‹ Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe sièclesChapitre 361 sur 579 · Jôid · texte numérisé non relu

Jôid

4. Archives nationales. — Registre des enquêteurs royaux dans la sénéchaussée de Beaucaire (1248), J. 889 (supplément du Trésor des Chartes). — Idetn en Normandie J. 783.

des carlonnages de livres, un archiviste de la Vienne a retrouvé quelques feuillets d'un registre de la Picardie (entre 1231-1243) que M. Léopold Delisle a analysés*. On a également quelques comptes de dépenses d*enquêteurs'. Le chroniqueur Geoffroy de Paris n'exagérait donc point lorsque dans sa prose rimée il louait Saint-Louis d'avoir donné ces auxiliaires à la justice'. Alphonse de Poitiers, à l'imitation du pieux roi, eut ses enquêteurs.

Philippe le Hardi délégua souvent des enquêteurs pour la réformalion de la justice. Il envoie, en 1277, Pierre, doyen de Saint- Martin de Tours, et Simon Coudes, chevalier, dans les sénéchaussées de Toulouse et d'Agenais : ils sont assistés, dans le pays, de Tévèque de Toulouse, du comte de Comminges, des abbés de Moissac et de Belleperche et d'aulres prud'hommes^. Leur pouvoir est tel qu'ils adressent au comte de Foix des lettres lui enjoignant de respecter les privilèges et la juridiction des consuls de Toulouse'.

1. Lecture de Bî. Léopold Delisle à l'Académie des inscriptions sur un fragment d*un registre des Enquêteurs de Saint-Louis : Ce fragment, consistant en trois doubles feuillets de parchemin, fut retrouvé sur des cartonnages de livres classiques par H. A. Richard, archiviste du dépôt de la Vienne. 11 concerne la Picardie et contient les plaintes auxquelles avait donné lieu l'administration des prévôts d'Arouaise, d*Athies, de Béthisi, de Chépi, de Compiègne, de Crespi, de la Ferté-Milon, de Péronne, de Pierrepont, de Pont-Sainte-Maxence, de Saint-Quentin et de Senlis : Académie des inscript. Comptes rendus des séances, 6 sept. 1889.

2. Notes de Vyon d'Hérouval sur les baptisés et les convers et sur les Enquêteurs royaux^ publiées par M. A. Bruel, Biblioth. École des Chartes, 6" série, t. III (28* année) 1867, p. 610. — Ces comptes, malheureusement très sommaires, ne nous donnent pas beaucoup de renseignements, mais on y trouve des sommes reslituées, sur Tordre des enquêteurs par des officiers royaux : • Pro denariis redditis per prœpositum Aneti de mandato inquisitorum viii libr. viii sold. x denar. — Pro denariis redditis relictœ Alexandri de Vallibus per prœpositum Paciacl de mandato inquisitorum viii lib. xii sold.... etc. (compte de 1256), du terme de l'Ascension).... Restitutions semblables à Orléans, à Bourges, etc.... 11 y a également des mentions pour les enquêteurs à Reims, à Sens, en Vermandois, en Touraine.... -

Page 1