ANNÉES
DATES DE L OUVERTURE DES PARLEMENTS
ParL de la Toussaint. 1" novembre. Le roi absent. . .
Pari, de la Saint-Martin, 11 novembre. Le roi absent. .
Pari, de la Chandeleur. 2 février
Pari, de la Pentecôte. 2V mai
Pari, de Toctave de la Toussaint. 8 novembre
Point de Pari, à la Chandeleur et à la Pentecôte à cause de Texpédition contre le comte de Foix. On a cependant un acte d*un Pari, de l'Ascension .
Pari, de l'octave de la Toussaint. 8 novembre
Pari, de la Pentecôte. 28 mai
Pari, de l'Assomption. 15 août
Pari, de la Toussaint. 1*' novembre
Pari, de l'Assomption. 15 août
Pari, de la Chandeleur. 2 février
Parl.de la Pentecôte. 2 juin
Pari, de la Toussaint. 1" novembre
Pari, de la Pentecôte. 24 mai
Pari, de la Chandeleur. 2 février
Pari, de la Madeleine. 22 juillet
Pari, de TÉpiphanie. 6 janvier
Pari, de la Toussaint. 1" novembre
Pari, de la Pentecôte. 21 mai
Pari, de la Toussaint. 1" novembre
Pari, de la Pentecôte. 9 juin
Pari, de la Toussaint. 1*' novembre
Pari, de la Pentecôte. i"juin
Pari, de la Toussaint. 1*' novembre
Pari, de Toclave de Saint-Martin. 18 novembre.
Pari, de la Pentecôte. 17 mai
Pari, de la Toussaint et de la Saint-Martin. 1*'-18 nov. .
Pari, de la Pentecôte. 6 juin
Parl.de la Toussaint. 1" novembre
Pari, de la Pentecôte. 28 mai
Pari, de la Toussaint. 1" novembre
Pari, de la Pentecôte. 13 mai
Sous Philippe le Hardi nous comptons environ 986 actes et 522 que donne VEssai de reslitulion.
ACTES CONSERTÂS
IS
18 + 10 id. 46 + 32 id.
15 + 12 14 + 20 id.
*. Nombres indiqués par VEëaai de reëtilution, pp. lOî-lSl.
pour les plaideurs autre que la prolongalion de Tattenle. Mais, sous Philippe le Bel, Torganisation du Parlement a déjà fait de tels progrès qu*on sent le besoin d'édicter des mesures générales. Aussi, parmi les premières Ordonnances qui concernent le Parlement, ou du moins qui nous ont été conservées, « il est ordonné qu*ea temps de guerre le roi fera un Parlement en Tannée », à l'octave de la Toussaint. En temps de paix, il tiendra deux Parlements, Tun à Toctave de la Toussaint, Tautre dans les trois semaines de Pâques. Une autre Ordonnance (probablement de 1307) rappelle cette règle des deux Parlements annuels. Les registres la confirment. D'un tableau qu'ils nous ont aidés à dresser, il ressort également que la seconde session, ouverte après Pâques ou à la Pentecôte, est souvent supprimée par les expéditions ou entreprises de Philippe le Bel. Reste presque immuable la session de la Toussaint, à l'entrée de Thiver : elle se prolonge jusqu'au printemps, au mois d'avril, puis jusque dans l'été (mois de juillet et d'août), quelquefois plus tard. Le nombre des procès croît sans cesse : le chiffre de 2150 actes auquel on arrive pour le règne de Philippe le Bel, est certainement inférieur au chiffre réel, puisque nous avons perdu beaucoup de documents.
Le Parlement siège déjà les trois quarts de l'année, disons Tannée tout entière . Même dans les mois de repos, quelques membres, au lieu d*aller aux champs, demeurent à « rubricher » les enquêtes, à rendre des arrêts : c'est ce que nous appellerons la Chambre des Vacations *.
i. Les sessioiu du Parlement sous PMlippe le Bel.
AXKEES
DATES DE L OUVERTURE DES PARLEMENTS
iîSô. Pari, de la Toussaint. 1" novembre
iââ6. On n*a du Pari, de la Pentecôte (2 juin) que quelques
arrêts pour le roi d'Angleterre
ParJ. de la Toussaint. !•' novembre
1287- /Pari, de la Pentecôte. 22 mai
Pari, de ia Toussaint. T' novembre
USS.lParL de la Pentecôte. 16 mai
Pari, de ia Toussaint, i" novembre
f2S9.IParL de ia Toussaint et de la Saint-Martin. !•' et 11 nov. . 1290. /ParJ. de la Pentecôte. 21 mai
ACTES CONSERVAS
14 + 20 id.
