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Le département doit-il done disparaître devant une divis ion - | plus étendue ? Il ne le semble pas, car il y a des réalités qui demeute oo" 1 rent. Bien des dépsrtements ont succédé à des généralités qui elles * be: Ue4 même tirsient leur existence de divisions préexistantes, Le dép-rtement uw \doit demeurer. Mais au-dessus de lui 11 faut créer une cireonsoription La qui réponde aux besoins de certains services administratifs nouveaux. Comme en 1789 i1 convient d'unifier . Un même groupement de quelques départements doit pouvoir répondre aux besoins de la justice, de l':r— mée, de l'enseignement, du commerce, de l'agriculture, des Postes. Le département restera la circonscription politique de base. L'établisse— ment de fonctionnaires régionaux ne dépouillera les préfets que d'attri— | butions techniques dont ils ne faisaient que peu d'usage et constituera | : 1 L'un échelon entre le pouvoir central et les préfets. Les départements rie { |ne peuvent périr.
| 2) - la commune Le même problème se pose au sujet des collectivités communales : Le loi de pluviôse a fait triompher le système des potites communes. Le Constitution de l'in III avait prévu le système dit des muncipalités de canton, Ce dermier système 2 6t6 prôné pour plusieurs raisons. One Prétendu qu'il y aviit trop de communes et surtout de petites communes, | incapables par suite de gérer convenablement leur patrimoine. Les unir en municipalités plus vestes serait une opération heureuse. Le canton, cadre à peu près vide trouverait son utilité. On demandait donc la ë disparition des communes minuscules qui sersient fusionnées. On faisait . aussi remarquer l'anomalie qu'il y a à orgeniser sur le même pied + d'égalité une commune de cent habitants et une ville de plusieurs cen— toines de milliers d'habitants. | |
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Mois toujours une grave objection s'est faite sentir à cette
d$aposition des petites communes, c'est le particularisme local qui
s'oppose à toute fusion aveé d'autres communes . Le problème reste donc entier.fais il semble bien que l2 suppression d'un grand nombre de petites . communes s'impose et que la générelis-:tion d'un régime spécial pour les grandes villes soit nécessaire.
Le système établi en l'An VIII & rendu à la France la paix inté… œieure. La loi du 28 pluviôse meigré les modifications qu'elle à subies est restée 1: charte fondamentale de notre administration locale. Les idées démocratiques qui depuis cette époque ont coulé à plein bord, ont atténué ce qu'elle avait de trop rigide. Mais après un siècle et demi nous demeurons sous son empire», exemple rare de pérennité.
] CHAPITRE Æ ; L EE et
mo L'organisation des grands services publics se
l Peu abs os ue cata pe a slam + Hu
Après avoir rétabli l'ordre dans l'intérieur du gouvernement et l'ordre dans les départements, Napoléon va enc:ûrer les Frençsis per les grandes institutions qu'il va réorganiser . Le Code civil sera la constitu— tion sociele du pays. Le Concordat avec le Pape rétablira la paix dans les consciences et fera des prêtres les propagendistes du pouvoir impérial, L'Université mettra au service du gouvernement l'intelligence du pays et enseignera ce qu'il faut être, Les Codes de justice mettront de l'ordre dans la rue, l'ordre dans les affaires, la science et l'équité dans les prétoires. L'armée enfin au service de la Nation et de l'Empereur mettre la paix à l'extérieur et tentera d'installer sur l'Europe 1e paix frangaise dns l'union des peuples récozxciliés. Ordre et fusion tels sont les deux grandes idées qui présideront à toutes les institutions.
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I = Le service des Cultes
| A) — Les causes du Concordat
On avait assisté après brumiire à une véritable résurrection du culte catholique, La religion ancienne que l'on avait eru détruite ou fortement amoindrie, en l'espace de quelques mois, sembla avoir repris tout l'empire qu'elle avait avant la Révolution. Ce fut un véritable reflux du Culte catholique, Cela ne se fit p:s d'ailleurs sens heurt et À sans échirement de toutes p2rts. À l'intérieur de l'Eglise même, divisée depuis la Constitution civile du clergé en Eglise d'Etat et en Eglise. libre, la lutte éteit violente entre jureurs et non jureurs . Au dehors et contre l'Eglise, tous ses ennemis avaient vas désommés. L'Institut | Citadelle de la lutte antireligieuse, les théophilantropes et les Jacobins réduits au Journal des Hommes libres manifestaient toujours leur opposi- | tion violente ou larvée. Mais un parti néo-catholique s'élevait en avec Fontanes — le nouveau Sossuet — et Lucien Bonaparte, Ces gens dont l'in fluence sur le Premier Consul était connue déclaraient ouvertement la sl necessité d'une religion pour le peuple et l'excellence du culte catho— ‘3 lique,
Bonaperte était certes lui aussi persuadé de la nécessité d'une 2 religion pour le peuple. Mais fallait-il laisser l'Eglise renaître libre ment ou bien profiter de ce mouvement pour accroître la popularité du 1 gouvemement en traitsnt avec le Pape. Car reconnaître l'Eglise c'était renouer avec le siège de Pierre. On sentait bien que l'Eglise constitu— tionnelle n'était qu'uh fantôme et que seule l'Eglise romaine était possible, car le Pepe représentait une réalité beaucoup plus sûre que | l'Uglise gallicane. Laisser se constituer une Église gallicane, c'était accepter la reconstitution d'un Clergé puissant, véritable corps dans l'Etat, c'éteit accepter l'indépendance des Congrégations, enfin le
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h - Les négociations
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a - ant. À problème des biens nationaux n'eut été réglé qu'unilatéralement . Traiter | avec le Pape, c'était au contraire metfre un terme à la plaie religieuse, |
Un accord avec lui peut tout résoudre. L'Eglise ne doit pas renaître librement. es | Napoléon ne concev:it one la réconciliation que par la réin… | corporation du Culte catholique à l'Etat et par un accord avec le Pape | Les catholiques venaient d'en monbrer sa possibilité. Le gouvemement | .jouissait d'une position assez solide pour parler au nom de toute la | Nation. Mais contre Napoléon se dressait toute la Révolution, I1 y avait d'abord ceux qui jugezient que donner-la liberté à l'Eglise suffisait | amplement. On pourrait laisser l'Eglise se débrouiller seule. Pis loin il y avait ceux que la seule idée de religion faisait blémir, Is membres de l'Institut, les prêtres jureurs, les protestants, les gallicans et | tous ceux qui comme Talleyrand et Fouché sentaient les dangers d'un tel retour, enfin les Jacobins ayant l'horreur du régime de l'empire infernal des prétres. Mais envers et contre tous Napoléon voulait le Concordat et pour ce il avait des raisons. ;
Dans la religion, il ne voyait pes le mystère de l'Incarnation mais le mystère de l'ordre social, T1 sentait la nécessité de laisser au peuple sa religion traditionnelle et la possibilité d'en faire un instrument de paix sociale, À ces raisons philosophiques il joignait des motifs politiques plus proches. I1 y avait le Vendée. T1 fallait donner des garanties au peuple si l'on voulait éteindre l'incendie de l'Ouest, Comme Pascal, il croyait aux témoins qui se font tuer. D'autre part, il voulait se débarrasser de l'Eglise de la Constitution civile incapable de prospérer sans l'appui du bras séculier, germe de disoussions qui se ramifiaient à l'infini,
PR NTONEPPOrS
Napoléon songesit aussi à le délicate question des biens natio= | naux. Ce serait calmer les acquéreurs de ces biens et les rallier au | : nouveau régime que de faire admettre par l'Iglise leur sécularisation. L'Eglise ne paraitreit plus enchaînée à l'ncien Régime et bien des cons ciences seraient apiisées. J ue
PRE ANEE rS
" "L'Eglise aveit le corps en Frence et la tête hors de France”, Les évêques d'Ancien Régime avaient émigré et presque tous étaient des tenants de l'ancienne Monarchie. On ne pouveit les supprimer qu'en Ù s'adressant au Pape. I1 fallait obtenir les prérogatives conférées à la Royauté à Bologne pour restaurer le Culte sur la base du Concordat et | renouer avec Rome. I1 y avait enfin un sentiment de derrière la tête. Napoléon ne voulait pas laisser une force vivante hors de lui, il voulait s'en emparer au profit de la dynastie qu'il foudrait , La Teconnaissence du Culte fut la première étape sur la voie de l'Empire, Napoléon se servira du Pape pour avoir une Eglise à sa dévotion, l'Eglise du pouvoir.