Ministère de l'intérieur : Circulaires, an X

Circulaires imprimées émanées du Bureau de la statistique ; du Bureau des manufactures; du Bureau d'agriculture; tableaux divers (pour les subsistances) : états statistiques; population; amendes en matière de voirie; culture du lin et du chanvre ; foires ; papeteries ; tanneries ; brevets ; vins ; bêtes à cornes; abeilles; etc.

298. — Commission d'agriculture et des arts, Ministère de l'intérieur: Circulaires, an II-1820.

1 . Commission d'agriculture et des arts : circulaires : projets, minutes, impressions; table des circulaires. Ans II-III.

2 . Commission d^ agriculture et des arts : rapports : des divisions à la Commission; au Comité d'agriculture; au Comité de salut public : élevage, recensements, parcours. Ans II-III.

3 . Commission cV agriculture et des arts : réponses à diverses circulaires (en petit nombre). Ans III-IV.