CHAPITRE
Grâce aux registres Olirriy nous tenons eu mains la gazette officielle du Palais au xni® siècle ^ Si donc nous étions, le samedi 9 avril 1261, entrés dans la Chambre des Plaids *, nous aurions vu rangés autour de la salle, sur de hauts bancs : deux prélats, l'archevêque de Rouen Eudes Rigaud, Tévêque d'Evreux Raoul, puis quatre abbés ou dignitaires de TEglise, véritables prélats : Mathieu, abbé de Saint-Denis, le doyen et le trésorier de l'église de Tours, le doyen de Sainl-Aignan d'Orléans; le connétable de France,
i. Publication des Olim par le comle Beugnot et Actes du Parlement de Paris, par Boutaric. — Reprenant le travail du comte Beugnot, le consciencieux et sagace archiviste Boutaric, chargé par le comte de Laborde de l'analyse des premiers registres du Parlement, a suivi non plus l'ordre de ces registres, mais Vordre chronologique. Ce surcroit de besogne qu'il s'est imposé, lui a permis de combler des lacunes et d'intercaler beaucoup d'actes qui manquent dans l'édition de Beugnot. Sa classification a en outre l'avantage de nous offrir, jour par jour, le tableau des occupations du Parlement et le mélange des procès. Nous y recourons donc généralement, sans pour cela négliger l'édition du comte Beugnot, qui nous fournit non des analyses sommaires, mais les textes eux-mêmes.
Fidèle à sa méthode, Boutaric a fait précéder les arrêts tirés des Olim de quatre arrêts rendus, à la fîn de 1254, à Orléans, à Pontoise, de sorte que ses numéros ne cadrent plus avec ceux de Beugnot. Les intercalations d'actes nouveaux rendaient d'ailleurs impossible cette harmonie.
2. L'arrêt dont nous nous servons ici, est du samedi après Lxtare Jérusalem, 9 avril 1261. Boutaric, Actes du Pari., n" 541. 11 renvoie au registre des Archives Olim I, fol. 22 y*. — Dans l'édition de Beugnot il se trouve, avec la date de 1260 (vieux style), au tome I, p. 503, n" xxx). ...
Gilles le Brun; cinq seigneurs : Jean comte de Soissons^ messire Pierre de Fontaines, messire Gervais de Séi^ans, messire Julien de Péronncy messire Mathieu de Beaune^ plus un autre noble, Thibaud de Montliard, maître des arbalétriers; cinq personnages qualifiés de maîtres : Pierre de la Châtre, chancelier de Chartres, Eudes de LorriSy Jean d'Ully, G. de Chartres, prêtre, G. de Mont-Germond; enfin, Jean de Montluçon, notaire, « celui qui a écrit », en tout vingt-deux juges. La cause à débattre ne répondait guère à la composition de Tauguste assemblée. Des religieux réclamaient une partie du bois de Vincennes entourée de vieux fossés : ils invoquaient et représentaient une ancienne donation dont Tau thenticité ne fut sans doute pas démontrée : la Cour décida que le roi avait le droit de disposer du bois. Le bon saint Louis pouvait là, comme ailleurs, choisir le chêne sous lequel il tenait ses modestes et paternelles assises.
Joinville \ de son côté, nous introduit également dans la Chambre des Plaids. Les moines de Saint-Urbain avaient élu deux abbés : Tévêque de Chàlops les chassa tous deux et en nomma un troisième. Joinville ne le voulut agréer : il mit Tabbaye en sa main et fit tant que son candidat < emporta la crosse ». L*abbé excommunia le sénéchal de Champagne. « Dont il y eut, raconte-t-il, à un parlement qui fut à Paris, grand < tribouil » (querelle) de moi et de Tévèque Pierre de Chàlons et de la comtesse Marguerite de Flandre et de Tarchevêque de Reims, qu'elle démentit ». Au Parlement suivant » les prélats prièrent le roi de venir parler à eux tout seuls.... » « Quant il revint de parler aux prélats, poursuit Joinville, il vint à nous, qui Tattendions dan^ la Chambre des Plaids, et nous dit tout en riant le tourment qu'il avait eu avec ces prélats ». L'archevêque avait réclamé pour la garde de Tabbaye de Saint-Remi, Tévêque de Chartres pour quelques terres. Puis, « fit le roi, Tévêque de Châlons me dit : t Sire, que me ferez-vous du seigneur de Joinville qui enleva à ce povre moine Tabbaye de Saint-Urbain? » — « Sire évêque, fit le roi, entre vous avez établi que Ton ne doit « entendre nul excommunié en cour laie ; et j'ai vu par des lettres scellées de trente-deux sceaux que vous êtes
\. Joinville, p.p. 242, 243, 244.
excommunié : < donc je ne vous écoulerai jusque à tant que vous soyez absous, v
Cette affaire terminée, Joinviile en eut une autre. L*abbé qu*il avait fait élire à Saint-Urbain, lui rendit < mal pour bien » et lui intenta un procès, se réclamant de la garde du roi. Joinviile demanda une enquête. « Lors me dit le roi : « Disent-ils vrai que la garde de Tabbaye est mienne? » — « Certes, sire, non, mais c elle est mienne. » Lors dit le roi : < Il peut bien être que Thé- « ritage est vôtre, mais en la garde de votre abbaye n*avez vous c rien. > Puis, s'adressant à Fabbé, saint Louis dit : « Non, je ne laisserai pas, pour chose que vous en dites, d*en faire savoir la vérité, car, si je le mettais en plaid ordonné je ferais tort à lui qui est mon homme, en mettant son droit en plaid (discussion) lorsqu'il offre à faire savoir la vérité clairement. » « Après Tenquête, ajoute Joinviile, il me délivra la garde de Tabbaye et m*en bailla les lettres ^ »
Les récits de Joinviile complètent ce qu*a nécessairement de froid et d'aride le procès verbal des Olim, ils nous montrent les audiences de la Cour primitive encore mouvementées, intimes, simples et familières. On y retrouve la confusion des anciens parlements, tandis que dans le procès du bois de Yincennes nous assistons à une séance calme d'un vrai tribunal.
Telle une audience, telles les autres séances qui se succédaient» plus ou moins intéressantes, suivant l'affaire en cause et la qualité
1. Joinviile n'a pas jugé à propos de nous meUre au courant de toutes les afTaires qu*il a eues au Parlement. Maisj grâce aux Olim, nous en sommes inTormés. En 1251 il a un procès qu'on lui intente parce qu'il a saisi les biens de deux habitants de Joinviile qui ont quitté le pays pour se faire bourgeois du roi. L'enquête prouva son t>on droit. (Boutaric, AcL du Pari., n* 119. — Beugnot, t. I, p. 17, UL)
En 1627, pour l'afTaire de Saint-Urbain il est renvoyé & la cour de Champagne Olimy Beugnot, t. I, p. 667, vi.)
bn 1277 il se porte caution de deux gardes des foires de Champagne qu'on avait emprisonnés au Châtelet et qui furent mis en liberté. {Ibidem., II, p. 101, XI, 2097.) — AcL du Pari., n" 2097.)
En 1279 les moines dç ^^int-Jean de Laon prétendaient que leur prieuré de Ragecourt (diocèse de Tpul) était sous la garde du roi. Un arrêt les renvoie à la cour du comte de Champagne pour obtenir justice du sire de Joinviile, sénéchal ■ie Champagne. {Olim, II, p. 137, xxiv. — Act. du Parlem., n'*2207.)
Eo 1285, procès entre Jean, seigneur de Joinviile, sénéchal, et qui gardait la
terre de Champagne pour le roi (Philippe le Bel) quand il était en Aragon avec son
père et Guii/aume du Châtelet. (Langlois, Textes pour servir à Vhisloire du Parlem.^
p. i22, ic. Tiré de : Li droiz el li coustumes de Champagne et de Brie, édité par
k B. de ftichebourg, Coutumier général, 111, p. 219.)
Eq i290 Joinviile est encore caution de Jean de Chappes pour Texécution d'un irrèt de la Cour (Ad. du Pari., n» 2708;.
des personnages. Ce n'est pas encore le moment de passer en revue rimmense travail du Parlement. Disons seulement que, malgré les lacunes des premiers registres, c'est par centaines qu'il faut compter les procès examinés et vidés dans les sessions d'une même année. Telle une session, telles se suivaient les autres sessions, d'abord sans règles fixes, suivant l'antique usage, aux fêtes solennelles de la Purification, de la Pentecôte, de la Toussaint, ou bien, rares exceptions, à l'Assomption, à la Nativité de la sainte Vierge. Durant les seize années que Louis IX consacra, entre ses deux croisades, à l'active et intelligente administration de son royaume, il tint généralement trois ou quatre Parlements, comme le démontre le tableau ci-joint. De ces Parlements déjà bien occupés il nous reste environ 1600 actes, ou mentions d'actes ^
i. Les sessions du Parlement sous Saint Louis* (d'après les Olim).
AMNiiES
DATES DE L OUVERTURE DES PARLEMENTS
Purification (ou la Chandeleur). 2 février. Durée incertaine.
Id. 2 février
Purification. 2 février
Pentecôte. 27 mai
Nativité de la Sainte-Vierge, tenu à Melun.8 septembre. .
Saint-Martin d'hiver. 11 novembre
Pentecôte. 12 mai .•
Octave de la Nativité de la Sainte-Vierge. 15 septembre. . .
Saint-Martin d'hiver. 11 novembre
Octave de la Chandeleur. 9 février
Pentecôte. 1" juin
Nativité et octave de la Nativité de la Sainte-Vierge
(8, 15 sept.)
Toussaint et Saint-Martin. 1" et 11 novembre
La Chandeleur et Octave. 2 et 9 février
L'Ascension. 13 mai
Octave de la Nativité de la Sainte-Vierge. 15 septembre. . .
Saint-Martin. 8 novembre
Octave de la Chandeleur. 9 février
Pentecôte. 12 juin
Octave de la Nativité de la Sainte-Vierge. 15 septembre . .
Pari, de la Saint-Martin. 11 novembre
Octave de la Chandeleur. 9 février
Point de Parlement h la Pentecôte à cause du mariage de
Philippe, fils du roi, célébré à Clermont.
