partie de la Meuse, Htc-Marne et la Champagne

— d'Ahiens (id.) 0

[Partie de la Somme, Pas-de-Calais,

Nord.

— DE Sens {id.) 16

[Yonne, Côte-d'Or, partie de .Seinc-ct-

Marne.]

— d'Orléans {id,) 10

[Loiret, partie d*Eure-et-I^ir, do

.Seinc-ot-Oise, de la Nièvre.]

— DE Bourges {id,) D

[Cher. Indre, Allier.]

— liE Maçon {id.) 12

[Saônc-et- Loire, Loire, Rhône, ot lo

duché de Bourgogne.]

— DE Tours (irf.) 7

[ Indre-et-Loire, Maine-et-Loire,Loire-

Infc^rieure, Sartho, Mayenne. lUcet-Vilaine, Morbihan, Finistère, Côtes-du-Nord.]

— DE Rouen, vicomtes 3

[Partie do la Scino-Inférieuro et de

IKuro.]

— DE Caen {id.) 4

[Calvados.]

— DU COTENTIN (tV/.) 4

[Manche.^

— DE Caux {id.) 4

[Partie de la Scinc-Inférieure.]

— DE GisoRS {id.) 2

[Partie de 8cine-et-0isc, do l'Eure.

d'Eure-et-Loir, de l'Orne.]

— D'AivEnoNE, prcv<'»lés 30

[Partie du Puy-d«»-I)ùmo, do la Iltc-

Loire et du Cantal.]

SÊiiÉcuAussÉE DE PoiTou, prévôlés. 6 [Vienne, Deux -Sèvres, partie de la Vendée, Haute-Vienne.]

— DE Saintonce {id,) 8

^Charente et Charcnte>Ioférieure.]

— DE Toulouse et d'Albigeois,

haylios 97

[Htc-Garonne, partie du Tarn, du

Tarn-et-daronne , du Gers, do l'Aude, de l'Arièpc et des Hautes- Pyrénées.]

— DE ROUEHGUR [id.) 19

[Aveyron, partie du Tarn-et-Garonne

et du I^t.]

— DE PÉRIGORD ET DE QUERCY {id.), 26

[Dordogne, Ix>t. partie duTarn-ct- (îaronne, du Lot-et-Garonne.]

— DE Beaucaire, vigueries. ... 13

[Gard, Ardèche, IIle-Loire, Ix)zère.,

— DE Carcassonne {id.) 9

( Aude, Corrèze, partie nord du Tarn.;

Il faut ajouter :

Bailliage de Lille (Nord), formé après la réunion de la Flandre.

BAILLIA(iES l>E TrOYES, DE ChAIMONT,

réunis par Philippe le Bel à son avènement.

Bailluge de Vitry (Aube, partie de Seine-et-Marne, Yonne, .\isne, Marne, Hte-Marne).

Sénkchaussée de Lyon (Rhône), formée après la réunion de Lyon (1312).

Et d'autres bailliages momentanément réunis à la couronne (Franche- Comlé, Bourgogne*, Bigorre, Agenais).

rvf

^«iv

LA FRANCE JUDICIAIRE AUX Xllf ET XIV" SIÈCLES.