‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 64 sur 345 · Correspondance : départements. Ans IV-IX · texte numérisé non relu

Correspondance : départements. Ans IV-IX

Ariège : exportation des chèvres, secours, ans VII-VIII; Aude : description du canton de La Grasse, ans VIII-IX; Calvados : marais communaux, an VIII; Dordogne : mesures agraires, seigle ergoté, ans VII-VIII (?); Dyle : accidents, an VIII; Eure-et-Loir : perception de Brou, an VII; Forêts 1 chemins vicinaux, an VII; Gard : vieux chemins, an VII; Haute-

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Garonne : mouture économique, an IX; Indre-et-Loire : élagage des arbres, an VII; Jemmappes, an VIII; Léman : chemins vicinaux, an VII; Loir-et-Cher : haute-cour de Vendôme, école centrale, an VII; Lot : description du département, an VIII; Meuse : partage de communaux, an IV ; Mont-Terrible : chemins vicinaux, an VII; Moselle : délits ruraux, an VII; Deux- Nèthes : adjudication des barrières, an VII; Nord : signatures des administrateurs, an VII; Oise : salpêtre, an VII; Pyrénées- Orientales, an VI; Saône -et-Loire : terrains communs à deux communes, an VI; Sarthe : surveillance et biennage des rivières, an VII; Seine : compte départemental, an VIII; Seine-Inférieure : chasse, an VIII; Seine-et-Oise : congés, an VIII; Tarn : chemins vicinaux, an VII; Vosges : ban de vendange, sources minérales, an VII; Vienne : gardes-champêtres, an VII; Yonne : vin empoisonné, an IX.

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