D) 8DR L'ORGANISATION D'UNE COMMUNE TOSCANE

La commune de Massa Marittima n'a plus aujourd'hui l'indépendance qu'elle possédait au moyen âge. Elle ressemble, par son or-

NOTES

ganisation, à toutes les autres communes de la Toscane, et comprend, comme celles-ci, plusieurs villages ayant ensemble une population de 8,000 à 10,000 habitants. Elle est administrée par un conseil municipal (municipio), composé d'un président (gonfaloniere), de cinq assesseurs {priori), de simples conseillers (consiglieri) et d'un secrétaire (srgretario).

Toutes ces fonctions, à l'exception de la dernière, sont gratuites. Elles sont, en outre, obligatoires : on ne peut y renoncer qu'en payant une amende de 100 lires toscanes \Sk francs) ; cette amende ne se paye qu'une fois.

Les conseillers sont élus par tous les Italiens ou étrangers naturalisés qui payent la taxe foncière. Ils sont renouvelés par moitié tous les ans, sont rééligibles, mais peuvent celte fois refuser d'accepter leur nouveau mandat.

Les gonfalonieri reçoivent les ordres d'un préfet, qui correspond lui-même avec le ministre de l'intérieur. .

Les impôts de la commune sont encore, sauf le décime de guerre, ce qu'ils étaient avant l'annexion de la Toscane au royaume d'Italie. Us comprennent : 1° la contribution foncière (lassa prediale), assise, d'après le cadastre, sur les propriétés territoriales et proportionnelle à leur rente présumée; 2° la contribution mobilière (tassa di famiglia), qui frappe les chefs de famille et est basée sur les revenus qu'on leur suppose et sur le nombre de personnes qu'ils entretiennent. La répartition de cette taxe est faite chaque année par une commission choisie, dans son sein, par le conseil municipal ; on peut appeler de ses décisions devant ce conseil lui-même, qui juge en dernier ressort.

La levée de toutes les contributions est faite par la commune, qui verse elle-même au trésor public la somme dont elle est imposée.

La justice de paix est administrée par un préteur (pretore) , dont la juridiction (mandamento) s'étend sur une ou deux communes et dont la compétence comprend les affaires de simple police et de police correctionnelle. Il y a dans les centres de population un dé- Ivgat du gouvernement, qui a dans ses attnoutions la police civile et politique, et qui remplit auprès du préteur les fonctions d'accusateur public. Une délégation comprend ordinairement deux ou trois circonscriptions de justice de paix. Le délégat correspond avec le procureur du roi et avec le préfet et peut requérir la force publique. '

Les ministres locaux du culte catholique sont : 1° le doyen (proposto), qui correspond avec l'évêque et avec les curés ; 2° les curés des différentes paroisses, appelés piovanni dans toute la Tos-