N° XIV

ORDONJiANCE DU ROI

(Extrait)

Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre,

A tous ceux qui ces présentes verront, Salut.

Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

Article 2. Le sieur Jomard, membre de l'Académie Royale des Inscriptions et Belles-Lettres, est nommé, à la Bibliothèque du Roi, Conservateur du dépôt de géographie. Il aura sous sa garde les plans et cartes et documens statistiques, objets et instrumens divers produits par les voyages scientifiques, et notamment les planches et dessins manuscrits et imprimés de l'expédition d'Egypte. Son traitement est fixé à 6,000 francs. Il en jouira à partir du 1" janvier 1829

Article 4. Notre Ministre secrétaire d'État de l'Intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.

1) Les pièces n"^ XIV, XV, XVII à XX' font partie des archives de la Section de Géographie de la Bibliothèque nationale.

Donné en notre château des Tuileries, le 30 mars de Fan de

grâce 1828, et de notre règne le 4^

Sigjié : CHARLES.

Le Ministre Secrétaire d'État de l'Intérieur^

Signé: Martignac.

Pour extrait conforme :

Le Conseiller d'Etat, Secrétaire général du Ministère de r Intérieur,

Signé : Le Baron de Balzac.

Collationné.

Le Chef du bureau des Archives,

Signé : Mourette.