‹ Les origines des institutions de la France moderneChapitre 33 sur 43 · II - L'Organisation Economique · texte numérisé non relu

II - L'Organisation Economique

Si Napoléon n'avait 6t6 obligé par suite des circonstances à ï remporter cent victoires, 11 eût pu satisfaire à son désir le plus cher, | entreprendre après ses constructions d'o administratif ot d'ordre : social, 52 troisième construction d'ordre économiques “Je mt flige de me man v*6 qui m'entrafînant dans les camps détourne mes re de ce premier objet de mes soucis et de mon coeur une bonne et solide Organisation de ce qui tient aux baïques,.aux manufactures et au comme roe écrivait-il en 1809", La création des fortes institutions du Consulat et de l'Empire n'avait à ses yeux qu'une vileur de préparation. Elles |! n'étaient que des moyens, le but c'était une Organisation économique du 1 pays. Il ne put l'édifier, le blocus continental et la guerre perpétuelle l'entravèrent. Mois il en est resté quelque chose soit au point de yüe | matériel, soit au point de vue de la politique sociale, Ra

NN) - Les grands travaux

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Napoléon ne se fiait pas à l'initi-tive des citoyens. L'Etat, pensait-il à son mot à dire dans 1! Organisation économique de ia Yation. I1 pensait comme 1es économistes netionalistes. T1 out aimé faire préva— ‘1 loir l'économique sur la politique , Il avait rôvé d'une paix française, d'une paix féconde qui aurait vu la reconstitution de notre Empire colonial, l'organisation de l'Europe et un vaste progroimme de travaux publics comme on n'en avait pas vu depuis Rome, —

S'il aveit fallu renoncer à l'Egypte en 1802 on pouvait compter sur l'emitié du Sultans Les Balkans s'ouvraient à notre influence. Nos possessions des Antilles nous avaient été rendues, La Louisiane CO était retrocédée. Le drapeau tricolore flottait sur la moitié de l'améri. que. Hélas |! ce rêve colonial s'écroulers vite. Tl faudre vendre 1a in Louisiane, laisser l'ingleterre occuper toutes nos colonies, Le rêve colonial s'est écroulé dès 1805, la réalité aurit pu être magnifique,

L'Europe restait. La Hollande offrait ses ports, l'Italie, l'Espa gne,l'Illyrie nous donnaient la Méditerranée. Les villes nordiques de

À l'Allemagne, étaient en notre pouvoir. Le champ ouvert à l'activité

| = économique était immense. T1 sera totalement bouleversé par le biocus

| continental qui stimulant articifiellement certaines industries tuere le commerce maritime . L'Europe dut s'organiser en économie a T1 fallait échapper à l'Angleterre, produire ce qu'on l'importait ou | PS remplacer, consommer 6e que l'ox fabriquait en France.

Mais ce qui a toujours fait la grandeur d'un régime c'est laisser

de m:rbre les villes qu'il a trouvées de pierre, c'est sillonner de routes splendides un pays qu'il & trouvé en fondrières. L'Empire a rétabli 13.400 lieues de routes, rendu 18 fleuves n:vigables, traversé des montagnes, construit des ports et ce n'était qu'un prélude. De nombreuses routes percèrent les Alpes, routes du Mont-Génèvre, du Mont Cenis, du Simplan de la Corniche, On creuse les can:ux du Nord, du Rhône au Rhin. Le port d'invers fut achevé en 1810, la grande digue de Cherbourg renouvela les merveilles de l'Egypte. Son instinct d'apparat et de grandeur le portait à des traviux de prestige autant que d'utilité. Il a eu trois rêves : bêtir une ville de toutes pièces, relever de ses ruines la seconde Ville de France, lisser sa c:pit:le magnifiquement

J transformée. I1 fallait à l'Himpire une capitale qui prima toutes les

| autres, monumentale, aérée, assainie, ornée conme la Rome antique,

L'Empire n'a duré que quinze ans, qu'aurait-ce été s'il en avait duré

trente ?

|3) … Les branches de l'économie française

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De cette netivité bénéficient toutes les classes productives de la société, industriels, ouvriers, agriculteurs et commerçants.

Jamais depuis Colbert dit Madelin,honme d'État n'a envisagé

cette lutte pour la richesse nationale avec autant de vigueur et tout

à la fois de constance". I1 visitait les ateliem, distribusit les

| récompenses. Les expositions annuelles montraient au monde et spécias

{ lement à l'Angleterre 12 vigueur de l'industrie française. Chaptal avait construit un plan fort large d'enseignement industriel, un prytanée | serait créé où la jeunesse se formera à l'industrie et pour les arts mécaniques. Les industriels se déclaraient satisfaits de la protection à dont ils jouissaient et de la liberté leur était laissée à sg 4 fes des ouvriers. Le problème ouvrier n'a si 12 Révolutio sous l'Empire. La Révolution avait 666 faite par les bourgeois, La chute de Robespierre aviit margué le triomphe définitif de la bourgeoisie, La révolution industrielle n'a pas coïnoidé avec la | révolution juridique et politique. Les rapports de fait entre patrons | et ouvriers sont restés ce qu'ils étaient sous l'Ancien Régime. |

Le Premier Consul homme de toutes les disciplines était partisan de la reconstitution d'une org:nisatiqn légale du trevail. L'opinion n'était pas hostile zu étub Liasenent Br. nées et maitrises, Mis le. l Conseil d'Etat chérissait les opinions de Turgot et demand2it la liberté, | Cette question de la réglementetion devait préoccuper longtemps Napoléon | Cette anarchie lui pesait. I1 y pensa en 1806 - en 21809 et en 1811.Mais son entourage restait toujours hostile à une mesure qui eût pemis aux | ouvriers de se syndiquer . Les compagnonnages furent à la vérité mainte— | nus, mais les h:uts fonctionnaires libéraux s'en sont, ven défiés,

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I1 peut paraître étonn-nt que ce problème n'sit pu être résolu pr Îe Premier Consul puis par l'Empereur, et qu'il se soit laissé à ce point influencer par son entourage.

Bien au-dessus de l'industrie, Napoléon plaçait l'agriculture L'Empereur confiait aux paysans le soin de nourrir le France, mais pas seulement suiv:nt les cultures traditionnelles. Il encour:ge les plantes tinctoriales, l'élevage du mouton parce que l'industrie en : besoin,

Il cherche à acclimater le coton. Il fait de Parmentier un baron et décore Dellesert de 12 Légion d'Honneur. Les préfetsâu Midi encouragent l'élevage du cheval, c'est que l'armée en a besoin. Les théories physiocratiques peuvent se donner libre carrière. Les paysans devaient être les plus chauds partisans de l'Empereur. L'Empereur les a confirmés dans leur droit de propriété, ils travai llent avec ardeur et avec profit. La production quintuple de 1800 à 1814.

1 Le Commerce avait moins de raisons d'être satisfoit "Je me méfie

À disait-il à Mollien de l'esprit aventurier des commerçants", L'irritation

J qui perce contre les commerçants venait en fait d'une situation difficile

L résultent du bloeus continental. Les affaires ne merchaient plus, et les commerçants s'en plaignaient fort.

4) - Le blocus continental BRRERNSESÉSSRSESMESENEESERLES Le blocus continental ne fut en somme qu'un épisode de la lutte contre l'Angleterre. Désespérant de la vaincre par les ames, l'Empereur voulut l'atteindre dans son commerce. ais il n'ossit agir le premier. On considérait comme contrsire au droit des gens, le blocus d'un territoire. L'Angleterre en prit elle-même l'initietive, elle décréta le blocus des cotes de France. Napoléon voulut répondre par le blocus de l'Europe. I1 fallait un mur des Balkans à l'Espagne. Ce n'était pas une idée génisle, # meis un simple expédient, affaire de suite opiniêtre dans le dessein. : à I1 est curieux de constater que la théorie du blocus tient toute dans un 3] projet qu'envoya à l'Empereur le Comte de Montgaillard en 1806. Napoléon T tenait toute l'Europe à ce moment. Le Tsar un jour subire son alliance, à Le 22 novembre il signait le Décret de Berlin déclarant les Iles britan- 4 niques en état de blocus. Puis le Décret de Milan du 17 décembre 1807 proclem les Iles britanniques en état de blocus sur mer comme sur terre.

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Les conséquences économiques du blocus devaient être la ruine de l'Angleterre et le développement de l'industrie française dans toute l'Europe. Mais le blocus s'il fit souffrir l'Angleterre, M ne la réduisit. pas à cepituler. Demôme si l'industrie franç-ise tira quelque bénéfice, il ne dura pâs assez longtemps pour que es industries nouvelles pussent subsister une fois la concurrence rétablie, mais de plus il ruina les ports et causa vite une gêne très grave à l'égard de cert-ins produits j coloniaux que l'on ne put remplacer sur le mrché européen. Le Révolution avait proclamé le principe de la liberté du Commerce et de l'industrie. ] Le blocus conduisait à un étatisme économique bien éloigné des principes) âoctrinaux et qui en définitive conduisait à maintenir les ouvriers dans une situation d'assujettissement au nom de l'intérêt public. En définitive; toute l'organisation économique de l'Empire se trouva bouleversée par le fait que l'économie devenait arme de guerre. À

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Fe | III - Les finances publiques |

"Les finances, de toutes les branches de l'administration sont la première de mes affaires # disait l'Empereur" Mais les finances publiques sont étroitement liées à la vie économique du p:ys, et aussi à la vie politique Les guerres exercent une influence néfaste sur la productivité des ressources n:tionales en même temps qu'elles accroïissent les charges. Napoléon se débattit toujours au milieu des difficultés financières. Il | avait deux Ministres. Gaudin gérait les Finances et Mollien le Trésor, | S'ils n'ont pu donner à la France des finances saines, du moins ont-ils sû fermer le gouffre qu'avait ouvert le Directoire, établir de meilleures règles dans la perception des impôts, augmenter les ressources, et contrôler l'emploi des fonds publics par la Cour des Comptes, enfin aider l'Etat | par une Banque à moitié officielles le Banque de France,

A) - Les revenus publics Des deux sources ordinaires de revenus, Napoléon ne voulut conneî tre que l'impôt. Il ignora systématiquement l'emprunt. Il avait vu prise) des assignats. Il haÏssaît les hommes d'argent et ne voulait pes dépendre | d'eux. D'ailleurs les épargnants si souvent frustés lui uns soon confiance ? Il faut variersles impôts, c'était évident si l'on voulait accroître les revenus de l'Etat. La Révolution avait voulu détruire le système de l'Ancien Régime et avait prétendu établir un système qui frappe rait la terre source de toute richesse et prohiberait les impôts indirects, | c'était se priver d'une grosse source de revenus, Gaudin dut rétablir des impôts indirects et même un monopole, Cela semble un acte de réaction, I1 fallut bien en passer par là, Le 24 avril 1806 on rétablissait les droits sur les boissons et en 1810 le monopole des Tabacs, Les contribu— tions directes augmentèrent elles aussi. . Mais la France n'était pas écrasée sous leur poids. Napoléon sut constituer aisément un trésor que n'épuiseraient ni les guerres, ni la multiplication des fonctions publiques, ni les immenses entreprises de travaux publies, I1 sera facile à la Restauration, le calme étant revenu, de rétablir l'ordre dans les finances. | Pour faire rentrer l'impôt, Napoléon créa dans chague département une . 4 Direction des contributions directes. Toute une hiérarchie administrative fut créée pour établir l'assiette de l'impôt et le percevoir. Le cadastre fut commencé en 1808.

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En 1807 il créa la Cour des Comptes . La Cour des Comptes est un organe juridigtionnel chargé de contrôler l'emploi des fonüs publies, La Cour des Comptes est un tribunal administratif, elle juge en demier È ressort, sauf recours en cassation auprès du Conseil d'Etat. Tous les : : | comptes des comptables doivent être apurés par la Cour. Les magistrats de la Cour sont inamovibles, ce qui est une garentie d'impartialité. L'orga— | nisation intérieure rappelle celle du Conseil d'Etat. Les auditeurs sont recrutés au concours. Les conseillers référendaires sont recrutés paul les auditeurs, ils jouent le rôle des maîtres des reguètes au Conseil

d'Etat, enfin les conseillers maîtres ch:rgés de rendre les jugements.

Une autre réforme décidée par Mollien à la suite de la crise de 1806 - | contribua à établir l'ordre que B:rbé-Marbois n'svait pas su établir, ce fut l'emploi de la comptabilité en partie double que l'on n'avait jamais utilisé auparavant . La réorganis2tion des administrations financières après la crise de 1806, rétablit la confiance du public. La rente qui en brumiire était à 12 passera à 93 après Tilsitt. Les victoires ne Myctie

du crédit national.

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B) - Crédit et monnaie

Le crédit nitionsl svait aussi été amélioré par des mesures d'ordre monétaire, Le Banque de France fut créée le 13 février 1800, puis réorganisée en 1806 et elle obtint ses statuts fondamentaux en Janvier 1808, La Banque de France est une entreprise privée parce que le capital appartient à des actionnaires qui ont part à la gestion et aux bénéfices , entreprise publique parce que l'Etat contrôle le gestion et que la Banque fonctionne comme un service public. Jusqu'en 1806 1a Banque n'avait pas eu à sa tête de gouvermeur, mis seulement un Conseil, Napoléon à cette date plaça un gouverneur responsable, Crétet puis Jaubert. Mollien voulsit conserver à le Banque son indépendance et dé… tournait l'Empereur de la considérer comme sa Banque. Dès l'été de, 1806 â'Empereur était sûr que le sol du fait du Trésor ne risquait plus de se dérober sous ses pas. La Banque de France recevait le monopole de l l'émission des billets de banque, elle agissait aussi d'ailleurs comme | bsnque de circulation, banque de réserve et comme auxiliaire de le l Trésorerie publique. Comme banque de circulation,elle met à la disposi- | tion du publie, les instruments monétaires nécessaires aux paiements : d extérieurs et intérieurs. Elle doit pour cela mintenir la convertibilité du billet de banque contre les espèces métalliques. Comme banque de : réserve elle accorde des avances aux autres banques. Comme auxiliaire de la Trésorerie, elle reçoit au compte-cour2nt du Trésor les sommes des comptables locaux et leur verse les sommes dont ils ont besoin,

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Quant au système monétaire français proprement dit, 41 avait été fixé pr 12 loi monétaire du 7 germinal an XI qui établissait en France le bimétallisme, Le franc était identifié avec une pièce de mon-. naie réelle formée de 5 grs d'argent eu titre de 9/10 . Des pièces d'or 4 seraient freppéesen r-ison de 155 pièces de 20 frs par kilogr:mme d'or

au titre de 9/10 . Les monnaies d'or et d'argent seraient librement frappées et jouiraient d'un pouvoir libératoire illimité. Un repport de 1 à 15,5 entre l'or et l'srgent en résultsit indirectement, Cette loi est demeurée en vigueur jusqu'en 1928,

- On a souvent peut-être avec raison parfois, mis en lumière

le désordre qui régna dans les finances sous l'Empire. Napoléon disait + le budget est ma loi, en réalité il n'y eut jemais de budget établi, Mois il fut bien constater que nous devons à l'Impire le Banque de e France et la Cour des Comptes, et que si la gestion des finances publiques ne fut pas parfaite, un soufle purificateur n'avait ps moins passé après les expériences mlheureuses du Directoire,

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