Conseil cC agriculture, procès-verbaux. An IX

4. Conseil d agriculture et bureau du commerce : rapports et mémoires examinés : fabriques de Lille et de Roubaix; magasins d'Ostende; commerce de Bordeaux, de Marseille, de Cette, d'Ostende; réponses des préfets de la Charente-Inférieure, de la Loire-Inférieure, du Nord à la circulaire du i®"" frimaire an IX, mémoires divers (Duquesne, de Valenciennes; Noël, de Cherbourg). Ans IX-X.

5. Ministre de l'intérieur : rapports aux Consuls et notes diverses : entrée du poisson; commerce du Levant; transit; port d'Anvers; régime colonial; fabriques de fer-blanc. S. d.-[an IX].

() . Prix courants des marchandises (à Na«tes et à Paris). 1816-1822.

248. — Commission d'agriculture et des arts. Bureau d'agriculture, ans III-IX.

1 . Commission dagricidture et des arts : travail sur les ensemencements; sur les biens nationaux non affermés. An III.

2. Ministre de Vintérieur : feuilles de travail pour l'agriculture. An VI.

\^ . Bureau dagricidture, circulaires : conservation des farines; effanage du blé. An IV.

• 4. Bureau (tagricultiirc, correspondance : dé parlements. An V.

Ain : réglementation concernant le bétail du pays de Gex; Aisne : dessèchements ; Basses-Alpes : destruction des bois communaux et défrichements; Eure : essartage, suppression de chemins; Gers : moulins; Gironde : architecte départemental; Indre -. délits ruraux; Jura : récolte des regains; Loire-Inférieure : biens communaux; Maine-et-Loire : biens communaux; Marne : salaires ruraux; Haute-Marne : récolte des regains; Mont-Terrible : biens communaux; Moselle : délits ruraux; Nièvre : Société d'agriculture; Seine-et-Oise : culture de la vigne.

0. Bureau cV agriculture, correspondance : particuliers, A.-B. Ans IV-IX.

Législation rurale; semences; meules de foin; emploi des poils de chèvres; gardes-champêtres; demandes et réclamations particulières; mémoires généraux sur les subsistances.

6 . Bureau eV agriculture, correspondance : particidiers, C.-V. Ans V-IX.

Indemnités pour pertes causées par l'ennemi; emploi des pommes de terre gelées; salaires ruraux; droits d'usage; projets d'irrigation; défrichements (en Campine); scieries; chaumage; prix du blé et des bœufs; biens communaux; biens nationaux (Petit-Trianon) ; destruction des moineaux; culture du trèfle incarnat; mémoires généraux sur l'agriculture; demandes particulières.