AVERTISSEMENT IX

Guol, Histoire de la civilisation en France, Jet Tntroduction nu cours de droit donnances,

-Le Parlement de Paris,

civil. L'enregistrement des Or.

Linents et délibérations du Conseil Souverain de la Nouvelle Frince,

Laferrière, Essai du droit francais,

Laterriôre, Histoire du Droit francais,

Lutontuine. Analyse de l'Ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux dhypothèques,

Lufontoine, Diction dans l'affaire M ilcox & Wilcox.

Lure, Histoire du Droit Canadien,

L'Escarhot, Histoire de ln Nouvelle France.

Lovonges, TL TL. Connentaire sur le Code Civil.

“ M Lettres sur l'interprétation de la Constitution fédérale,

1 EC Plaidoivie devant la Cour Seicnenrinle.

Mu. Pistoive constitutionnelle de l'Angleterre,

Mer, — Précis Historique du Droit français.

Mondelet,— Dictiun dans l'affaire Stuart & Bowiman,

Montesquien, Esprit des lois,

Paunelo, - Ktudes historiques ev légales sur la liberté relisieuse en Canada,

Questions Séiquenriutes. — Vol, A. L, CR,

Rioneunr, La France aux colonies.

Rapports des Commissaires charués de coditier les lois civiles du Bas- Canada,

Housse, Histoire de Montréal,

Sérin.-— Etudes sur les origines révolutionnaires du Code Napoléon.

Sulle, — Histoire des Canadiens-français,

Thévenot d'Essuute. Traité des substitutions.

Thiers, Histoire du Consulat et de l'Empire,

Puscotte, Le Canada sous l'Union.

Villet, Précis de l'histoire du Droit français.

Ce serait manquer à la probité littéraire que de ne pas re- Connaitre publiquement tout ce que je dois à ces auteurs. Si, en publiant ce livre, J'ai pu contribuer à faire étudier et aimer l'histoire du droit franco-canadien, mon œuvre, si modeste quelle soit, n'aura pas été stérile.