Commission des subsistances: correspondance

An II.

1 . Commission des subsistances : correspondance pour les améliorations. An IL

.'Vllicr, Alpes (Basses-), Ardennes, Aude, Aveyron, Calvados, Cantal, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Manche, Marne, Haute- Marne, Meurthe, Meuse, Mont-Blanc, Morbihan, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Rhin (Bas-), Rhin (Haut-), Saône-et-Loire), Sarthe, Seine, Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Tarn, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), origine inconnue.

2. Etats de parcs et jardins non affermés (dressés par la Commission des revenus nationaux, adressés par la Commission des subsistances à la Commission d'agriculture et des arts). An II.