Mélanges, i/90-an III

1 . Papiers de Rogniat, député de l'Isère : pétitions à lui transmises par les corps constitués de l'Isère. 1791.

2. Comité d'agriculture de la Constituante : pétitions, n°^ 155-3039. 1 790-1 791.

26 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

3. Comité cT agriculture de la Législative : pétitions, n°^ 155 et 391. 1792.

4 . Comité d'agriculture de la Convention -. pétitions, n"" 54- 9901. 1792-an II.

l). Comités d'agriculture des Assemblées : mémoires et pétitions sans numéros; projet de la Société d'agriculture d'établir des caisses rurales; observations financières de Charlemagne à la Convention; cultures de l'Ain, du Bas-Rhin; mémoire de Genoula sur l'amélioration ; de Goyet sur les forêts ; de Le Carlier sur les semailles et engrais; de Lhéritier sur les progrès de l'amélioration. 1 791 -an IL

6 . Commissioti d'agricidture et des arts : état du personnel, rapports sur l'organisation de la Commission. Ans II-III.

7. Commission d'agriculture et des arts : précis des travaux de la division d'agriculture et végétale ; état des lois relatives aux travaux de la Commission. An IL

8. Commission d'agricidture et des arts : rapports sur le dessèchement des étangs (tableaux) ; sur la situation de la Vendée; sur le manque de bras pour la récolte prochaine. Ans II-IIL

i). Commission du commerce, subsistances et approvisionnements : mémoires et correspondance touchant les chanvres, la faîne, les réquisitions de bœufs. Ans II-IIL

233. — Commission d'agriculture et des arts. Correspondance, ans III-VII.

1. Corps constitués, i : Trésorerie nationale ; Comité de sûreté générale; Commission des subsistances. An 111.