Corps constitués 2, départements. An III

Basses-Alpes : Feuille du Cultivateur; Charente : suppression du maximum; Creuse : destruction des moineaux; Dordogne : prix des bestiaux; Drôme : diminution de la culture de l'avoine; Eure : dénonciation; Eure-et-Loir : désinfection des étables; Gers : moulin Duran; Hérault : dommages apportés

aux oliviers, délits contre les décrets sur les subsistances; Illeet-Vilaine : chouannerie, blé du miracle, coupe des foins; Landes : état de l'agriculture; Haute-Loire : mesures diverses prises pour faire progresser l'agriculture; Meurthe : adjudication des glandées; Moselle : division des biens nationaux; Oise : pénurie d'outils aratoires, réquisitions des prairies, marché de Senlis, dessèchements; Basses-Pyrénées : correspondants de la Commission; Puy-de-Dôme : ensemencements; Saône-et- Loire : gardes-champêtres; Sarthe : conversion des terres labourables en prairies; Seine : coupe des blés en vert; Seine-Inférieure : fermages; Seine-et-Marne : serre de Fontainebleau; Seine-et-Oise : instruments aratoires, réquisitions des prairies, gardes-forestiers, culture des fèves naines, poêles pour serres; Vienne : réquisition d'animaux de trait. Feuille du cultivateur; Vosges : instruments aratoires.

3 . Particuliers (i) ; instruments aratoires ; distribution de grains; feuille du cultivateur; expériences agricoles; mélange de la farine et du riz; prairies artificielles; maximum; demandes de secours; subsistances; culture des pommes de terre; cherté des grains; Feuille du cultivateur; expériences agricoles; mélange spéculation des fermiers; recensements; division des biens nationaux; mouture; faînes; cuisson du riz; écosses des pois; destruction, de la calandre; baux territoriaux; gelée des arbres; résiliation des baux; vaine pâture; battage des blés; administration des forêts; agents de la Commission; abus des vignobles; législation agraire. Ans IH-VII.

234. — Commission d'agriculture et des arts. Correspondance, ans II-III.

1 . Commission des revenus nationaux : correspondance avec cette Commission et rapports consécutifs : abus forestiers,

(i) Les dossiers sont classés dans Tordre alphabétique des correspondants. Les plus importants sont ceux de : Béthune-Charrost, concernant sa détention et ses expériences agricoles à Meillant, avec des rapports de la Commission et du ministre de l'intérieur, jusqu'à l'an VII, et de Savary, agent dans la Vendée.

28 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

organisation forestière, demandes particulières de terrains ; états des parcs, potagers, parterres, avenues non affermées. Ans II-III.

2 . Corps constitués des départements : correspondance avec la Commission des revenus nationaux à leur sujet. Ans II-III.

Aisne : états des parcs, etc., non affermés; Ardèche : états des parcs, etc., non affermés ; Aube : plantations d'arbres Aveyron : exécution de l'arrêté du représentant Bô; Cantal états des parcs, etc., non affermés; Cher : affaires forestières Côte-d'Or : affaires forestières; Dordogne : défrichements Eure : maîtrise de Pacy; Jura : dommages dans les bois Haute-Loire : état des parcs, etc., non affermés; Loire-Inférieure : exécution d'un arrêté du Comité du salut public, vente d'étangs; Lozère : état des parcs, etc., non affermés; Manche : coupes; Oise : vente de moulins; Pas-de-Calais : prés de Beaupré, état des parcs, etc., non affermés ; Bas-Rhin : forges et usines de Marbach; Seine : maîtrise de Paris, jardins en friche, parc de Sceaux, moissonneurs sectionnaires, maisons nationales de Mousseaux et Marbeuf ; Vanves : états des terrains propres à la culture, communiqués par la Commission des subsistances, état des parcs, etc., non affermés ; Seine- Inférieure : maîtrise d'Eu et d'Aumale; Seine-et-Marne : coupe de bois, dessèchement des étangs; Seine-et-Oise : maisons nationales de Trianon et de Marly, de Meudon ; état des parcs, etc., non affermés.

235. — Commission d'agriculture et des arts. Corrrespondance (D, ans II-X.

i . Particuliers, i : anonymes, A-F. Ans II-X. Culture des pommes de terre; apiculture; graine de cresson; culture des mûriers; terrains vagues; serres; expériences agri-

(i) Les dossiers les jjIus importants sont ceux du <;énér:U Helair, projets divers juscju'à l'an X, de la mission de Charlemagne, agent de la Commis- "sion, au sujet des biens nationaux non affermés, avec les rapports de la Commission des subsistances, de François de Neufchâteau, jjrojels divers jusqu'à l'an IV.

coles; culture des légumes; projets divers concernant les subsistances et l'agriculture C.