Ordonnances des premiers Valois
RiOMCS
Phmppe VI de Valois
le
DATES
1342 (1343) (3 avril).
1344 (1345) (11 mars).
1345 (oct.).
6 février 1348 (1349).
1351 (5 oct.).
(à la suite des
États Génér.
(28 déc, à la
suite desÉtats
de 1355).
(mars)
A la suite des
États de 1356).
1358 (18 oct).
Janvier 1358
1359(28 mai).
(27 janvier).
1361 (7 avr.)
après Pâques.
1363 (déc).
SOURCES
Ordon. t. II, p. 80.
Ord. t. XII, p. 38.
Ord. t. U, p. 173.
OBJET
Ord. t. Il, p. 219 et suivantes.
Ord. t. II, p. 235 et suiv.
Arch. X2'o, fol. 108, Aubert, ParL Pièces justifie, p. 336.
Ord. t. II, p. 450.
Ord. t. IV, p. 311.
Ord. m, p. 19.
Ord. t. III, p. 121.
Georges Picot, Hist.
des Etats Généraux,
t. I, p. 88f tableau.
Ord. t. m, p. 723,
724 et t. IV, p. 723,
supplément.
Ord. t. III, p. 310.
Ord. t. ni, p. 345.
Ord. t. m, p. 386.
Ord. t. III, p. 482.
Ord. t. III, p. 647 et suiv.
Compétence. Procédure. Amendes.
Subside que doivent payer les officiers du roi. Suspension (art. 4) des gages du Parlem. pendant un an.
(Art. 7) relatif au Parlement. Présentation au roi des membres h nommer. Réduction de la Chambre des Enquêtes.
Grande Ord. constitutive du Parlement. Listes des diverses Chambres (au total 78). Examen préalable des conseillers à nommer.
Règlements pour les commissaires, les requêtes, enquêtes, audiences, l'assiduité, les Prési-, dents.
A la suite, ordn. sur les huissiers, les avocats, sur les procureurs.
Suppression des gages pendant un an.
Ordonnance relative aux audiences et présentations. Ordre des causes selon les bailliages.
Art. 6, 7, 12, 13. Affaires des prélats. Souveraineté du Pari. Lenteurs abrégées.
Règlement sur les appels.
Ord. reproduite en partie dans les suivantes.
Art. 7, 10, U, 12. Lenteurs. Ordre des procès. Commissaires.
Jugements pendant Tinterruption du Parlement.
La Conciergerie du Palais.
Rétablissement dans leurs offices de^ membres du Parlement, suspendus par rOrd. de mars 1357.
Réorganisation du Parlement. Les Chambres. Nomination par le roi.
Règlement pour les gages, membres du Parlement.
22 art. sur la compétence, les appels, la procédure, les avocats.
détruisait la justice même. Elles cherchaient à mettre dans le travail une méthode qui ne se précisera qu'avec les siècles. Les troubles qui accompagnèrent la tenue des États-Généraux de 1356-1357, révélèrent l'hostilité de la grande assemblée contre son image réduite, le Parlement. Charles, dauphin, rentré à Paris, après le meurtre d'Etienne Marcel et l'extermination des Jacques, rétablit dans leurs offices (18 octobre 1358) ses conseillers proscrits. Il proclamait le Parlement « la lumière et la splendeur de la Justice, la cour souveraine, capitale de tout royaume ».
Durant son règne de seize ans (1364-1380), le dauphin, devenu le roi Charles V, rendit huit Ordonnances touchant la procédure, les appels, les huissiers, les gages, le greffe, les amendes. Il acheva d'assurer au Parlement la compétence, la prépondérance que celui-ci conservera. L'impulsion donnée sera tellement forte que, malgré la guerre civile, elle continuera sous le règne de Charles VI (1380-1422)*. Vingt-six Ordonnances, plus ou moins
Ordonnances de Charles V et Charles VI.
RÈGNES
DATES
SOUHCKS
OBJET
1304(2Savr.).
Ord. t. IV, p. 418-
Lettres confirmant les membres
4iy.
du Parlement en fonctions à Tavèncment de Charles V. Listes.
Gharl«8 V
136i (nov.).
Ord. t. IV, p. 506.
Règlement pour les Requêtes du
Palais.
1364(16déc.).
Ord. t. IV, p. 511.
Procédure.
1363(18 nov.).
Ord. t. IV, p. 599.
Appels au Parlement.
Ord. t. IV, p. 603.
Huissiers. Gages.
(Janvier).
1367 (24 avril).
Aubert, Pièces Justificatives, p. 338, IX.
Ordre des plaidoiries.
1368(16 sept.).
Ord. t. V, p. 138.
Gages.
1370 (22juil.).
Ord. t. V, p. 323.
Le roi ne viendra plus au Parlement pour les petites afTaires.
Ord. t. V, p. 579.
Gages. Greffe.
(28 janv.).
1373 (28 mai).
Ord. t. V, p. 613.
Amendes et gages.
Charles VI
Ord. t. VU, p. 218.
Exclusion du Parlement des abbés
(21 janv.).
et prieurs de religieux.
1389 (9 juil.).
Ord. t. VII, p. 288.
Exceptions à Tordon. précédente.
Ord. t. Vil, p. 223.
Nouvelle organisation des Cham-
(5 févr.).
bres. Conseillers. Droit de présentation.
Ord. t. VU, p. 290.
Souveraineté du Parlement. Abus
(15 août).
d'influences.
(4 mars).
Ord. t. VHI, p. 181.
Exemptions et privilèges.
contradictoires, poursuivront, sous ce roi fou, Torganisation développée par le roi sage. Le Parlement sera assez puissant, dès lors, pour survivre à la crise d'anarchie où il n'aurait pu, d'ailleurs, périr qu'avec la royauté même, tant il s'était identifié avec elle.
RCGHES
Charles VI
(Suite).
DATES
SOURCES
(7 janv.).
1403(13 nov.).
1403 (140ii
(6 févr.).
(Fév.).
1404 (26 mai).
1405 (24 août).
1406(30 sept.).
1406(19 sept.).
1407 (1408) (7 janv.).
1408 (8 mai).
1408(13(iéc.).
1409(23déc.).
1411 (17ocl.).
1411 (6 déc).
Arch. X'* 1477, f '562.
Aubert, Pièces Jusli/ic., p. 338, X.
Ord. t. vin, p. 181.
Ord. t. VIII, p. 315.
Ord. t. VIU, p. 409.
OBJET
1413 (26 mai).
1414 (25 août).
1414 (2 oct.).
1414 (14 oct.)
1414 (9 déc).
1415 (1416) (18 mars).
1416 (1417) (10 mars).
Ord. t. VIII, p. 017.
Ord. t. VIII, p. 631.
Ord. t. VllI, p. 632.
Ord. t. I.\, p. 4.
Ord. t. IX, p. 86.
Ord. t. IX, p. 141.
Ord. t. IX, p. 138 et suiv.
Ord. t. IX, p. 138.
Ord. t. IX, p. 327.
Ord. t. IX, p. 400.
Ord. t. IX, p. 487.
Ord. t. IX, p. 642.
Ord. t. IX, p. 661. Du Tille t, Recueil des roisde France,pM.
Ord. t. X, p. 140.
(ord. cabochienne).
Biblioth. nat., ms.
fr.5273, publiée par A. Coville, Les Cabochiens et Vord, dis i413.
Ord. t. X, p. 218.
Ord. t. X, p. 223.
Ord. t. X, p. 224.
Ord. t. X, p. 225.
Ord. t. XII, p. 255 et 256.
Ord. t. X, p. 394.
Ordonn. du Pari, pour les Grands Jours de Troyes.
Privilèges.
Idem.
Réduction du nombre des orflcicrs.
Art. 12 et 18. Élections au Parlement.
Des commissaires du Pari. diminueront le nombre des procureurs.
Huissiers. Exemptions.
Ck)mpétence des Requêtes du Palais.
Exemptions et privilèges.
Service des vacations.
Exemptions et privilèges.
Juridiction des maîtres des Requêtes de Thôlel.
Art. 20 relatif aux gages à vie qui sont supprimés.
Élections des membres du Pari.
Gages à vie. Exceptions.
Gages à vie. Exceptions.
Bénéfices ecclésiastiques accordés aux membres du Parlement.
Exemptions du service de l'ost.
Articles relatifs au Parlement.
Réforme des abus. Rappels des anciennes ordonnances.
Exemption d*un décime du clergé accordée aux clercs du Pari.
Service des vacations.
Privilèges. Lettres sur l'induit relatif aux bénéfices ecclésiastiques.
Privilèges.
Exemptions des impôts nouvellement décrétés.
Exemptions.
Ainsi, au début du xiii"* siècle, le roi, dans son Palais de la Cité, vivait entouré de chevaliers, ses familiers, ses grands officiers, et de vassaux qui formaient tantôt son conseil, tantôt son tribunal, et, pour de petites expéditions, son armée. A la fin du XIV* siècle, son royaume s*est étendu et sa cour a changé. Les chevaliers, les écuyers et la troupe de varlets de son hôtel ont émigré avec lui dans les pavillons de Saint-Pol aux jar? dins treillages et fleuris. Au Palais sont restés les seigneurs et maîtres qui continuent de tenir le Parlement d*autrefois. Une centaine de personnages siègent d'habitude, répartis en groupes ou Chambres des Requêtes, des Enquêtes, de la Grand'Chambre. Ces seigneurs et maîtres de la Cour de Parlement contrôlent les nominations aux offices, enregistrent les Ordonnances, connaissent des questions dlmpôts et de finances, sont mêlés en réalité à toute la vie politique du royaume. Ils jugent surtout et les grands et les petits et les juges eux-mêmes. Toutes les afTaires arrivent entre leurs mains, parce qu'alors toutes se tournaient en procès. Ils sont, comme jadis, le Conseil, en dépit d'un Grand Conseil spécial; ils sont, comme jadis, le conseil financier, malgré l'existence d'une Chambre des Comptes, En considérant leur nombre, leurs occupations, leur assiduité, leurs longues audiences, leurs enquêtes, leurs discussions, leurs arrêts, leurs gages, on comprend qu'une évolution lente a dégagé des anciennes assemblées une Cour judiciaire et administrative, aidant le prince contre la féodalité dont elle sortait. Le Parlement des seigneurs est devenu le Parlement du roi, et le roi lui cède son Palais qui devient le Palais du Parlement.
