CHAPITRE TROISIÈME

L] Epoque féodale.

SOMMAIRE : 1. CHARLEMAGNE ET LA FÉODALITÉ. ue eee re 26 II. Bask DU SYSTÈME FÉODAL. ..,.,..., .,..,..... 27 III. PREMIERS DÉVELOPPEMENTS DE LA FÉODALITÉ. .,,.... 28 ENS RÉODALERE ABSOBUE Ra dipl en tan ee 29 V. DéCROISSANCE DE LA FÉODALITE eue ue eue cou 4

le Certains faits dominants dans l’histoire, la vassalité et le séniorat, l'appropriation des fonctions publiques, la transformation de la propriété foncière, les chartes d’immunité, et la formation des juridictions privées, constituent la base de la féodalité. Charlemagne avait voulu établir une vaste administration centrale, mais ses fils ne purent déployer assez de fermeté pour consolider cette grande œuvre, et seule l’administration locale survécut,

Les ducs, comtes, vicaires, bénéficiers, vassaux et autres continuèrent d'exercer leurs pouvoirs : ils les étendirent même au préjudice de la royauté. Tous les efforts de Charlemagne n'avaient eu qu'un but: la centralisation : il semble un moment l’atteindre et il n'arrive qu'au morcellement de la souveraineté et du territoire. La division administrative des Capituluires sera Ja base des divisions de la féodalité et les grands officiers Carolingiens deviendront les grands feudataires.

“Rien ne ressemble moins à la féodalité, dit Guizot, que “ l'anité souveraine à laquelle aspirait Charlemagne, et pour- “tant, il en est le véritable fondateur; c'est lui qui, en “arrêtant le mouvement extérieur de l'invasion, en réprimant “jusqu'à un certain point le désordre extérieur, à donné aux “ situations, aux fortunes, aux influences locales, le temps de “prendre vraiment possession du territoire et de ses habitants

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‘après lui: son gouvernement général à péri comme ses con- ‘quêtes, la souveraineté unique comme lPempire: mais de ‘ même que l'empire s'est dissous en Etats particuliers qui ont “ vécu d'une vie forte et durable, de même la souveraineté ‘centrale de Charlemagne s'est dissoute en une multitude de :souverainetés locales qui avaient puisé dans sa force et acquis, pour ainsi dire, sous son ombre, les conditions de la réalité et de la durée.”

2 Comme nous l'avons déja vu, pour se prémunir contre tout danger du dedans où dü dehors, les faibles se mettaient sous la protection des puissants, Cette convnendise était d'origine germanique. Les rassi où vassult juraient solennellement fidélité au roi en mettant leurs mains dans les siennes. De là l'expression convinendise, ° SPSP conmendaresant Celui qui avait besoin de protection recherchait la protection d'un homme puissant auquel il abandonnait ses alleux & titre de recommandation et des mains duquel il en reprenait la possession à titre de cominendise. La recommandation était ainsi répartie : les dues ont la coinmendise rovale: les comtes rélèvent des dues: les vassaux inférieurs rélèvent des comtes,

Cette hiérarchie nous donne la base du système féodal,

Cest linvasion des Normands, qui contribua le plus puissamment à développer le germe de la dissolution dans l'Empire Carlovingien. Cette invasion rendit l’action du pouvoir, nécessaire sur tous les points et favorisa le principe de division qui avait déjà donné naissance à tant de royaumes indépendants. De là, morcellement des Etats Carlovingiens et Comme conséquence, une nouvelle organisation politique qui, sous le nom de féodalité, embrassa dans une même chaîne de devoirs réciproques et dans une vaste hiérarchie de suzerains, de vassaux et arrière vassaux, toutes les classes et tous les in lividus de l'Etat, depuis le monarque, suprême seiwneur insqu'au serf attaché à la glèbe.

Guuzot, Hist, de la Civ. en France, t. 2, p. 293,

Avec la féodalité, le principe de la force S'enracine dans la propriété territoriale, Phérédité et le droit d’ainesse. La souveraineté s'enferme dans chaque grand fief: les droits de guerre et de justice, le privilège de battre monnaie, de donner des lois, d'imposer des taiiles, des corvées, des coutumes, se concentrent à des degrés Inégaux, sur plusieurs points du territoire. Plus li féodalité se développe, plus le pouvoir roval perd sa suprématie Jusque là incontestée,

Hl faut diviser la féodalité on LrOIS époques distinctes :

is époque, —] 6 cloppement de la féodalité :

2! époque. — Féodalité absolue :

3" époque, Décroissanee de la féodalité.

1 pr TRI E— Premiers développe ments de lu féodalite.

+5. Nous avons Vu qu'avant l'invasion, par l'institution du courttulus, chaque nation germaine comptait un chef, des

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ibres, des serfs. Chez les Francs, avant et apres

honnns l'invasion. les biens IL nels étaient possésles par des hoiuines hibres à bi charge de concourir a la défense du territoire, Chez les Froucs Saliens, les biens fonds s'appelaient la terre salique. Chez les Franes Ripuaires 1 s'appelaient Palleu (ul od), terre venant des ancôtres,

Nous avons dit évalement qu'une partie ‘du territoire plus où moins grande resta aux habitants du pays et leurs propriétés continuerent à être régies par les lots qui étaient en vioueur lors de l'invasion, cest-a-dire par la lot Gallo- Romaine,

D'autre part, la portion du territoire qui devait écheoir aux vainqueurs, fut régie par les lois des nouveaux possesseurs: par les lois barbares, qui connaissaient la terre salique et l'alleu, cest-ñ-dire une propriété hbre, appartenant àù «des hommes libres,

Sous la première et la deuxieme race, les rois representant

les chefs de lPinvasion, avaient donné à leurs fidèles de vastes

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possessions, Ces territoires devaient faire partie de leur lot, à la charge du service militaire, Ces biens ainsi donnés s'appelaient bénéfices (Bon Fiscaliau). Ces bénétices étaient révocubles, temporaires, quelquefois viagers, quelquefois transmissibles, Du temps de Charlemagne ils étaient personnels,

Tous les biens, à cette époque, étaient propres ou fiscaux.

Les biens propres sont ceux qui n'étaient soumis à aucun droit, qui étaient possédés en toute liberté et se transmettaient aux héritiers.

Les biens fiscaux étaient concédés le plus souvent par Île roi et depuis par d’autres, de maniere à ce que leur possession assujettie à certaines conditions, dut finir avec la vie de leurs possesseurs.

Cest au 9ème siecle que les détenteurs à titre de bénéfice, voulurent conserver les terres à titre de propriété et les transmettre à leur descendants. Par le traité de Kicrzi (856) les bénétices devinrent des fiefs héréditaires.

D'après un Capitulaire de S77,les fils de ducs et comtes succédlerent aux duchés et comtés. L'hérédité s’étendit peu à peu aux chatellenies, aux arrières-fiefs, ete. Le principe héréditaire ne tarda pas à immobiliser Pusurpation au profit d'un erand nombre de familles,

La couronne de France ne devint pas héréditaire de suite : les rois associaient leurs fils à l'exercice de leur autorité,

L'hérédité de la couronne ne fut bien établie que sous Philippe Auguste. Mais l’hérédité des fiefs s’accrut au Xème siécle du droit d'ainesse et de primogéniture, La révolution féodale fut alors accomplie.

De ÉPOQUE.— Féodalité «absolire,

#4. Bientôt la force arma les seigneurs les uns contre les autres, Les hommes libres, pour se soustraire aux vexations des seigneurs, offraient leur alleux soit au roi, soit au seigneurs achetant ainsi la protection d’un suzerain. La règle : “nulle

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terre sans seigneur” exprima le résultat dominant de cette époque féodale.

Dans le midi, où l'invasion avait pas été aussi forte que dans le nord, il y avait deux classes de grands propriétaires : les propriétaires de fiefs et les proprictaires d'alleux ou terres libres.

Les coutumes du midi étaient appelées allodiales ; celles du nord—non allodiales. pour exprimer que dans lallodialité était le caractère commun de la propriété, et que dans les autres, la propriété était toute féodale.

À la maxime du nord:

dait la formule du midi:

nulle terre suns seigneur . r'éponul seigneur sans litre.”

Du 10ème au 12ème siècle, tout prend le caractère de fiefs : le droit de chasse, de péage, le droit de chercher des abeilles dans les bois, le droit de faire cuire son pain dans les villes, ete. Tous ces droits sentent la servitude de ceux à qui ils ont été imposés, ou la violence de ceux qui les ont établis.!

Nous examinerons tantôt quelques uns de ces droits.

Subissant l'influence du nouveau système, l'Eglise elle-même devint féodale. Pour avoir des défenseurs, elle transporte à titre de fiefs une partie de la dîme que Charlemagne avait rendu généralement obligatoire: de là les dimes inféodées que les seigneurs recevaient à charge de service militaire.

Les églises elles-mêmes avec les peuples qui en dépendaient, furent inféodées * Zeclesicæe el plebes £eclesice.”?

Il y eut des fiefs de dévotion, où l’on faisait hommage au saint et à l'abbé qui représentait le saint.

Il y eut des fiefs de reprise: ils etaient constitués par des évêques et des prêtres. Des propriétaires d'alleux menacés par les puissants venaient se mettre sous la protection de l'Eglise pour reprendre immédiatement les mêmes objets à titre de fiefs. L'Eglise succédait seule à ces fiefs de reprise, si le vassal mourait sans postérité masculine.

Il y eut aussi des contrats de précaire: on donnait ses

! Dupin, p. 155.