Procès-verbaux, copie. Ans II-III

2. Arrêlés du Comité de salut public, concernant les attributions et le travail de la Commission d'agriculture et des arts. An IL

294. — Commission d'agriculture et des arts : Rapports Journaliers, ans III-IV.

Rapports journaliers au Comité de salut public, minutes.

295. — Commission d'agriculture et des arts : Commission des subsistances, ans II-III.

1 . Commission d'agriculture et des arts : rapports journaliers au Comité de salut public; organisation et tableau général de travaux de la Commission ; états de rapports non statues. An IL

2 . Commission d'agricidture et des arts : rapports sur des objets divers. An IL

Tourbe; établissements dépendants; haras; élevage; manufactures de toiles, de mousseline, de droguet; salines; récoltes; refonte du papier; canal d'Essonnes; mélanges des farines; choux; machines à battre; établissement d'horlogerie de Besançon ; personnel (arrestation de Dumont, de Gossey) ; « Feuille du Cultivateur »; minium; dessèchements; état de la Vendée.

3 . Co^nmission d'agriculture et des arts : dépouillement de Venquéte sur les engrais. [An III].

62 INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE pio

4. Commission d^ agriculture et des arts : correspondance reçue (par l'intermédiaire du Comité de salut public) et envoyée : baux; textiles; partage des biens d'émigrés; bâtiments en pisé; arrestation de Dubois de Jancigny ; salaires. Ans II-III.

5. Commission des subsistances : améliorations : correspondance et rapports. Ans IL

Aisne, Allier, Cantal, Charente, Charente-Inférieure, Corrèze, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde, I Ile-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loire (Haute-), Loire-Inférieure, Loiret, Lot-et- Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Morbihan, Oise, Orne, Puyde-Dôme, Sarthe, Seine, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure, Sèvres (Deux-), Vaucluse, Vienne, Vienne (Haute-), Yonne.