Arch. naL J. 698, n" 56. Ch. Langlois, p

6. Article d'une Ordonnance sur les guerres privées. Olim, t. II, p. 405, XV (1296). — Act. du Part., n' 2923. — Ordonn., I. I, p. 328. Cependant un arrêt du Parlement

saient tant aux guerriers, aux daines qui aimaient à montrer, dans les loges ou tribunes construites à cet effet, leurs riches costumes, aux populations auxquelles ces fêtes donnaient du travail, que les tournois devinrent de plus en plus fréquents au xv* siècle ', mais mieux réglés, plus somptueux, plus chevaleresques, plus galants, moins meurtriers, encore dangereux toutefois puisqu'un roi, Henri II, y devait perdre la vie en 1559, ce qui les arrêta net.

Les registres du Parlement ne mentionnent les tournois que par les Ordonnances qui les interdisent. Son action se fait mieux sentir en ce qui regarde d'autres combats : les duels judiciaires

IL — Le duel judiciaire. Sa suppression par saint Louis.

Les guerriers du xiu'' siècle en effet estimaient le combat non seulement un plaisir, mais une forme de la Justice : c'était-là un aveuglement non de la passion, mais de la superstition. Le duel faisait partie des anciennes épreuves judiciaires ou ordalies par lesquelles on interrogeait la Divinité sur l'innocence ou la culpabilité des accusés. Durant des siècles (car on trouve ces épreuves dans les lois des Barbares), on avait cru que Veau, le feu pouvaient servir de témoignages et que l'homme qui plongeait sa main dans l'eau bouillante ou saisissait un fer rouge sans ressentir aucun mal, avait gagné sa cause au ciel et par conséquent sur la terre. Le clergé avait accepté et adapté aux rites chrétiens les coutumes germaniques : il leur avait le plus souvent substitué l'épreuve plus douce de la croix. Il avait de même réglé et autorisé l'épreuve plus répandue encore du serment judiciaire prononcé avec le concours de co-jureurs en nombre

absout Jean de Mauroy qui, avec d'autres habitants de Troyes, avait rompu des lances et causé la mort d'un adversaire, le Borgne. O/trn, t. III, p. 201, xxxii (1306). Voir encore une Ord. de Philippe V le Long contre les tournois (avril 1316). Ord,y t. I, p. 643.

1. Les tournois sont néanmoins encore défendus, en 1406, par des Lettres adressées par le Roi au Parlement : • attendu les haynes, débas et controverses qui pour occasion de ce, seroient en voye de mouvoir entre eux ou autres.... » Comme sanction elles ordonnent • la prinse de corps et biens, tellement que leur entreprinse ne sortisse point son efîect et avec ce les punissiez suivant l'exigence des cas, en tele manière que ce soit exemple à tous autres... » Cette Ordonnance a été rendue en conseil du roi en présence du roi de Navarre, du duc de Bourgogne, des comtes de Mortain et de la Marche, du chancelier, du sire de Rieux, du sire de Boissay, Thibaut de Mazeray, etc. 29 janvier 1405 [1406]. {Ord.y t. iX, p. 105.)

considérable et variable selon les cas. Ces co-jureurs fortiOaient de leur serment celui de leur parent ou ami : ils ne le croyaient pas capable d*un parjure dont ils auraient été complices et responsables devant Dieu ^ Le duel, plus en harmonie avec les mœurs belliqueuses de ces temps, avait survécu aux autres épreuves. C'était lui le grand obstacle à TétaMissement d'une vraie justice, puisque, en dépit de ses formes légales et religieuses, il était la négation de la justice et de la religion mêmes *.

Non que l'Eglise, par la voix de ses pontifes les plus éclairés, ne protestât contre cette dérision et ce scandale '. Même l'empereur Frédéric II, ce prince plutôt païen que chrétien, mais à l'esprit cultivé, avait, dans les constitutions de son royaume chéri de Sicile, à peu près aboli le duel judiciaire *. Des communes italiennes et flamandes l'avaient aussi réprouvé, et ce mouvement coïncidait avec celui qui avait porté ces communes vers l'établissement des tribunaux de paix '. Le pape Innocent lY, en 1245,

i. On avait fait précéder les épreuves judiciaires de cérémonies religieuses. Voir Cérémonial d'une épreuve judiciaire au douzième siêcley publié par Léopold Delisle (Bibi. de TÉcole des chartes, 3** série, t. 3). Mais dans ce cérémonial et le formulaire de prières qui raccompagne, il n*y a rien de spécial au duel.

2. Lire pour les épreuves judiciaires chez les Germains, A.-F. Ozanam, Les Germains avant le christianisme ^ t. 1, chap. in. Les lois, p. 134 et suiv. — Fustel de Coulanges. La Monarchie franque, chap. xiv. Comment les hommes étaient Jugés j chapitre très fortementl documenté. Sa conclusion est très nette : « ... 3* Que le duel était considéré non comme un simple combat, mais comme une épreuve; qu'une idée religieuse s'y attachait; que Dieu y intervenait directement, que c'était Dieu qui donnait la victoire à l'un ou à l'autre, que Dieu était trop juste pour donner la victoire au coupable; que par conséquent il manifestait visiblement de quel côté était le bon droit. C'est pour cette raison que les juges assistant au combat, n'avaient aucun scrupule à donner gain de cause au vainqueur et à punir sans pitié le vaincu. Comme l'épreuve, par l'eau bouillante, comme le serment, le combat, avec ses rites, était le jugement de Dieu... • (p. 458).

Voir aussi Le Jugement de Dieu par l'épreuve de la communionj Hilse, Berlin, 1867, in-8. — Thonissen, V organisation judiciaire, le droit pénal et la procédure de la loi saligue, — Sohm, La procédure de la Lex SalicOf traduct. Thévenin. — Reuss, article de la Bévue ciHtique, t. IV (1867), p. 229-231. — Glasson, Histoire du droit, t. III, chap. X, Les Preuves, p. 505, etc.

3. « L'Eglise avait interdit de très t>onne heure la preuve par le duel. Nicolas 1*' en 867, Innocent III en 1203 (C. II, Q 5, c. 22 -- X, v, 25, c. 2) l'avaient prohibée, parce qu'elle amenait souvent la condamnation de l'innocent. Le quatrième concile (le Latran (1215), renouvela les défenses et recommanda de remplacer ce prétendu jugement de Dieu par la preuve par témoin ou par l'enquête, per inquisilionem. • Ad. Tardif, La Procédure civile et criminelle aux XI!P et XIV' siècles, p. 91.

4. HuilIard-BréoUes, Hisi. diplom. Frederici secundi, t. IV, pars I, Constitutiones regni Siciliae, tit. 33. p. lOo.

5. Gènes en 1056; voir Lumbroso, Sulla storia dei Genovesi avanti il M C, Torino, 1872, p. 54-55. — Ypres en 1116, voir Warnkœnig, Flandre Staats und Rechtsgeschichte, t. II, i" partie, preuves, p. 158 et t. V, p. 321. — Soest, en 1120, voir

380 l'évolution JUDICIAIRE.

approuvait le chapitre de Notre-Dame de ae pas accepter la voie du duel dans les réclamations de ses honunes qui voulaient se soustraire à leurs obligations : il rappelait que le duel était interdit par les canons de^Eglise^ En 1250 il adressait une bulle semblable à Tabbé de Saint-Denis '. Mais, par une des ces contradictions regrettables résultant de la servitude féodale dont ne voulaient point se délivrer les bénéficiers ecclésiastiques, les cours temporelles des évèques et des abbés continuaient à garder le duel que les papes condamnaient. Ce n'était pas pour encourager les seigneurs à Tabandonner.

Le Parlement de saint Louis prépare néanmoins l'évolution '. Quelques arrêts des Olim nous montrent les maîtres arrêtant, quand ils le peuvent, Teffet des gages de bataille suspendus entre Guillaume de Gharenton et Etienne Dubois*, dans la maison duquel Guillaume avait fait irruption. En attendant que les droits d'Etienne soient reconnus (c'est-à-dire pendant l'enquête), Guillaume sera détenu dans la prison du roi (1256). Pierre de Laon, chambellan, a-t-il la justice du duel entre ses hôtes demeurant à Presles? Le Parlement décide que l'enquête n'a point prouvé

Kœnigswarter, Éludes hisioHques sur le développement de la société humaine, p. 233. — Saint-Omer en 1127, voir Giry, Hist. de Saint-Omer, p. 188. — (Ouvr. cités par P. Viollel, Êtablissemenls de saint LouiSy t. 1, p. 266).

M. Viollet cite aussi une certaine • Niva, domina castri Fagiee • qui, en 1032, se montre fort hostile au duel et empêche un combat de ce genre où une des parties était le couvent de Noyers (Chevalier, Cartulaire de Noyers, p. 3).

1. Lettres d'Innocent IV au Chapitre de Notre-Dame, 6 sept. 1245. Ces lettres démontrent combien on abusait du duel : « Ex parte vestra fuit propositum coràm nobis, quod non nuUi hominum vestrorum, se a vestro dominio subtrahentes, débita vobis servicia contra justiciani denegant exhibere, nisi a vobis convinci valeant per duellum.... Cùm igitur monomachia rit sacris eanonibus interdicta, nos vestris supplicacionibus inclinati, auctoritate vobis presentium indulgemus ut testibus, instrumentis et aliis legitimis prbbacioAibus vobis uti liceat contra eos, contraria consuetudine non obstante.... » Guérard, Cartulaire de Notre-Dame, t. II, p. 394.

2. Bulle d'Innocent IV de 1250 : « ... Cum igitur duella maxime super bonis Ecclesiasticis sustineri non debeant, cum sacris sint eanonibus interdicta, ne de cœtero hujusmodi reproba probatio exigatur a vobis, auctoritate presentium districtiùs inhibemus, statuentes ut in judiciis ad declarationem juslitiœ vestrs sufflciant vobis alia légitima documenta.... » (Lyon, 7 des Ides de juillet, 7' année de notre pontificat.)

3. 11 ne faudrait pas croire que le système d'enquête ne fiU pas déjà très répandu. Bgu tarie dans son Inventaire des Actes du Parlemeihty a fait précéder les arrêts et enquêtes des Olim d'arrêts et enquêtes bien antérieures : (1223) n' 12; (avant 1236) n« 15; (1238) n* 17; (1239) n*» 18; (1240) n*» 20; (1246) n« 21, 22; (1247) n''23; (1250) n" 25,26, 27, 28; (1252) n- 30; (1248-1253) n" 34; (1253) n"* 35, 36; (1254) n» 39.— Sans compter bien entendu les enquêtes perdues.

4. « ... Vadia propter hoc factum data inter ipsum Guillelmum et Stephanum penitùs remanebunt Olim, 1, p. 7, x (1256).

ses droits ^ Disons toutefois qu'impartial le même Parlement reconnaît ce jugement du duel à labbé de Coulombs à Tégard de ses hôtes *.

Le Livre deJostice et de Plet trahit bien Tétat d'esprit des légistes de saint Louis hésitant entre la condamnation et le maintien du duel. Le rédacteur en parle comme d'une coutume courante, mais il note avec soin les restrictions : c Parole ne fait pas bataille, mais le fait; le juge doit regarder et la chose et la personne ' ». En cas de tricherie, si la chose est trop petite, la bataille n'en peut naître et on procède par serment *. « En héritage, n'a point de bataille, mais preuve de témoin ' ». Il est vrai qu'en un autre passage cette maxime est contredite : c et en toutes ces choses peut avoir gage de bataille si l'héritage vaut plus de cinq sols ' ». Tout un chapitre rapporte des points de droit attribués par le compilateur à Jean de Beaumont et traite des cas où l'on doit se mettre en enquête '.