ASSEMBLEES DES NOTABLES
de 1787 et 1788
ASSEMBI.HE I)H I787
Cl. I. — Compte rendu de l'Assemblée des Notables, convoquée en février 1787, avec plans, notice sur le cérémonial, lettres de Louis XVI, de MM. de Calonne et Brézé — i registre.
2. — Procès-verbal des 6 séances de rAssomblé(\ 22 février-25 mai 1787 - - I registre.
3. - Procès-verbal des séances du 1" bureau, ' î l('vnor-22 mai 1787 - i registre.
•^-.~». 4-14- - Procès- verbaux des séances des 2'', 3^ 4", 5* et Cf bureaux (en double exemplaire) — 1 1 registres.
I ^. Mémoires (impririiés et manuscrits) présentés à l'Assemblée sur les domaines du Roi, la corvée, la gabelle, les forêts i dossier.
!'». Compte rendu de la séance du 22 février — I dossier.
AsSKMlil.l-l-. DH 17>>'^
0. I. - Procès-verl)al des séances générales de \\\^semblée. 4 nr»vembre-l2 décembre 1788 -- I registre.
2 ASSEMBi.EES UKS NOTABLES
7. 2-3. - Procès- verbaux des séances des i^' et 2" bureaux — 2 registres.
4-1 1. — Procès- verbaux des séances des 2**, 3*', 4", 5' et 6* bureaux — 2 registres et 6 dossiers.
8. 12-18. — Réponses des bureaux aux questions proposées à l'examen des Notables — 7 dossiers.
19. — Mémoire présenté à Louis XVI par les princes du sang, i""" décembre 1788 — i dossier. ^. 20-29. — Remontrances des Parlements, adresses de cours de justice — Ordre des séances, discours d'ouverture et de clôture - Mémoires sur la convocation des Etats généraux, notamment sur la représentation des colonies — Mémoires transmis à l'Assemblée par le ministre de la maison du Roi — 7 dossiers.
10. 30-44. — - Renseignements sur la tenue des anciens Etats généraux (notamment ceux de Paris, Tours, Orléans, Blois, Orléans, Melun) (1356-165 1), produits à l'Assemblée des Notables — 8 dossiers.
45-47. — Etat par gouvernements des députés aux • Etats généraux depuis 1483 — Mémoire et abrégé historique sur les formes observées lors de la tenue des Etats généraux - — i dossier.
11 . 48. — Recueil des cérémonies, actes et délibérations des Etats généraux de Paris, tenus en 16 14 et 161 5 — I registre.
49. — Recueil des cérémonies, actes et délibérations de l'Assemblée des Notables, tenue à Paris en 1626 et 1627 — I registre.
ASSEMBLEES PROVINCIALES
de 1787 et 1788
12. 1-6. — Alsace. — T^ assemblée, août 1787 — Règlement sur la formation et composition des Assemblées de la province d'Alsace, en vertu de l'édit de juillet 1787 — Lettres de convocation et correspondance
— Procès- verbal, imprimé, des séances de l'Assemblée, 20-24 3.oût 1787 —- Procès-verbaux des séances de la Commission intermédiaire — Correspondance avec le comte de Briennc, nov. 1787-mai 1788 — i dossier.
7-9. — Correspondance de la Commission intermédiaire, févTier-mai 1788 — Réclamations du clergé et des Juifs d'Alsace, au sujet (Un impositions, 17SS
— I dossier.
10-12. - 2*^ Assemblée, novembre 1787 - Procèsverbal des séances de l'Assemblée, 10 nov.- 10 décembre — Correspondance; du bailli de Flachslanden, président — i dossic r.
13. Anjou. Procès-verbal imprimé dv: l'Assemblée provinciale, 6-17 octobre 1787 - Correspondances I dossier.
14. - Artois. - Mémoires et correspondances relatifs à la prétention des Etats d'Artois de nommer seuls les députés de la province aux Etats généraux, janvier 1789- i dossier.
15. Auvergne. Procès-verbal imprimé de l'Assemblée provinciale, août 1787 Mémoires et correspondance touchant la formation ou le rétablissement des Etats provinciaux i dossier. •
