‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 109 sur 345 · Dessèchements, 1792-an IL · texte numérisé non relu

Dessèchements, 1792-an IL

1 . Commission d'agriculture et des arts ? : enregistrement de la correspondance, par districts, en matière de dessèchements ; extrait du compte des opérations de l'agent national. An II.

2. Mémoires divers, transmis au Comité d'agriculture (4). i/92-an IL

3. Comité d'agricidture : réclamations et pétitions de particuliers et des corps constitués ; départements : A-J. An II.

Ain, Aisne, Allier, Aube, Aude, Calvados, Charente, Charente- Inférieure, Cher, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura.

4 . Comité d'agriculture : réclamations et pétitions de particuliers et de corps constitués; départements : L-V. An IL

Landes, Loiret, Loir-et-Cher, Maine-et-Loire, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, Nièvre, Oise, Puy-de-Dôme, Saône (Haute-), Saôneet-Loire, Sarthe, Seine-et-Marne, Scine-ct-Oisc, Somme, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges.

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