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# es en ceci: l'aceusé snisissait le fer rouge où plongeait la main aol , , ; ‘ , , 4 | dans l'eau bouillante, L'on mettait le scellé sur In main uait. | Le LE à À dt et lorsqu'au bout de trois jours on exuminait la plaies drol RE F as *. : f F ë le paraissait en voie de guérison, l'épreuve avait réussi, unes $ S e F j £ :
; 1 Dans le ens contraire, épreuve étut sensée avoir tourné mille Q es 3 4 contre celui qui Pavait subie, iliers. ne ETS , ÿ L'épreuve de Penn froide était favorable à l'accusé, lorsque, ue Île | : Ce À $ e À pieds et poings liés et plongt dans une fosse remplie d'eau il ”n1 en : : 7 SR ARC f À coubait au fond, S'il surnagoeait, l'eau était censée le rejeter CON- $ ; x 9 conne THhpUr, fonc- d 37 À à Avant méme que l'aceusé eut prêté serment, le demandeur lessée, É À : RUN C A : 1 ki pouvait Le provocuer au duel judiciaire, De l'issue de ee due ne et ns “ "Ne 7 D ependuit le sort de l'aceuse,
appelé \! cr ; a. È pl & Dans l'épreuve de la eroix, on mettait les deux parties à etait
à de out au pied d'une croix, Celui que la fatigue atteignait le tunes
| t, par 4 it était déclaré vaincu, ain, 14 i qualifinit dl'ordalie. oùde«ul, cos diverses épr' re qui SEE | subsistérent ongtemps chez les Barbares et qui furent même HA 4 à une certain \ époque, acceptées par les { tullo- Romains de pré-
férence à la preuve { sStiimotmale, 5 Bart bien, Francs
® Les sources da droit chez les Barbares, sont de deux
natures: Lo les textes des oist 20 les documents de la
’accusé PEDUEEE aceu:
té. Il es des devait intules.
Les coutumes nationales rédigées par des n/ri sapientes et
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publiées dans les assises judiciaires forment deux gronpes distincts: les Leges Burbaroruwn et les Leges Romanoruwm.
Parmi les lois barbares, il faut d'abord citer les lois des Wisisoths. Ce sont Îles plus anciennes, Elles furent rédi- wées sous Evarix en 466, On y ajouta un abrégé du code VAE Fhéodosen, du consentement des éveques et des nobles en
preuve EE Na :
l 506, L'on en fit un corps divisé en douze livres et on ordonna » l’eau APRES ie :
Rp que ec recueil serait Punique loi des sujets Goths. Par ce , Judi- k
moyen on abolit en Espagne le droit romain, où plutôt on le mel avec le Gothique. C’est, d'apres Dupin, la plus awnmple et la plus belle des lois barbares,
ure et
staient
A côté des dispositions législatives, cette loi place des conseils, des exhortations morales et c'est surtout pour l'histoire du droit en Espagne que cette lot otfre de l'intérêt,
La loi salique fut d'abord promulguée par Clovis avant sa conversion, de 487 à 496 De 497 à 511 époque de sa mort, il ajouta de nonveaux titres. C'est quand les Frances étaient encore payens, et dans lintervalls dé paix de 488$ à 496, que la loi salique fut promulguée pour la première fois, afin de révcler les rapports des Francs Saliens entre eux et avec les Gallo-Romains.
Cette loi est plutôt un recueil des coutnmes qui réglaient le droit criminel et se droit civil des Franes sous les deux premières races. Ona cru que cette loi avait proclamé la règle fondamentale du droit publie français: l'exclusion des femmes et de leurs descendants du trône. C’est une erreur : la disposition à laquelle les publicistes rattichaient le principe politique de lhérédité masculine de la couronne, était tout simplement une regle du droit privé applicable aux successions des particuliers.
La loi des Rip aires n'est pour ainsi dire qu'une répétition de la loi salique. L'une et l'autre étaient pour les Francs: Ja loi salique pour ceux qui habitaient entre la Loire et ln Meuse et l'autre pour ceux qui habitaient entre la Meuse et le Rhin La date de la rédaction primitive ne peut en être tixée dune maniere précise. Dagobert, le roi des Franes de G2S à 038, la fit ediger pour les Francs Ripuaires, les Allemans ot les Bavarois. Claudius en fut le principal rédacteur.
Cette loi autorisait le combat judiciaire. tandis que la loi salique gurdait le silence sur ce point, La loi ripulaire annonce une civilisation plus avancée et le droit civil y tient plus de place que dans la loi salique, La rovauté et l'Eglise ÿ trouvent queiques priviléges qui attestent l'influence de l'élément chrétien,
La loi des Bursondes est l'œuvre du roi Gondebald. C'est un recucuil d'édits de 501 À 517, Cette loi fut arrêtee dans les assemblées des Grands, Elle autorisait le duel judicinire.
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L'œuvre de Gondebald est souvent appelée : Lot (rombette. Elle s'attachait à établir entre Burgondes et Gallo-Romains l'égalité des conditions par rapport aux personnes et aux terres. Elle n'autorisait pas de compositions en cas de meurtres, Le droit civil ÿ tient plus de place que dans les autres lois. Elle établissait le principe que les causes entre les Rouains soient terminées suivant les lois romaines,
Les formules de Marculfe sont l'œuvre d'un moine du diocese de Paris. Elles furent rédivées vers 660 à la demande de l'évêque Landerie. Elles constituent des sources très utiles à la connaissance du droit Germanique. [nous apprend qu'il a réuni les formules transmises par ses pères, suivant la coutume du lieu, Les formules étaient des modèles d'actes, de contrats et de procédures dressés pour servir de guide aux praticiens. Demi-romaines et demi-barbares, elles sont l'image de la lutte de l'élément romain et de l'élément cermanique, donnés l'un et l’autre par l'influence des principes du Christinnisime.
Les Capitulaires de Charlemagne sont des additions et moditieations législatives aux lois salique et Ripuaire. 1 leur don le caractère de lois protectrices de l'Eglise et du Clergé.
L'autorité des Capitulaires érait grande, parce que le roi les faisait adopter par le conseii des principaux de ses sujets et du consentement de tous. Ils furent observés par tout l'empire frinenis, c’est-à-dire par l'Europe presqu'entière, principalement pendant le rèwne de Charlemagne, de Louis le Débonhauire et le ses enfants.
Les Capitulaires contiennent peu de choses qui puissent fournir des principes de jurisprudence: une grande partie na rapport qu'a la discipline ecclésiastique. IT fallait donc avoir recours au droit romain pour les pures questions de droit comme dans les matières de contrats et de létat des personnes,
Guizot à rangé les Capitulaires de Charlemagne sous les huit chefs suivants :
1° Léwislation morale :
20 Législation politique :
30 Législation pénale:
40 Lécislation civile :
59 Législation religieuse ;
6° Lécrislation canonique :
7° Législation domestique :
S° Lécisiation de circonstance.
Les’ Diplômes étaient des actes de Fautorité du prince, qui ne faisaient pas partie de ln législation: e: ne sont pas des lois, mais un témoignage des lois, des regles et des principes dont ils sont l'application.
Les Polyptiques.—ce mot vient du grec et signitie : nombre indeéterminé de feuillets. Ts fournissent de curieux renseignements sur la division, la culture et ladministration des terres et aussi sur la composition Ge la famille et la division des personnes.
Les institutions Germaniques n'avaient jeté que de faibles racines dans le midi de là France: la civilisation romaine v avait conservé les traditions. Cest dans le nord que les meurs barbares s'étaient le mieux implantées à raison des imisrations germaniques dans éette partie de la France. La loi personnelle et germanique y vivait plus qu'ailleurs de son énergie native, mais fléchissait ecpendant sous les attaques de la loi romaine, Les nouveaux habitants pouvaient se marier et contracter suivant le droit romain. Marculfe cite même des actes dressés seen POCHE PONLATECUTIE, D'apres lui, les
sœurs peuvent hériter de leur portion &e la terre paternelle,
10. Le principe de la personalité des lois étant reconnu en faveur des Gallo-Romains par les rois Barbares, ceux-ci firent préparer pour lasage de leurs sujets des recueils de droit romain.
La Lex Ronurna Wistqothorni fut rédigée par ordre d'Alice LE roi des Wisiwoths, en 506.—Cette loi qui abrogea toutes les autres iois romaines, n'est en réalité qu'un abrégé
du code Théodosien. os novelles ‘des empereurs Théodose II,
