‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 45 sur 345 · Mélanges, i;g2-an IV · texte numérisé non relu

Mélanges, i;g2-an IV

1 . Ministre de l'intérieur : lettres et mémoires divers des corps constitués et de particuliers concernant : élevage, charbon, exportation des bêtes à cornes de Suisse, semailles, blé noir, blé carié, seigle de Russie, machine à battre, pommes de terre, pépinières, noyers, production de la soie, partage des biens communaux, expériences diverses. I7g2-an II.

2. ■Comité d'agric7tltiire : registre des arrêtés (fragments). An III.

3. Luminission d'agriculture et des arts : rapports et correspondance : rapports généraux sur les salaires, l'élevage, les réquisitions, la coupe des bois, les métairies nationales, rapports particuliers; instruction sur le vertigo; accusés de réception de la circulaire sur l'emploi économique des farines; mémoires et lettres diverses sur l'élevage, le blé de mars, les subsistances, les moulins, les chemins, la vendange en Vendée, la refonte du papier. Ans II-IV.

4 . Cojiimission des subsistances et a p pr ovisionnc mc7îts : arrêtés, rapports, circulaires et correspondance : rapports de la Commission et de la Commission d'agriculture et des arts sur le moulin d'Harfleur; instructions pour le même; projet de circulaire sur la culture de la vigne; sur l'état des terres; sur le battage des grains; nominations, d'agents ; états des moulins; observations diverses à la Commission et son Conseil d'agriculture (maladie des bêtes à cornes; crible à nettoyer le blé; culture des jardins de luxe à Paris; distribution de pommes de terre à Paris; boucherie de Paris; cultures du district de Noyon). An II.

[). Bureau d'agricidture -. lettres concernant l'enquête économique du Comité d'agrirulluR' dans l'Aveyron et le Var. An IV.

227. — Comité de commerce de la Convention ; Commission des subsistances et approvisionnements, 1793 an II.

1. Comité de commerce -. pétitions reçues, n"^ 1 200- 1260. Mars-juillet 1793.

2. Comité de commerce : pétitions reçues, n°' 1262-13CX). Mai-juillet 1793.

3. Commission des subsistances et approvisionnements : accusés de réception de la circulaire du 6 pluviôse sur les papeteries. An IL

4. Affaire Pestalozze : réclamation à la Convention de sommes dues par la C'^ Braut et Bergasse frères. An II.

228. — Comité d'agriculture de la Constituante et de la Convention, 1791-an II

1 . Comité d'agricidtiire : pétition n° 30 concernant la saisie des bestiaux. 1791.

2. Comité d'agriadtnre et de commerce : pétitions reçues, n"' 1818-980;. An II.

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