‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 170 sur 345 · Plantations : départements; divers, an VI · texte numérisé non relu

Plantations : départements; divers, an VI

Réponses aux circulaires du ministre de Vintérieur sur les plantations; communication d'arrêtés consécutifs; mesures diverses des départements et communes :

L Départements : S-Y. An VI-1810.

Saône (Haute-), Sarthe, Seine, Seine-Inférieure, Seine-et- Marne, Seine-et-Oise, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vendée, Vosges, Yonne.

2. Etablissements divers : plantations diverses; arbres de la liberté; combustibles. Ans VI-XIV.

Ecole de médecnie; ministère de la guerre; Institut; tribunal de Commerce; Tribunat.

3. Amendement à la loi du 27 aoiV. ijg2 sur les plantations des routes: mémoires, rapports et correspondance. Ans VII-VIII.

I06 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE Fio

4 . Glands de chêne-liège : rapports et correspondance concernant leur entrée en France et leur distribution : départements. Ans VI-VIII.

Corcyre (Corfou), Rhône, Vienne (Haute-); ambassadeur en Espagne; consul à Salonique; directeurs des jardins botaniques de Montpellier, Toulouse, Versailles.

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