AVERTISSEMENT IX

Onizot. — Histoire de la civilisation en France.

Jettf*', — Introduction au cours de droit civil. L'enregistrement des Ordonnances.

*' — Le Parlement de Paris.

Jwjemeats et délibérations du Conseil Souverain de la Nouvelle France.

Lafennèt*e. — Essai du droit français.

LaUrriki't. — Histoire du Droit français.

LfifoiUaine. -Analyse de l'Ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques.

Lfifontahie. — Dichtm dans l'affaire Wilcox &• Wilcox.

Ltirean, — Histoire du Droit Canadien.

L'Escmrftot. — Histoire de la Nouvelle France.

Ltuangeiy T. J. J, — Commentaire sur le Code Civil.

'* '* — Lettres sur l'interprétation de la Constitution

fédérale.

'* •* - Plaidoirie devant la Cour Seigneuriale.

May. — Histoire constitutionnelle, de l'Angleterre.

Minier. —Précis Historique du Droit français.

Monddet. — Dictum dans l'affaire Stuart & Bowman.

Montesquieu. — Esprit des lois.

Pa<7»i(«Zo. —Etudes historiques et légales sur la liberté religieuse en Canada.

Questions Seig^ieui-iales. — Vol. A., L. C. R.

Batnean. — La France aux colonies.

Eapports des Commissaires chargés de codifier les lois civiles du Bas- Canada.

BimMefiu, — Histoire de Montréal.

Sévin. — Études sur les origines révolutionnaires du Code Napoléon.

Stdte, — Histoire des'Canadiens- français.

Thévenot d'EssaïUe. — Traité des substitutions.

Thiers. — Histoire au Consulat et de l'Empire.

Turcotte. — Le Canada sous l'Union.

VioUet. — Précis de l'histoire du Droit français.

Ce serait manquer à la probité littéraire qae de ne pas reconuaître publiquement tout ce que je dois à ces auteurs. Si» en publiant ce livre, j'ai pu contribuer à faire étudier et aimer l'histoire du droit franco-canadien, mon œuvre, si modeste qu'elle soit, n'aura pas été stérile.

Rodolphe Lemieux.

Montréal, ce 1er Mai 1900.