‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 108 sur 345 · Dessèchements, an IL · texte numérisé non relu

Dessèchements, an IL

1 . Commission des subsistances -. état des dessèchements et ensemencements. An IL

68 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

2. Comité cfagnculture : pétitions et envoi de délibérations; Commission des subsistances : correspondance; départements : A-Loiret. An II.

Ain, Allier, Ardennes, Aube [et Haute- Marne], Aude, Aveyron, Cher, Côte-d'Or, Creuse, Gard, Garonne (Haute-), Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure.

3. Comité d'agriculture : pétitions et envoi de délibérations; Commission des subsistances -. correspondance ; départements : Loiret- Y. An II.

Loiret, Lozère, Maine-et-Loire, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Moselle, Nièvre, Puy-de-Dôme, Pyrénées- Orientales, Saône -et-Loire, Sarthe, Seine-Inférieure, Tarn, Vosges, Yonne.

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