TABLEAU DE CONCORDANCE DES PROVINCES ROMAINES

ET DIS DITtSIORS KCLéSUSTlOUIS DB PHAlfCI AU IlOTKf AOB

LYONNAISE 1". MirmoroLS : Ljon.

Cités (oivitaiM).

Lyon, archevêché,

Autun, évéché.

Langres, évéché.

Postérieurement au iy* siècle furent ajoutés les évéchés de Chalon-sur- Saône, MAcon (▼* siècle), celui de Dijon (xviu* siècle) et celui de Saint- Claude.

LYONNAISE IL MirnopoLB : Rouen.

Qtét.

Rouen, archevêché.

Bayeux, évéché.

Coutances, évéché.

Evreux, évéché, Séez, évéché.

Lisieux, évéché.

Avranches, évéché.

LYONNAISE III*. MirftoroLK : Tout.

Citét.

Tours, archevêché.

Le Mans, évéché.

Rennes, évéché.

Angers, évéché.

Vannes, évéché.

Nantes, évéché.

Quimper, évéché. Cos-Costell-Ach (ciritas Ossimorum),S(

Pol-de-Léon, évéché, y* siècle.

Jublains (Diablintum), St-Malo(vi*siècle),

puis les évéchés de Tréguier (ix* siè

cle), St-Brieuc, Dol.

LYONNAISE IV. MémoPOLK : Sens.

Cités.

Sens, archevêché.

Chartres, évéché.

Auxerre, évéché.

Troyes, évéché.

Orléans, évéché.

Paris, évéché, Arch. au xvn* siècle (1622), Meaux, évéché.

Nevers, évéché (vi* siècle).

Bethléem, évéché (Nièvre), xii* siècle.

r *-ti

LA FRANCE JUDICIAIRE AUX Xlir ET XiV= SIÈCLES.

Les archevêques y réunissaient des conciles, y multipliaient les monastères, y construisirent des cathédrales comme celles de

Reims, de Rouen, de Sens, de Bourges, de Tours, de Lyon. Les évoques, de même, ornaient leurs cités des cathédrales d^Amiens, de Chartres, de Troyes, d'Orléans, d'Auxerre, de Bayeux, pour ne parler que des églises ogivales qui ne sauraient faire oublier les non moins belles églises romanes de Poitiers, d*Angoulème,

BELGIQUE V*. Métropole : TréyeB.

BEI/JIQUE II». Métropole : Reims.

Cités.

Cités.

Trêves, archevêché*

Reims, archevêché.

Metz, évéché.

Soissons, évéché.

Toul, évéché.

Châlons-sur-Marne.

Verdun, évéché (1712).

Vermand, évéché, puis Noyon.

Au XVIII» siècle, évêchés de Nancy et

Arras, évéché.

de Saint-Dié (1777).

Cambrai, évéché, puis archevêché en 1559.

Tournai, évéché. Gand, Bruges, évêchés

détachés en 1559.

Senlis, évéché.

Beau vais, évéché.

Amiens, évéché.

Boulogne-sur-Mer, évéché réuni à Thé-

rouanne au vu* siècle et détaché au xvr.

Thérouanne, évéché démembré au

xvi* siècle, en 1559 (diocèses d'Ypres,

St-Omer, Boulogne).

GERMANIE l". Métropole : Mayence.

GEKMANIE II« Métropole : Cologne.

Cit«9.

Cités.

Mayence, archevêché séparé de la Gaule

Cologne, archevêché séparé de la Gaule

depuis 843.

depuis 843.

Spire, évéché (id,).

Tongres, évéché (id).

Worms, évéché (id.).

AQUITAINE V*. Métropole : Bourges.

AQUITAINE II*. MÉTROP. : Bordeaux.

Gilet.

Citéii.

Bourges, archevêché.

Bordeaux, archevêché.

Clermont, évéché (Saint-Flou r, démem-

Agen, évéché (Condom détaché, 1317).

bré de Clermont, 1317).

Angouléme, évéché.

Rodez, évéché (Vabres, démembré de

Saintes, évéché.

Rodez, 1317).

Poitiers, évéché (Luçon, Maillezais, dé-

Alby, évéché {CASires, démembré d'Alby,

Uchés, 1317).

Périgueux, évéché.

On hors, évéché.

Limoges, évéché (Tulle, démembré de

Limoges, 1317).

Javols (Gabalum).

Sl-Paulin-en-Velay (Vellavorum).

de Périgueux. Ce fut, du xii* au xiv* siècle, une merveilleuse floraison de pierres dont s*enorgueillit encore la France moderne. A Tombre de la cathédrale s'élevait d'ordinaire non seulement le palais de Tévèque, mais Tofficialité. Il nous reste de ces édifices détruits un modèle unique et remarquable, accolé à la cathédrale de Sens et restauré par Viollet-le-Duc. C'est un vaste bâtiment où se confondent les architectures religieuse et civile. Jusqu'à la hauteur du premier étage, la façade de Touesl, sur la place, est sévère et nue, mais, en haut, elle est coupée et s'éclaire par six grandes fenêtres doubles, à meneaux formés chacun de deux ogives que bordent des colonnettes et que surmontent des rosaces. « Aucun édifice, dit Viollet-le-Duc, ne présente un fenestrage aussi grandiose » *. Les conlreforls sont couronnés par des pinacles

NOVEMPOPULAME. Métropole : Eauje.

Cités.

Eauze, évéché ruiné au ix* siècle, réuni

à Auch.

Dax, évéché.

Lecloure, évéché.

Sainl-Berlrand-de-Gomminges, évéché.

St-Lizier-de-Couserans, évéché.

La Teste-de-Buch.

Lescar-en-Béarn, évéché.

Aire, évéché.

Bazas, évéché.

Tarbes, évéché.

Oloron, évéché,

Auch, évéché, puis archevêché et métropole, 879.

NARBONNAISE Pv M^rop. : Narbonne.

Cités.

Narbonne, archevêché,

Toulouse, évéché puis archevêché.

Béziers, évéché.

Nîmes, évéché.

Lodève, évéché. — Saint-Pons, Palet, évêchés détachés en 1295.— Pamiers, Montauban, Lombez, Lavaur, Saint- Papoul, évêchés détachés en 4367.

— Alais, détaché en 1694.

— UzèSjAgde.Carcassonne, Montpellier, Mirepoix, évêchés détachés de Pamiers.

Rieux (Rivensis), êvêché.

ALPES-MARITIMES. Métropole : EmbruD.

Cités.

Embrun, atrhevéché.

Digne, évéché.

Chorges, évéché.

Castellane,ét;éc/té(Salinœ) réuni à Senez,

VI* siècle.

Senez, évéché.

Glandèvo, évéché.

Cimiez. Vence, évéché.

ALPES GRÉES ET PENNINES Cités.

Moutiers-en-Taren taise, évéché.

Martigny-cn-Valais.

NARBONNAISE IP. Métropole : Aix.

Cités.

Aix, évéché puis archevêché (794).

Apt, évéché.

Riez (Ueii), évéché.

Fréjus. évéché.

Gap, évéché.

Sisteron, évéché.

Antibes, évéché.

1. Viollet-le-Duc, Dictionnaire d'architecture, t. VIII, p. 74 et suiv.

LA FRANCE JUDICIAIRE AUX XIIP ET XlV^ SIÈCLES. 597

très riches, variés, surmontant des statues parmi lesquelles on remarque celle de Saint-Louis. Au midi, le bâtiment se termine par une immense baie partagée en ogives et en rosaces. Des parapets à créneaux entourent la toiture à tuiles vernissées : des gai^ouilles, sculptées comme celles de la cathédrale, ressortent au dehors. L'ensemble est imposant et gracieux tout à la fois. La façade de Test, sur la cour de larchevêché, est beaucoup plus simple et percée de fenêtres étroites : c'est sur cette cour que s'ouvraient les rares fenêtres des prisons*. A l'intérieur on entre

\aENN0lSE. Métropole : Vienne.

SÉQUAME. MéTROPOLE : Besancon.

Cités.

Vienne, arcfievéché, Arles, archevêché en 447.

Genève, évéché, Grenoble, évéché.

Cités.

Besançon, archevêché.

Nyon, évéché (supprimé, réuni en partie

à l'évéché de Genève).

Avenches (Aventicum).

Aps {civitas Albensium).

Die, évéché.

Bâle, évéché.

Belley, évéché (fin du v« siècle).

Valence, évéché.

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Tricastino-

rum), évéché.

Vaison, évéché.

Orange, évéché, Cavaillon, évêcfié.

Carpentras, évéché.

Avignon, archevêché en 1475.

Marseille, évéché.

* Les limites des archidiocèscs de Vienne,

d'Arles et d'Aix changèrent plusieurs fois. La création de l'archevêché d'Avignon {1475} acheva de détruire l'ancienne harmonie des

limites des provinces ecclésiastiques et dos

provinces romaines.

1. Officiantes. — Viollet-le-Duc n'avait trouvé nulle part un ensemble aussi complet de cachots et de prisons « n'ayant subi aucune altération depuis l'époque de leur établissement. » {Dict. (Tarchit., t. Vil, art. Prisons.)

Voir, sur ces prisons, un article et des dessins d'Edouard Charlon, dans le Magasin pittoresque (année 188 i). Sur la muraille des cachots on observe des figures, monogrammes, entrelacs, tracés par les prisonniers. Un cachot, dit in-pace^ bassefosse - est un sous-sol, humide, pourvu, comme tous les autres cachots, d'une hotte (pour l'aération) mais très étroite et bouchée dans les huit dixièmes de sa surface par une maçonnerie de petits moellons. • A ce sujet, Téminent criminaliste Faustin Hélie avait écrit à Edouard Charton une lettre dans laquelle il dit, À propos de ces prisons : « C'est seulement en 1629, le 26 juin, que sur un appel comme d'abus de l'avocat-général Bignon, le Parlement de Paris interdit aux officialilés de prononcer et de faire exécuter la peine de la prison perpétuelle et même de se servir du mot d'emprisonnement, ne leur laissant, pour ces choses mêmes, que le droit de mise en retraite dans les séminaires et les monastères. » (Edouard Charton, art. cité. Les Juridictions ecctésiastiques.)

Ajoutons que d'après un texte du xv* siècle, il y avait dans ces prisons une

•il

l'organisation de la justice.

une salle, divisée en six travées, voAtée en nef d*église ioe superficie de 500 mètres carrés. Là se tenaient les les et les conciles de la vaste province de Sens : de là le de falais sijnodal. Les nefs du rez-de-chaussée, ogivales, ient au tribunal de l'archevêque, à l'officialité. contraire des assises seigneuriales ou prévôtales, ces tribuecclésiastiques ne comptaient qu'un juge, rofficial'. repréit de l'évêque, en quelque sorte l'évêque lui-même, car ! pouvait appeler de ses sentences. Pourtant il ne siégeait îul. Il s'entourait A'assesseurs pris parmi les avocats. Ces ieurs n'étaient point magistrats; ils n'étaient point non plus igeura comme les hommes des cours féodales; ils donnaient ivis qui ne liait en aucune façon le juge. L'official avait son ir (garde du sceau) qui scellait les actes, le receptor actorum s recevait, le registrator chargé de la tenue des registres où nscrivait les noms de ceux qui encouraient des peines ou mmunication, enfin le promoteur. C'était un procureur pernt de l'évêque comme il y avait des procureurs du roi. Il dait les intérêts de l'évêque, il procédait aux informations, voquait la répression des déhts. Il y avait aussi, à l'ofliciae niatlrc ou le promoteur des teslaments, chaîné d'assurer

leslinëe aux interrogatoires par ia lorture : • A Etienne Arnauil, maton à lour Tacon il'une Fenêtre ouverte ilans le mur du cellier, sulitus niagnaiii (lomorum nrchiepiscopaljuni, ubi de novo prisionarii ad qiiestiones e\ Lorexaminantur, N sous. • {Archii-ei départ, de l'Yonne, Archives BcclésiasU(]ue:s,

I, n'aOl (liOH-liOTI.

>us ne sommes guère renseignés sur la manière dont éUiient traités lesprisonnais nous savons qu"ils avaient un tiarliier : ■ Payé ft Pierre l^vocat, barbier :, pour avoir rasé penilanl l'unnèe du compte, les prisonniers de l'arcliC'

lU sous. • (Reg. de l'oriiciatitë de Sens, Arch. de l'Yonne, série G, n' Xî,

liog, 1412.)

DÎr, sur l'orncinlilé de Sens, un article cic C. Jloisset, Annuaire hisloriqst de !, 1885, 3' partie, p. 1-3).

:3 plans et vues de l'oDlcialité de Sens ont été publiés dans les ArcHivei de la siion des monumenli kUtoriques (1856, ti' 32), t pages de texte el 6 ptanchea

'archevêque de Bourges n'avait pas le droit d'avoir de ixps pour mettre se^ k Issoiidun. Ses prédécesseurs les mettaient - sub cuppa et in Terris inprun- , puis les coniluisaient k Buui^ea. Olim., t. Il, p. £31, xtii (1283). >lon M. P. Fournier, te nom tVofficial n'esl pas alors absolument général : ersonnage porte parfois le titre A'allocalu» ou alloué. Dans la Provence, â Sisleron, le tonclionnaire qui représente l'évAque, porte le titre de judr/

II. U. P. Fournier fait observer que le mol officialUas n'esl guère eroplové ' siècle. (P. Fournier, les officialités au moi/en âge, p. 17.)

textes dans Ducange, officialalus et offieialittu.

Texécution des dernières volontés des testateurs \ Enfîn à ces tribunaux comme aux autres, des avocats, des procureurs assistaient les parties, des notaires remplissaient le rôle de greffiers. Naturellement, dans les officialités, on suivait la procédure canonique. Les peines de sang étaient exclues, mais Temprisonnement à temps ou perpétuel était souvent prononcé. Aussi les officialités ont- elles leurs geôles.

Quoiqu'il ne dût y avoir qu'un officiai par diocèse, les évêques, pour obvier à l'encombrement de ces tribunaux, en eurent plusieurs, mais inférieurs et dits forains parce qu'ils siégeaient en dehors de la ville épiscopale^. Les archidiacres dignitaires qui gouvernaient une partie du diocèse, eurent aussi leur officiai'. Les chapitres dotés d'une juridiction spirituelle et enfin un certain nombre d'abbayes se donnèrent aussi des officiaux \ si bien qu'il serait

1. Tous ces détails sont donnés avec développements et références par M. P. Fuurnier, ouv. cité, p. 25-29.

— Ajoutons que dans la salle de rofficialité de Sens il y avait, comme au Parlement, et comme dans beaucoup d'fi^utres tribunaux sans doute, un tableau représentant le Christ, en face duquel on prétait serment : « Payé à Jean Breton et Mahiet-Oger, écrivains, pour avoir écrit l'évangile de saint Jean et peint un crucifix sur un tableau placé dans la Cour de Sens pour recevoir les serments, 5 sous. » (Eleg. de rofficialité de Sens, Archiv, de V Yonne, série G, 261 (1406-1407).

2. Officiaux. — L'évêque d'Angers avait un officiai à Beaupréau; révoque d''Autun, à Moulins et à Beaune; l'évéque d'Auxerre, à Varzi, puis à Cosne, à la Charité; révoque de Coutances à Valognes. L'évéque de Dol avait quatre officialités foraines, Tévèque de Langres en créa deux à Dijon et à Tonnerre; celui de Limoges, une à Guéret; celui de Noyon à Nelle. (P. Fournier, ouv. cité, p. 14, n. 1.)

— L'archevêque de Sens avait, outre son officialité, une officialité foraine à tirienon, une autre à Saint-Julien-du-Sault. En outre, il y avait à Sens une officialité de V archidiacre. A Auxerre, en dehors de rofficialité de l'évéque, il y avait celle du doyen du chapitre cathédral, celle de V archidiacre. A Avallon (dioc. d'Autun) il y avait également une officialité de Vai^chidiacre. (Quantin, Recueil de pièces pour faire guite au cartulaire général de V Yonne, 1873, in-4.)

3. Les archidiacres étaient d'abord les auxiliaires des évéques, puis, • au xii* et au xin* siècle, ils avaient, à force d'empiétements, conquis une juridiction propre entièrement fondée sur la coutume; ils formaient dans la hiérarchie un nouveau degré, placé au-dessous de l'évéque, souvent même ils s'égalèrent à l'évéque et prétendirent, assimiler leur juridiction à la sienne. Ainsi, par un étrange renversement des situations, l'auxiliaire de l'évéque était devenu son rival... » (P. Fournier, ouv. citéf p. 7.) C'est pour cela que les évéques créèrent des officiaux qu'ils nommaient et révoquaient à leur gré. Mais, à leur tour, les archidiacres eurent des officiaux. « On commence à rencontrer des officiaux d'archidiacre dès le début du xui' siècle. Les premiers dont nous ayons constaté l'existence sont ceux des officiaux de Sens, de Rennes, de Paris, d'Évreux et de Reims. Les archiprêtres suivirent l'exemple des archidiacres. Les doyens de chrétienté commirent leurs pouvoirs à des lieutenants qui vraisemblablement prirent quelquefois le nom d'officiaux.... • (P. Fournier, p. 10.)— Voir aussi Gréa, Essai histor. sur les archidiacres, Biblioth. de PÉc. des Chartes, 3^ série, t. H. — Geslin et de Barthélémy, Les Êvêchés de Bretagne.

4. Entre autres les abbayes d'Anchin, de Cerisy, de Corbie, de Saint-Denis en

•mil

doo

difficile de précise^ le nombre de ces tribunaux redoutés toujours en lutte avec les tribunaux laïques et non moins ardents à se jeter dans la mêlée vraiment singulière de tant de juridictions rivales.