II. — Les BocRGEois

II. n'élait point facile de franchir la barrière qui séparait ta classe supérieure des classes inférieures. Celles-ci même étaient hiérarchisées. Les vilains qui avaient acquis une certaine aisance idans les cités affranchies, formaient la classe des bourgeois, liés à la cité par la résidence, recrutés parmi ceux qui s'y faisaient inscrire et y demeuraient un an et un jour, ou parmi ceux qui épousaient la fille d'un bourgeois. La bourgeoisie était aussi conférée par les seigneurs à tous les habitants d'une ville ou d'une boui^ade, ou bien à des personnes favorisées ; c'était la bourgeoisie personnelle. D'aucuns obtenaient le privilège de s'avouer hommes ou bourgeois du roi : ils échappaient à la juridiclion

noblesse à deuï habilants de Cahors el de Montpellier. Beaune, Cont/ilian de» Pf*^ sonnes, p. flO-91.

A ces exemples nous ajoulerons l'anoblisse ment de Pierre de Due/za par des lettres de Philippe V le Long, insérées dans les Registres du Parlement et où l'on remarque une phraséologie abondante et philosophique, (tans un latin barbare: • ... nïm si nudam hominum ipstimationem attenclimus, non palrimonia, neque census, ncque alia blandimenla torlunie intitulanda sunt, juxtà moralem philosophnm, inler dotes virtutum el insignia meritorum, hsc quidem erentus dal meritis et immerilis, dignis et indîgnis ex lequo proveniunl et plerumque meritU immerili, etiam dignis prteferuntur iniltgni.... El quia non referl unilè nascamur El possumus superare quo nascimur, viri virlutum, qui etsi clariora fors&n non Iraxere nalalitîa, morum tamen elcganlià redimunt, supplentque virlulibus quas in suis sibi minus fortasse contulil clarioribus nalura nalalilibus, plenis sunl prosequendi Tavoribus ut gaudeant premia se referre de meritis el exemplum pra^beant aliis ad Imitandum vestigia probitalis.... . (LeUres de sept, 1318; — Lelln-s semblables pour PierredeDidici, octobre 1316, Collecl.Lsmoignon.Bej.CWm,, vol. 324, Plil),

1. • Parmi ces orrices, les uns conTéraicnt la noblesse immédiate. Iiémii taire, celle que l'on appelait du premier degré; ils l'attribuaient non seulement à l'onîeier lui-même, mais à sa descendance légitime. Les autres, au contraire, ne lui communiquaient que la noblesse personnelle : elle n'était transmissible à sa |<ostérilé qu'après un temps d'exercice de la charge et après deux générations. Le père et l'aïeul devaient avoir été pourvus de la mi-me charge pour que son fils dit noble. C'est ce qu'on nommait la noblesse graduelle ou de second degré.... ■ (Beaune, ouv. ei/^, p. 83.)

2, ■ Aucuns est frans et dignes par la reson de l'eritage qu'il tient, tout ne soitil pas par la reson de son cors ne de ses ani-essors. ■ (Liv. de Joilîcf el Plel, p. 66. — Voir Établisiemenla, t, I, chap, cxr.vii.)

de leur.seigoeur tout en habitant son domaine ; ceux qui entraient ainsi dans la bourgeoisie d'une ville royale, sans y résider, s'appelaient bourgeois forains^. Tous restaient qualifiés de roturiers, mais jouissaient de la franchise entière pour leurs personnes et pour leurs biens, sans qu'aucune entrave gênât les successions, les relations de famille et sans que rien diminuât ce que nous appelons la capacité civile.

Le bourgeois est si bien un homme libre qu'il peut, quoique roturier, acquérir un fief en acquittant un droit spécial, comme nous le disons plus loin (le droit de franc-fief); il peut avoir un noble pour vassal. Certes cela n'allait pas toujours sans contestation *. Un texte du Parlement, qui ne se trouve point dans les Olim et qu'a publié M. Viollet, nous renseigne à cet égard. Colin Charbonneau, clerc, voulait que Loneau, chevalier, fût « son homme à foi » à raison d'un fief que lui Colin avait acheté. Le chevalier refusait l'hommage à un suzerain qui n'était pas gentilhomme. Le procès se termina par un accord. Colin renonça à son droit sur le fief et le chevalier lui abandonna quatre livres tournois de renie qu'il avait sur d'autres biens de Colin'. Sans qu'on puisse tirer de certains empêchements au libre mariage une conclusion trop rigoureuse pour la condition des bourgeois, il n'en est pas moins vrai qu'ils étaient enchaînés à leur ville : ils ne pouvaient, sans encourir une forte peine pécuniaire, épouser des femmes qui ne fussent pas de la bourgeoisie*. Les bourgeoisies, surtout celles du roi, eurent beaucoup d'importance au point de vue politique

1. Bourgeoisies. — Sur la formation des bourgeoisies, consulter Luchaire, Manuel des Institutions françaiseSy p. 390-392.

2. Le Droit civil des bourgeois « avait pour base l'équité naturelle, sans mélange de préoccupations politiques... il dérivait des traditions germaniques, conservées et développées par les institutions mérovingiennes, mais plus que lui (le Droit féodal) il les avait fondues avec celles du Droit romain et purifiées au souffle du christianisme. L'égalité des enfants dans la famille, la confusion des biens dans les partages, quelle que fût leur origine, l'égalité de l'homme et de la femme dans la société conjugale, sous la réserve d'un droit de surveillance et d'un devoir de protection pour le premier vis-à-vis de la seconde, la liberté égale pour les hommes de la même condition, sans distinction de rang, de nature de biens ou de possession, régalité en un mot, car le principe est appliqué à toutes choses, voilà le caractère typique du droit de la bourgeoisie, celui qui le dislingue complètement du droit des nobles et du droit des serfs. » (Beaune, Condition des personnes, p. 132.)

3. Biblioth. nat., ms. latin 5474, p. 131, 132 (anno 1276^, cité par Viollet, Établissements, t. IV (notes), p. 159.

4. « Doresnavant li homme de ces bourgoisies ne se pourront marier, sous peine de perdre la tierce partie de tous leurs biens teriens, à famés qui ne soient de

et nous aurons occasion de revenir, dans un autre volume, sur les Ordonnances qui les réglementèrent en les favorisant.