I - Le Code civil des Français

Le rêve de Bonaparte était de voir ren:ître uno société pour laquelle, ainsi que pour l'Etat l'ordre serait en toutes chos es/la règle et l'autorité | le moyen, Il entendzit qu'on revint à la discipline du Grand Siècle, mais . pouvait-on refaire une ême à la société dépravée qui étalait ses vices, Po | Bonaparte alors générel avait pu en l'An 1V se rendre compte de l'étrange : dissolution de la société frençaise, et la ruine de fille l'avait plus L: 2 qu'aucune autre épouvantée, lui le Latin amoureux de l'autorité familiale È romaine. Le retour des émigrés, l2 réintégration de l'ancienne société à ie la nouvelle, la restauration des antels lui appraissaient comme des moyens immédiats, la fondation d'une nouvelle instruction publique comme des instruments futurs mis plus assurés pour rendre eux Français cette vertu | entique qui fait des citoyens droits et forts. Mie seul un Code de lois pouvait briser net cette anarchie morale, Bien avant le Concordat, bien avant l'Université, Bonaparte avait mis au travail les juristes de son Conseil d'Etat. ;

La nécessité d'un Code civil s'impos:it depuis 1791. Jambacérès le grand juriste de la Convention avait déposé plusieurs projets répondant aux | idées d'alors. Dès Brum:ire, Bonaparte fit reprendre le codification. Un | arrété du 29 thezmidor an VIII institua une commission préparatoire composée | de Portalès, Tronchet, Bigot de Préamenen et Maleville. Le ler pluviêse | an IX la commission remit ses projets, 36 lois sur lesquelles le Conseil 4 d'Etat surait à débattre. Mais auparavant ces projets furent soumis à la À consultation des tribunaux, mesure pleine de sagesse. Le Premier Consul 4 n'avait aucune lumière particulière en ces matières juridiques, Mais-ce fut lui souvent qui imposa ses solutions à des professionnels, T1 y eut autour | du Code civil une véritable bataïñlle, L'esprit juridique et l'esprit philo | sephique du siècle incarné par les Assemblées se heurtaient avec violence, Les philosophes voyaient dans le Code une oeuvre de contre-révolution, Les‘ Assemblées estimsient que la part du droit intermédiaire était bien faible. Le Tribunat et le Corps législatif firent une opposition systématique. Le Premier Consul dut épurer, mettre en sommeil le projet. Finalement en 1 le Code civil fut voté. Cette confection a marqué combien Napoléon était w héritier de la Révolution et un conciliateur imposant à l'héritage de 1:

- Révolution celui de l'Ancien Régime. : ne.

Dens le droit des personnes, l'autorité va l'emporter, elle marquera un retour aux traditions de l'ancienne france. Nspoléon voulait restaurer 1: femille et l'ssseoir sur l'autorité du mari. Ayant sous les yeux le spectacle de Joséphine il diras "On doit apprendre à la femme qu'en sortant de la tutelle de s2 famille elle passe sous celle de son maris-E'épouse doit obéissance à son mri", Tout se conjurait pour faire traiter 1: femme en mineure + la tradition de Rome consacrée par les Codes de Justinien, l'envoûtement exercé par Rousseau, la nécessité d'une autorité unique dans la famille à restaurer, Le titre du miriage consacra la sujét#ion de la femme au mari. En fait, Bonaparte songeait surtout à la situation existant en l'An VIII: Les femmes ont besoin d'être contenues dens ce temps-ci. À toute société 11 faut un chef; dans la famille le chef c'est le m-ri, Celui-ci doit à sa femme l'assistance et la protection, et c'est ceja qui se doit pzyer d'obéissance", En réalité il entend que le mariage redevienne un chose sérieuse et grave. Il faut le consentement des parents au mariage, Il faut svoir un certain âge pour contracter mariage, il faut enfin oomme diseit Portalis la certitude du bien contrecté.

"Gardons-nous d'encourager le divorce; de toutes les modes, ce serait ls plus funeste". Le Premier Consul semblait vouloir interdire le divorce. Pourtant il s'opposa à le prohibition pure et' simple. L'église prohibant le divorce, il semble que le divorce n'aur.it pas dû être pemis aux Catholiques, la séparation serait suffisante, Toutefois NapolSon TE décider le maintien du divorce. Lé clause d'incompatibilité d'humeur fut seulement supprimée.

Le Code aivil consacrsit enfin l'exclusivité de la famille légitime# Le droit intemédiaire avait été jusqu'à assimiler les enfants mturels eux enfants légitimes; on revenait en 1904 à des principes plus sains, les enfants naturels n'ont droit qu'à des aliments. Seul le parent qui l'e reconnu a droit à la puissance paternelle.

- Tout enfant légitime a un droit acquis aux biens du père, celui-ci ne pouvait done en disposer librement, le droit d':inesse n'était plus susceptible de revivre. liais en réduisant à rien la quotité disponible du père de famille, on risquait de détruire son autorité. L'esprit juridique finit par l'emporter sur l'esprit philosophique. Les théories nou velles n'étaient pas l'oeuvre de quelques isolés mais l'opinion de ceux qui avaient défendu l'esprit du siècle. Le respect de l'iutorité a succédé à la soif de liberté . La volonté du chef de famille dévint la base du régime sucoessoral, le père recouvra le droit de disposer de ses biens.

On voulait aussi arrêter la machine à hacher le sol. Le Premier Consul désirait la constitution d'une vaste classe moyenne estimant à juste titre après Lristote que là était 12 bonne politique, Il propossit de distinguer

. Îeux catégories de biens, une fortune de 100.000 donner:it droit à une quotité disponible du quart, mais au-dessous la quotité disponible serait supérieure . Le Conseil d'Btst ne suivit pis son avis et ce fut regrettable,

Si dans le droit des personnes, l'emprunt fait au droit ancien l'emportait sur celui fait au droit intemmédisire, les acquisitions de le Révolution se trouvaient conszerées dans le droit des biens. Deux principes peuvent fixer le droit de la propriété, la propriété est inviolsble et absolue, la propriété foncière est jugée comme seule digne d'attention,

La propriété est absolue, cela signifie que le propriétaire a tous | les droits sur sa chose. La conception féodale qui superpos-it droit utile et âroit éminent est définitivement rejetée, La révolution foncière était

consacrée. Mais après la secousse qu'avait subi: le droit de propriété par le précédent oréé lors de la nationalisation des biens, 41 fallait rTasseoir ce droit sur des bases solides. L'inviolabilité de la propriété fut donc érigée en dogme. La propriété immobilière avait la première place. Il visait pour étayer son régime sur les bourgeois et sur les p‘ysens. Il approuvait la décleration de Portalis lint la stabilité de la patrie à la stabilité même du sol possédé.

= tt 2 a a o *

Ce code fut accueilli avec la plus grande joie, Il a peut-être vieilli de nos jours, mais il est demeuré. N&poléon avait d'ailleurs prévu les objections que lui feraient les législateurs futurs, Les lois sont faites pour les moeurs avait-il dit. Mais qu'il soit pemmis de constater que Napoléon comme Rome en perdant l'empire sur les peu ples, leur a laissé ses lois et qu'il pouvait dires"Ma gloire n'est p:s d'avoir

gagné cent batailles, Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil“, :