‹ Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F10Chapitre 78 sur 345 · Convention, dans l'ordre départemental · texte numérisé non relu

Convention, dans l'ordre départemental

Aisne, Basses-Alpes, Aube, Bouches-du-Rhône, Charentcliiférieure. Cher, Côte-d'Or, Drôme, Finistère, Hérault, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loiret, LIaute-Marne, Meurthe,

Moselle, Nord [et Pas-de-Calais], Oise, Orne, Pas-de-Calais. Pyrénées-Orientales, Rhône, Sarthe, Seine, Seine-et-Oise, Seine- Inférieure, Sèvres (Deux-) Somme, Vauclusc, Yonne.

3. Convention : séries numériques diverses, de 210 à 993 3- I7g2-an III.

265. — Commission d'agriculture et des arts; Commission des subsistances, correspondance, ans II-III

1 . Commission cl agriculture et des arts : correspondance des administrations départementales : améliorations. An III.

Hautes-Alpes, Côte-d'Or, Drôme, Haute-Garonne, Gers, Jura, Plaute-Loire, Loiret, Meurthe, Meuse, Pyrénées-Orientales, Haut- Rhin, Haute-Saône, Tarn, Var, Vosges.

2. Commission des subsistances : correspondance des administrations départementales : améliorations : A.-]\I. An IL

Objets généraux (lettre des Jacobins de Paris).

Aisne, Allier, Ardèche, Ariège, Aveyron, Calvados, Charente- Inférieure, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gironde, Hérault, Indre, Jura, Landes, Loiret, Lot, Lozère, Manche, Marne, Meurthe, Meuse, Moselle, Nièvre.

3. Commission des subsistances : correspondance des administrations départementales : antéliorations : O.-V. An IL

Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Bas-Rhin, Seine, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Deux-Sèvres, Tarn, Var, Haute- Vienne.

Page 1