H-V. Ans I V-IX

405. Bois et forets: Commission d'agriculture et des arts; Commission de commerce et approvision= nements, ans II-V.

1. Accusés de réception des arrêtés du Comité de salut public; dénonciations d'abus et propositions diverses; réquisitions, etc. : départements : A-L. Ans II-V.

Aisne, Alpes (Basses-), Alpes-Maritimes, Ardennes, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente- Inférieure, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lotet-Garonne, Lozère.

2. Acctisés de réception des arrêtés du Comité de salut public; dénonciations d'abus et propositions diverses; réquisitions, etc. : départements : M-Y. Ans II-IV.

I08 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE F^o

Maine-et-I.oire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhm (Haut-), Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Seine, Seine- Inférieure, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne.

3 . Particuliers : mémoires et projets divers ; demandes» de places (1). An II.

4. Rappori de la Coniuiission cV agriculture et des arts sur les marronniers. An IL