LIBERTÉ, ÉGALITÉ

Les représentants du peuple, députés par la Convention natûh nale prés Tarmée d'Italie, les départements du Var et des A IpeS'Maritimes.

Après avoir scrupuleusement examiné les papiers du citoyen Buonaparte, suspendu provisoirement des fonctions de général d'artillerie de l'armée d'Italie, et mis en état d'arrestation après le supplice du conspirateur Robespierre, par forme de sûreté générale;

Après avoir pris connaissance des ordres à loi donnés, le* 25 messidor^ par le représentant du ip&sp\e, Ricord, pour se rendre à Gènes^ et y remplir une mission spéciale, par l'arrêté dadit jour, et reçu de lui un rapport par écrit du résultat de sa mianon; après avoir pris les renseignements lesplos exacts sur la conduite antérieure dudit général et ch^ché la vérité dans plusieurs interrogatoires qui Im ont été faits par euxmêmes, n'ayant rien trouve^de positif qui pût justifier les soupçons qu'ils avaient pu concevoir de sa conduite et de ses dispositions ;

Prenant en outre en considération l'utilité dont peuvent être à la République les connaissances militaires et locales dodit Buonaparte, et voulant recevoir 'de lui tous les renseienemeots au'il peut et doit donner sur la situation antérieure de 1 armée et de ses dispositions ultérieures : .

Arrêtent que le citoyen Buonaparte sera mis promsoirementeii liberté pour rester au quartier général, et qu'il sera incessamment rendu compte au Comité de salut pubbc de l'opinion que l'examen le plus approfondi a donné aux représentants dubeaple de la conduite dudit Buonaparte, pour, après la réponse du Comité de salut public, être statué définitivement.

Signé : ALBnrE, Saucetti.

Collatùmné conforme à Voriginal,

Signé : Cavener.

Certifié conforme :

Le général en chef de l'armée d'Italie,

DUMBRBION.