‹ Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe sièclesChapitre 14 sur 579 · Villehardoin, mort vers · texte numérisé non relu

Villehardoin, mort vers

JoLOTllle, 1224-1319. Voir, sur la composition du livre de Joinville les renseignements et les conclusions neuves de M. Gaston Paris, Romania, 1894, p. 108 et suiv.

3. Guillaume d'Auvergne évoque de Paris, mort en 1248; Albert le Grand (de Soaabe) mort en 4248; saint Thomas d'Aquin (de Rocca-Secca, près d'Aquino), mort en 1276; saint Bonaventure, mort en 1274; Vincent de Beauvais, mort en 1264.

peut dire, toutefois, avec le savant Hauréau, que le xiii^ siècle c est philosophe et même, à proprement parler, idéologue' ».

De tous les points de la France et de l'Europe venait s^entasser à Paris, dans les étroites rues du Fouarre et Galande, ou dans les collèges des Anglais, des Danois, des Bons-Enfants, des Bernardins, des Carmes et dans le récent collège de Sorbon, une population d'écoliers, orgueil et souvent embarras de l'Université. Les écoliers suivaient les lectures (ou leçons) de la Faculté de Théologie ou de la Faculté des Arts qui enseignait le Irivium^ (grammaire, dialectique, rhétorique) et le ÇMadrtuiMW (arithmétique, géométrie, astronomie et musique). En la Faculté de Décret les clercs apprenaient les règles du droit ecclésiastique ou droit canoniprécisées par le Décret du moine Gratien au xu» siècle, complétées au xni* siècle par les Décrétâtes d'Innocent III, de Grégoire IX, le Sexte de Boniface VIII. Des glossateurs et des commentateurs s'attachaient à éclaircir chacune de ces parties diOerentes qui constituèrent successivement le corps du Droit canon : les plus fameux étaient alors Tancrède, archidiacre de Bologne, et Guillaume Durant, honneur de Tltalie où il enseigna, et de la France où il naquit.

En même temps le droit romain, longtemps oublié et comme

l. • Comme on Ta remarqué, la philosophie fui, au 3îiii* siècle, la science qui remplil le rôle princii>al |virmi les autres sciences d*origine |irofane. C'est une juste remarque qui sera confirmée par beaucoup de preuves. S'oici donc le caractère l»articulier du un* siècle en ce qui regarde la direction des études et réducation des esprits : il est philosophe, il est même, à proprement jvirler. idéologue; sa méthode inquisitive est la spéculation, sa méthode démonstrative est l'argumentation el, dans l'usage qu'il fait de l'une et de l'antre, il n'a jvas encore été surpassé. C'est pourquoi l'ère vraiment glorieuse de l'enseignen^ent scolaslique commence et finit avec le xiii* siècle. ■ (Hauréau, Hifloii't de la pfn,osophif scolasiifjue, 2* partie, l, 1, p. 12. Paris, Pedone-Lauriel, 18S0, 3 m»1. in-s\)

5. Hauréau a donné cette division des sciences telle qu'elle se trouve dans la Sofume de l-aml>erl dWuxerre li manuscrits, Bild. nal., IT'JT Sorltonne, aujourd'hui n* i6t>17; IJi^i ancien fonds du n>i) : • Ut novi artium auditores plenius intelligant ca quai» in summulis edocentur, valdè utilis est ci^nitio dicendorum. In primis qu.rritur quare artista dioitur audire de artilnis el non de arte. Ad hoc dicendum est quiHl septem sunl artes libérales, quarum 1res vocantur trivium, quœ sunt grammatioa, logioa, rhelorica. Et dicuntur trivium quasi 1res viae in unum, scilicet in sernionem...

,.».VIkv quatuor voiN'ïnturf/iKK/rMriMrM el hî^ sunt mathematica^. qu«p sunt geomelria, arismolioa \arithmelica\ aslri>lo5:ia el nui>ica. Dicuntur autem quadruvium quod quaUiorvia» sunl in unum. scilioel in quanlilate «quantitateni'. Omnes quadruviales sunt de quanlilate, sed dilTerunt. Alio modo p*>ssunt dici triviales trivium. quasi Infs via» in unum, scilioel in eloquenli.un, quia reddunt houiinem eloqueolem; quadruviales dicuntur quadruvium, quia quatuor vice in unum. scilicet in sapienliam, quia reddent hominem sapienlem, • Ms. de ><»rl»onne. aujourd'hui 16617. Hauréau, ouvr. cite, 2* partie, t. 1, p. !Sî>.»

perdu, avait été remis en crédit au xn* siècle, en Italie par Irnerius, en France, par Placentin qui professa à Montpellier. Les leçons du célèbre Azo, successeur de Placentin, la glose d'Âccurse créèrent, au xni* siècle, la science du droit civiP. En dépit de quelques résistances du papeHonorius III (1119) S et d'un des conciles de Latran (1139), le droit civil resta dans les études des clercs uni au droit canonique. Le Spéculum Judiciale de Guillaume Durand est composé, de Tun et de Tautre droit. Au xiv"" siècle, la Faculté de Décret réclamait elle-même de ses candidats cette double science, car, disait-elle, « un légiste sait et entend mieux les décrétâtes qu'un simple canoniste ». Toutefois il n'y avait point de Faculté spéciale de droit civil à TUniversité de Paris : ses plus florissantes écoles étaient à Montpellier, son berceau, à Toulouse, Angers et Orléans. Quelque peu ardu, il semblait alors un utile auxiliaire de la scolastique : légistes et décrétistes en comprenaient peu la philosophie, ils n'y voyaient qu'une autre source de définitions, de distinctions, de subtilités, d'arguties; cette science leur plut en quelque sorte par ses épines.

En apparaissant au milieu des coutumes variées et indécises qui tenaient lieu de lois, le droit romain, par ses formules précises où il distingue le juste de l'injuste, suscita des admirateurs pressés de le prendre pour modèle. Sans doute Pierre de .Fontaines et Fauteur anonyme du Livre de Joslice et de Plet, défigurèrent ce droit qu'ils traduisaient à leur guise. Mais le célèbre Coutumier dit des Établissements de saint Louis ^ se dégagea plus heureusement de cette confusion avec le droit romain. Philippe de Beaumanoir, en sa Coutume du Beauvaisis, fut plus qu'un légiste, un jurisconsulte. Il compare, il choisit, il corrige, c C'est une lumière de son temps, dit Montesquieu, et une grande lumière. >

i. Irnerius, mort entre 1138 et 1130. — Placentin, mort en 1192. — Azo, mort vers 1230, Accurse, vers 1260; Guillaume Durand, en 1296. Nous ne rappelons ici que quelques noms, nous réservant d'entrer dans plus de détails en parlant de la formation du Droit français.

2. On place la rédaction du Conseil de Pierre de Fontaines entre 1253 et 1258, celle du Livre de Joslice et de Plet vers 1239, des Établissements de saint Louis ▼ers 1272, des Coutumes du Beauvaisis entre 1279 et 1283. Voir le Précis de V Histoire du Droit français de M. Paul Viollet, p. 150 et suiv. Cet ouvrage, devenu classique, joint à la brièveté et à la netteté de l'exposition la profondeur des recherches personnelles : c'est à la fois une œuvre de haute érudition et de rapide vulgarisation.

Beaumanoir non seulement sait penser mais s'applique à écrire; malgré laridilé du sujet, il égale dans son livre la grâce de rhistorien de saint Louis : c*est le Joinville du droit.

Dans les autres pays de TEurope régnait la même ardeur pour les études juridiques. L'empereur Frédéric II avait donné à la Sicile ses fameuses Constitutions' et TAllemagne, à Tinstar des Miroirs du monde, composait les Miroirs du droit : en Saxe (Sachsenspiegel, entre 1215 et 1235); en Souabe (Schwabenspiegel, vers 1300)». En Castille, Alphonse X avait publié (1256-1263) le code des Six Parties (las Siete Partidas)'. En Angleterre les recueils de Dracton, puis de Brilton ressemblaient à ceux des légistes français ^ Partout s'affirmait la science du droit.

Ces mérites sérieux de la société A\i xin* siècle ne sauraient faire oublier d'affligeantes contradictions. Grossière, violente, cruelle, bien qu'elle produisit des âmes délicates ; naïve en dépit de son esprit; ignorante malgré ses éminents docteurs; déréglée sous l'empire de lois et d'une religion sévères; enthousiaste et railleuse; pleine de candeur et de malice, cette société était d'une foi si innocente qu'elle mêlait, sans rougir, aux cérémonies saintes d'indignes bouiTonneries. Nous n'avons pour le moment qu'à constater ses progrès. Elle pressentait, au milieu du morcellement, l'unité; au-dessus des intérêts particuliers, des lois générales. Elle atteignait le beau, au moins dans l'art. A lire les traités des docteurs et les poèmes des trouvères, à contempler les majestueuses ealhédrales, au spectacle des roturiers qui s'affranchissent et des nobles qui s'humanisent, des rois qui se soucient des améliorations matérielles et morales, d'un saint Louis, exemple de tous, on ne peut s'empêcher de voir à cette époque, dans la nuit déjà moins sombre, poindre l'aube des temps modernes.

1. Constitutions de Sicile promulguées à Melfi (1231). (Huillard-Bréholles, Historia diplomatica FredeiHci secundi, t. IV.)

2. Le Sachsenspiegel a été édité, en deux parties, par Homeyer. Berlin (1827-1861). Voir pour ces ouvrages du vieux droit allemand les indications bibliographiques données par Schulte, Histoire du droit et des institutions de l'Alfemagne, pp. 165, 166. — Après la mort de Frédéric 11 et après le Miroir de Souabe, on publia aussi le Miroir des Gens allemands, Spiegel deutscher Leute (édité par Jul. Ficker, 1859). - 3. Code édité par l'Académie d'Histoire de Madrid, 1807, 3 vol.

4. Henry de Braclon, chief-justice de Henri 111, a composé un vaste ouvrage De Legibus et consuetudinibus Anglise sur le plan des Instilutes de Justinien. — Son nom se trouve aussi écrit Bratton et Bretton, ce qui lui afaitattribuer(entreautresparSelden) les ouvrages postérieurs du temps d'Edouard I*' et publiés sous le nom de Britton.

Le réveil des études juridiques attestait un profond sentiment de la justice, premier besoin d'une sdciété à peine sortie de la barbarie. Les Sermonnaires la prêchent, les poètes et les dits populaires la célèbrent, des légistes tels que Pierre de Fontaines et Beaumanoir la définissent, la vantent et la pratiquent. Les chevaliers s'engagent par leur serment à la protéger. Le roi, en France, selon la croyance du temps, est le sergent de Dieu : il a pour mission de « tenir droite justice et mettre en avant la loi*. »

Louis IX fut vraiment ce sergent de Dieu. Fils d'une mère impérieuse pour les grands et bonne pour les pauvres serfs, il avait été élevé par Blanche de Castille dans les principes d'une piété rigide. Dur pour son propre corps qu'il traitait en ascète, mais âme tendre et douce, Louis IX patient, gai, aimable, comme nous le montre Joinville, donnait l'exemple d'une touchanle charité. Modèle du chevalier, parce qu'il était celui du chrétien, par la même raison il fut celui du roi. II ne demandait qu'à sa conscience scrupuleuse la règle de sa conduite. II ne prit les armes que pour combattre un vassal indocile ou les infidèles. Il aimait mieux rester en deçà de son droit que le dépasser, comme il le prouva en rendant au roi d'Angleterre, Henri III, des provinces qu'il aurait pu garder. Non pas qu'il eût crainte des princes étrangers : nul n'eut plus de souci de la dignité de sa couronne et ne tint un plus fier langage à un redoutable empereur d'Allemagne, Frédéric II. Sa bravoure brilla à Taillebourg, à Damiette, à Man- Bourah et s'affirma plus encore devant les menaces de mort proférées par des émirs furieux qui venaient de tuer leur sultan. Dans sa loyauté imperturbable, il fit rendre aux Sarrasins les sommes que' subtilement on avait distraites de sa rançon. Incapable du moindre égoïsme, il refusa, en quittant l'île de Chypre, d'abandonner son navire en péril parce qu'on ne voulait sauver que lui et sa famille. Servant les pauvres de ses royales mains, il soignait jusqu'aux lépreux que tout le monde fuyait. Laborieux et

1. Jean Bodel d'Arras, méDestrel, parlant de Philippe-Auguste, dit :

Le premier roi de France fist Diex par son commant Coroner à ses angles (anges) dignement en chantant; Pais le commanda estre an terre son serjant, Tenir droite justice et la loi mètre avant. (Chanson de Geste de Guiteclin de Sassoigne ou de Saisnes, I, p. 2. Histoire lUtér., t. XX.)

attentif à tous ses devoirs, il exerçait sur ses officiers et sur ses barons une surveillance sévère, aussi ferme que bon et toujours préoccupé de la justice. De toutes ses vertus c'est celle-là qui le rendit le plus populaire et qui, sur son front, rayonna souriante à travers les siècles.

Saint Louis' recherchait et mérila le beau nom c d'apaiseur 9. Aux plaideurs qu'il écoutait dans sa chambre, ou dans son jardin du Palais, ou au bois de Vincennes, il demandait : « Pourquoi ne prenez-vous pas ce que nos gens vous offrent? 9 Or ils disaient : ^c Sire, ils nous offrent peu. » Et il disait : « Vous devriez bien le prendre. » El se travaillait ainsi le saint homme, ajoute Joinville, « de tout son pouvoir comment il les mettrait en droite voie et raisonnable* ». Renaut de Trie réclamait un comté qui, selon une lettre du roi, lui avait été donné avant la croisade. Il produisait la lettre dont le sceau était brisé, si bien que Ton ne voyait plus que les jambes de Timage du roi. Le conseil déclara que cette pièce ne pouvait être reconnue authentique. Louis IX alors envoya chercher d'autres actes; il compara le sceau dont il se servait avant la croisade avec le sceau brisé; la concordance lui sembla parfaite et il rendit le comté à Renaut de Trie'. Le prévôt de Paris avait pris, hors des murs, dans la terre de Sainte- Magloire, un homme soupçonné de meurtre; il prétendait que la justice appartenait au roi. L'enquête n'ayant pas été très affirmative, Louis IX voulut que l'homme fût remis à l'abbé chargé de le justicier ^. Bugues de la Motte avait, sur la plainte de Lucas,

1. Voir les pages remarquables de Fustel de Coulanges sur la justice au moyen âge. « Il semble, dit-il, qu*en ce temps-là l'autorité des rois consiste tout entière dans Texercice de la justice; guerre, politique, finances, 'administration, tout cela est relégué au second plan. C'est par la justice qu'ils régnent; c'est par elle qu'ils se font craindre et aimer, c'est par elle surtout qu'ils prennent racine dans le cœur de la nation et qu'ils fondent leur dynastie. Le roi qui fit le plus pour la grandeur de la royauté est certainement saint Louis; or saint Louis, aux yeux de ses contemporains, était avant tout le grand justicier. Dans la légende populaire, saint Louis est l'homme qui, assis auprès d'un chêne, juge les procès. Dans les siècles antérieurs, l'opinion publique n'eût pas admis facilement qu'un roi juge&t en personne sans être assisté d'un jury; elle acceptait celte grande innovation au temps de saint Louis. Elle ne demandait en effet qu'une seule chose au souverain, c'était précisément de juger ; cettesociétéavait soif de justice; être ■ bon et roide justicier» « était le meilleur moyen de se rendre populaire ». (Fustel de Coulanges, L'organisation judiciaire au moyen âge, Revue des Deux Mondes, i" oct. 1871.)

Page 1