‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 171 sur 345 · Bois et forêts : Bureau d'agriculture · texte numérisé non relu

Bois et forêts : Bureau d'agriculture

1778-ans IV-IX.

1 . Correspondance avec les administratioîis départementales : personnel et délits forestiers, aménagement ; plantations et action des sociétés d'agriculture, etc. Ans IV-IX.

Ariège, Calvados, Doubs, Eure, Gard, Jura, Landes, Léman, Loir-et-Cher, Meurthe, Nèthes (Deux-), Nièvre, Ourte, Pas-de- Calais, Pyrénées (Basses-), Rhônc-et-Loire, Sambre-et-Meuse, Saône (Haute-), Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Scine-et- Oise, Tarn, Vaucluse, Vosges, Yonne.

(1) Par fusion de liasses (jui existaient antt'iieurenient.

2 . Code forestier : notes, uièmoires et projets du burceiu d'agriculture et de la Commission des Cinq-Cents; arrêté du Directoire du 2 fructidor an VI ; circulaires sur les plantations du 22 fructidor an V; correspondance avec le ministre de la guerre sur un projet de dégarnir les forêts du Sud qui servent d'asile aux brigands. Ans V-VIII.

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