidée, Bonaparte rompit définitivement avec ce qui avait 6t6 le parti de Brumaire,

Les partisans de Sieyès avaient été installés par lui dans les Assemblées . Leur domaine d'élection était le Tribunat, Benjamin Constent - 08e s'écrier dans un discours: "Sans l'indépendance du Tribunat, il n'y aurait que servitude et silence, silence que l'Europe entière entendrait", L'épposition se faisait systématique à tous les projets de lois que sou— mettait le gouvernement à sa discussion. Elle faisait durer les débats et mettait le Premier Consul hors de lui, lui qui était si impatient de rétablir l'ordre en France. La véritable obstruction faite au Titre I du Code civil exaspérait Bonsparte. Des journaux lancèrent alors l'idée de ge débar… rasser des Assemblées, il n'en fit rien, Il sentit qu'à doubler le 18 brumaire p2r une espèce de deuxième coup d'Etat, il marquerait son gouvernement | d'un caractère d'instabilité, Bonaparte ne pouvait encore se passer d'eux | mais il leur fit bien sentir que leurs sièges étaient ébranlés et que leurs | pouvoirs étaient fragiles. Après l'attentat de Nivôses "il ne se contint | plus: Ils sont 1à douze à quinse métaphysiciens bons à jeter au feu. Il | ne faut pas croire que je me laisserai faire comme Louis XVI. Sorti du | sein du peuple, je ne souffrirai pas qu'on m'insulte comme un roi”, Puis | lorsque les opposants se seront sttaqués au Concordat, 11 sera décidé à briser cette fronde et ce sera l'élimination de l'An X,

| ; | Toute la gauche manifestoit d'ailleurs son mécontentement, Le ! classe des Sciences Morales de l'Institut représentant la philosophie du . siècle passé, y était en bateille, Bonaparte pour le calmer devait éloi… gner La Harpe de Peris devenu son plus féroce adversaire, On retrouvait. d'ailleurs Sieyès à l'Institut qui eût suffi à y apporter l'esprit d'op— position, Quant eux anarchistes, ils n'avaient plus de chefs, Barres, SEE La Reveillière, Robert Lindet s'enfermaient dans un silence boudeur, mais de simples sous-chefs survivants du parti de Baboeuf. Ils déclamaient dans les cabarets contre le guerre, contre le chômage, grands moyens, 5 Selon eux pour réussir et faire marcher les mécontents, Certains penseient déjà comme les Chouans impénitents à se débarrasser du Consul par le Ha meurtre,

|} - les attentats

Le plus notable des attentats fut celui de Nivôse. L'affaire \ sx 3 Arens, Ceracchi n'était pas encore jugée que le 3 Nivôse une machine

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infernale éclatait rue St Nicaise quelques secondes après le passage du En Premier Consul. Les yeux les moins clairvoyants ont reconnu la livrée |

sanglante des hommes du 2 septembre écrivait Fontanes, Bonaparte s'écrias "On ne me fere pas prendre le change, il m'y a ici ni chouans, ni émigrés, ! ni ci-devant nobles, ni ci-devant prôtres", On en profite pour déporter cent trente ancrchistes sans jugement. Or il s'agissait bien d'éléments f royalistes. Fouché qui était directement visé pour ses accoïintances avec #4 les jacobins, su$ le prouver, Les chouans Carbon et Saint-Réjeant furent à jugés et exécutés, tandis que les anarchistes étaient acheminés vers les ï Seychelles. Paris était ainsi d'un seul coup, débarrassé de tous les ï éléments de troubles de gauche comme de droite, L'événement de Nivôse- = | était gros de conséquences . À l'intérieur, il provoque une violente émotion qui finalement tourne au profit de l'homme qu'on avait voulu supprimer. Bonaparte en profita pour ne plus ménager l'opposition.D'autre part, l'émotion avait été si forte en Europe que l'effet des victoires

de Moreau, Macdonald et Brune en avait 6t6 un moment contrebalancé,

C'est pourquoi le Premier Consul s'était écrié: "Ce n'est pas me personne que je cherche à venger. Je songe à l'ordre social que j'ai mission de | rétablir, à l'honneur national que j'ai mission de laver d'une souillure | abominsblet, |

3) - l'armée

Bonaparte voulait fermer la bouche à tous les opposants, Et nombreux étaient-ils dans l'armée, Les soldats restaient fidèles aux souvenirs de | la grande époque, accrus par la haine des tyrans et des ci-devant, La plupart grisés de gloire par Bonaparte lui continusient leur confiañces-—= | Mais les officiers en réforme et les généraux ne cachaient pas leur 1] mécontentement, Les officiers qui avaient dû sortir du rang, plus de : sept mille depuis brumaire se jugeaient les victimes de Bonaparte, On &llait rétablir la tyrannie royale et sacerdotale, disaient-ils et pour ce, écarter de l'armée les braves défenseurs de la Patrie, les Volontaires de | 1792 pour faire place à des comtes et à des marquis, Ils cherchaient is À pour empêcher tout cele, peut-être Massene, ou Bernadotte ou Moreau, s| | |

Masséna avait dû quitter le commandement de l'armée d'Italie à cause de ses malversations et dilapidations, Il pesseit pour une victime de lz jalousie du Consul et conférait journellement avec ses camarades Bermmadotte et Moreau.

Bernadotte, de tous les chefs, se mettait le plus en avant. Il se formait autour de lui une clientèle de généraux et de sénateurs et on | remarqueit Mme de Staël dans cette intrigue. Il ne voulait pas se compro— mettre, persuadé que ses mérites devaient lui donner la première place, Bonaparte disparu. Il entrefmit avec lui, Brune, Massena, Augereau, Lecourbe et jusquau brave Lannes, En réalité, tous cherchaîient un chef à mettre en avent qui eût plus qu'eux le prestige de récentes victoires, Moreau paraissait s'imposer, |

Le Tribunet penchait du côté de Moreau. Sieyès lui souriait, les anarchistes le louaient, les royalistes commençaient à l'investir, Mais Moreau ne fit rien et déçut tous les partis. Moreau n'osait pas agir, , àl sera mêlé à toutes les conspirations jusqu'à celle où complice de … Pichegru et Cadoudal, 11 mamquera perdre la vie, D'eilleurs Bonaparte # lui non plus n'osait sévir contre ses anciens compagnons d'armes. Toujours. il voudra ne pas connaître ce qui pourtant était évident. es

4) - la famille

Il agissait de même à l'égard de ses frères, de son irascible . famille, Tous aspiraient à l'élévation du frère de génie, mais tous ils espéraient le suivre dans cette ascension étonnante. Lucien aurcit rêvé d'une sorte de duumvirat Lui, consul de la Paix, il aurait laissé à son frère la Guerre. Joseph jouait les désintéressés, il rassemblait autour de lui les libéraux, se posant en défenseur de la liberté opprimée per son frère. L'un et l'autre désiraient la succession de Napoléon, aussi poussaient-ils à la magistrature viagère, puis à l'hérédité impériale. Ils se heurtaient, chose s Îière, à Joséphine qui comprenait bien que le Premier Consul devenu maître de désigner son successeur, devrait avoir un fils qu'elle ne pouvait lui donner. Joséphine la femme la moins bonapartiste de France a-t-on dit, ne voulait pas l'hérédité dans la famille de Napoléon Bonaparte, Dèjà elle entrevoyait le divorce, elle ne le voulait pes. Bonaparte non plus pour le moment, Mais à mesure que croirsait le = voeu populaire d'un pouvoir plus solide, à mesure que se formait l'Émpire; la question se posait toujours plus angoissantes Qui succèdera à Bonaparte ?

B) - Le Triomphe du Consul

DES ER D see MU ER MN M MX Se Me Sn Me ESS SE SE SN ESS 1) Consul à vie

Le 25 Mars 1802 l'Angleterre et la France signaient la paix à

Amiens. Le grand restaurateur mettait le sceau à ses services s il fermait le temple de Janus. Une longue acclamation s'éleva à travers la France et à travers l'Europe, C'était le triomphe définitif du Consul qui allait facilement imposer aux Assemblées le vote des dernières mesures réalisant la pacification intérieure, après la pacification extérieure. Le 6 mai 1802 le traité d'Amiens fut solennellement porté à la ratification du Tribunat. Ce dernier décida d'envoyer une députation aux Tuileries féliciter le Premier Consul. Puis selon un scenario imaginé le veille par Cambacérès, 11 vota la proposition suivante £ "Le Sénat est invité à donner aux Consuls un témoignage de la reconnaissance nationale". Le | Sénat ne connaissait pas les désirs de Bonaparte. Le Premier Consul ntaveit répondu à ses avances que par de nobles paroles, On fut déconcerté, Cambacérès n'osait dire qu'il voulait un pouvoir à vie, Fouché proposa une pro— rogation de pouvoir de 10 ans, à

Le Sénat vota donc. Bonaparte en fureur voulut refuser, . | Cambacérès proposa une manoeuvre habile, Le Premier Consul répondit qu'il ne pouvait tenir ses pouvoirs que du peuple seul, Le Conseil d'Etat for mulereit les questions qui seraient posées à la Ntion. La manoeuvre de Fouché, voulant entrôver l'ascension de Bonaparte était déjouée,

c'était la femeuse: brochure intitulées "Parallèle entre César, Cromwell,

Monk et Bonaparte"; cette brochure fut répandue par ses soîns et grâce aux

moyens dont il dispos2it dans tous les départements, Elle se termminait par

un appel pathétiques "Français que deviendries-vous si cet homme disparais-— sait", Le parti de l'hérédité ven-it de se démasquer. La famille voulait que le Consul obtint le droit de désigner son successeur, Ils désiraient l'éviction de ces Beauharnais abhorrés et le choix de Joseph comme héritier, À la dynastie bourbonnienne succèderait la dynastie des Bonaparte, S'il avait eu un fils de Joséphine la question se trouvait réglée, I1 avait conçu une sorte de substitution en mariant Hortense de Beauh:rmais

| | Mais alors intervint la famille. Lucien avait lancé un brûlot, |

sa belle-fille à Louis son frère. Mais dès 1802 le ménage étcit désuni À

et le rôve s'en allait à vau-l'eau, Quant à désigner son successeur par testament "On a cassé le testament de Louis XIV lui-même dit-11" Le question restait done posée,

Le Conseil d'Etat prit une délibération le 10 mai posant deux questions s 1/ Bonaparte sera-t-il Consul à vie — 2/ Aura-t-il la faculté de désigner son successeur — Le Premier Consul biffa la seconde question. Le plébiscite commença aussitôt, Seul Carnot au Tribunat voia contre, il y eut trois opposants au Corps législatif, Le Vendée désespéré les royalistes, Paris et les départements furent unanimes pour assurer uu pouvoir viager au Consul. Seule l'armée regim-— ba quelque peu. En conséquence, un sénatusconsulte déclarar Le peuple français nomme et le Sénat proclame Napoléon BonaparteConsul à vie.

I1 fallut modifier un certain nombre d'institutions secondaires, ce fut la Constitution de l'An X . Aux listes de notabilités de l'An VIII on substitua des collèges électoraux chargés de désigner les candidats entre lesquels le gouvernement choisirzit les membres des justices de paix, des Conseils municipaux et des Conseils généraux, et le Sénat les membres du Corps législatif et du Tribunat, Les présidents de ces collè— ges électoraux étaient nommés par le gouvernement et par conséquent à sa dévotion, Le Moniteur expliquait cette réforme comme devant rattacher les grandes autorités de 1'Etat à la Nation. On voit difficilement com ment cela se pouvait . Mais ce qui est intéressant, c'est l'hommage rendu à la légitimité révolutionnaire.

Le Conseil d'Etat vit son effectif porté à 50 membres. Le Tribunat était au contraire réduit à 50 membres et divisé en sections, Thiers voit dans cette réforme deux Conseils d'Etat, le Tribunat étant chargé de critiquer à huis-clos et par conséquent sans énergie ce

qu'aurait fait le premier. Le Tribunat 8e voyait encore oter le droit el de disouter et de voter les treités, juste châtiment pensait le Consul

de son attitude frondeuse des demiers temps.

Le Sénat méritait au contraire récompense pour son attitude complaisente, Il recevait le pouvoir constituant. T1 recevait le pouvoir de dissoudre les Assemblées législatives et de casser les jugements des tribunaux jugés inconstitutionnels. Ce rôle de juge de la constitu— tionnsiité des lois analogue au rôle de la Cour suprême des Etats-Unis, sera éphémère et ne survivra pas à l'Empire, En effet, si l'on veut un juge impartial, il ne faut pas s'adresser à un corps politique plus ou moins dens la dépendance de l'opinion ou du gouvernement suivant les époques, Aux États-Unis où 11 s'agit d'un tribunal tout à fait indépen— | dant, l'institution donne toute satisfaction, Le Sénat impérial acquiesgs | | à toutes les volontés du maître tant qu'il fut débout, puis lorsqu'il | Fut abattu, il en proclame la déchéance. A l'origine pourtant le Sénat se recrubait par cooptation, en l'An X on crée 60 nouveaux sénsteurs qui furent nommés par le Premier Consul, ;

Sous les trois Constitutions napoléoniennes, l'exécutif sere le “A pouvoir essentiel. Il demeurait entre les mains de trois Consuls à vie, Le rôle des deuxième et troisième Consuls demeurait aussi assez terme, | Le Premier Consul recev:it le droit de désigner son successeur. Bona— | parte venait de chaiger d'avis. Frédéric Masson rapproche ce brusque changement de résolution des espérances de maternité qu'Hortense avait 4 enfin annoncé, Bonaparte acquérait un pouvoir plus grand qe celui : |

Eu

rois de France. En réalité pour le moment le véritable successeur du Premier Consul, c'était le Sén-t. Thiers montre que dans la Constitution de l'An X un système s'ébauch:it mettent la France en fàce de deux PUS = sances pour l'heure unies, un despotisme en train de se consommer et une. oligarchie mise officiellement en pleine jouissance . Le Sén4 devait servir de masque au Premier Consul,

Qu'avant peu un titre plus prestigieux vint donner un lustre nouveau à son pouvoir, nul n'en pouv-it douter maintenant, La démocratie a abdiqué entre les mains de César, le Cés2r romain n'avait été qu'un très grand soldat, Le César français voulait Être comparé bien plutôt à Auguste reconstructeur du monde, :

12) — L'Empire en m:rche

L'éteblissement d'un trône nouveau c'était déjà chose frite, On donnera un Empereur à la Révolution. Les légistes cttachés aux idées césariennes réapparurent sur l'écran politique, Madelin nous les 2 montrés à l'assaut de la Monarchie, la faisant et la défoisent, puis en 1793 préparant la dictature . Au despotisme royal, ils avaient substitué le despotisme d'une Assemblée tyran préparant celui d'un homme. Ti-ne -* faudrait pas croire que l'idée de liberté l'avait emporté en 1789 sur l'idée d'Etat. Bien,au contraire les légistes o1it dès les: débuts de La Révolution ouvert la voie à l'Empire. Ce sont eux qui subitement enflam— més par le génie de Bonaparte ont vu le César qu'ils pourraïent instal ler au Louvre, rêve caressé par leurs lointains prédécesseurs ! ë de Philippe 1e Bel, Leur opiniatreté allait enfin triompher, e de Rome quittant la Germanie viendrait se poser à Pris. Toute 1! ion publique poussait Bonaprte au trône. Le olergé voyait en lui le nouveau Charlemagne. La coterie monarchique réclamait l'Empire,

Bonaparte lui attendait la france, Meis il se méfisit du Sénat. I1 fallait que l'opinion l'entrainêt . Le Consul voulait entraîner los grands corps de l'Etat par la crainte de l'erme, mais 11 n'aurait pas voulu qu'elle prit l'offensive, L'heure était venue de consacrer le Révolution en fermant à tout jamiis aux Bourbons l'accès du trône vacant depuis 1792 et cela en l'occupant. Le conspiration de Moreau - Cadoudsl

avait montré que le pouvoir du Premier Consul était insuffisamment assis,

L'exéoution du duc d'Enghien avait creusé un fossé entre le nouveau régime et le royalisme. La réaction en faveur des partis de droite que craignait tant Fouché après brumaire, n'était plus à craîndres le Pre mier Consul avait fait parvenir un r:pport à la Haute-Assemblée sur la conspiration. Fouché qui était d'accord avec Bonaparte pour décider 1e Sénzt à établir un trône, lui demanda d'accorder à l'homme que les ennemis de la Révolution avaient voulu abattre, le titre que lui décernaît l'opinion publique, Il fut déclaré par le Sént qu'il y avait lieu. dtincarner en un seul homme le gouvernement de la France et d'instituer en se feveur un pouvoir héréditzire. Puis invitation fut faite au

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Consul d'achever son ouvrage en le rend2nt immortel comme se gloire. We

Bonaparte s'essura de l'attitude de l'srmée et des généraux, L'Surope s'inclinsit d'avance. I1 finit par réponâres "Je ne dois rien faire rien accepter sans le voeu du pœple®,. De nouvezu 8e posait la question de la succession, deux solutions se présentaients le divorce

ou un héritier en ligne collatérele. Lui ne voy-it qu'un procédé à": dop— :

tion. I1 ne voulait pas être lié, Les partisans de Joseph étaient noB= breux d2ns les Assemblées. Le Tribunt représentant le Nation avait

porté une motion où l'on trouvait la formule hérédité dans le famille Bonaparte. Napoléon flairant l'intrigue fit substituer hérédité dans les descendants de Napoléon Bonaparte. Enfin le 28 flomal, le Sénat se transportsit à St Cloud, L'Archichancelier prononça un discours louangeur qu'il termina par ces mots s "Pour la gloire, comme pour le bonheur de

la République, le Sénat proclame à l'instent même Napoléon, Empereur des Frençais", "Je soumets à la sanction du peuple 12 loi de l'hérédité répondit l'Empereur". I1 entendait que ce plébiscite yint sanctionner l'ouvregé des Assemblées , L'adhésion fut quesi-unanime, On n'acclamait pas les institutions, mais l'homme de ces institutions,

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