Code rural

1. Commission du code rural, et mémoires généraux. 1818-1819.

2. Mémoires et observations émanées de particuliers et des autorités des déparlenicnts. 18 17- 18 18.

Alpes (Basses-), Aveyron, Corrèze, Dordogne, Gard, Gironde, Hérault, Loire-Inférieure, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Nord, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Rhin (Haut-), Vienne (Haute-).

289^. — Code rural.

Rapports et notes diverses concernant Vimprcssïon du projet et des observations. 18 14-18 15.

289^. — Fixation du prix de la journée agricole (i),

ans IV-Xn.

Réception des circulaires ministérielles; envoi d'arrêtés départementaux au Ministre de Vintérieur. Ans IV-XII.

Ardèche, Ariège^ Calvados, Cantal, Cher, Corrèze, Côted'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Doubs, Drôme, Dyle, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Forêts, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Golo, Hérault, I Ile-et-Vilaine, Isère, Jura, Landes, Liainone, Loir-et-Cher, Loire, Loire (Haute-), Lot, Lot-et- Garonne, Lys, Manche, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe, Meuse, Meuse-Inférieure, Morbihan, Nèthes (Deux-), Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhône, Sambre-et-Meuse, Saône-et-Loire, Seine, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Yonne.