ASSEMBLEES PROVINCIALES
16-17. — Bigorre. -- Motions du tiers état dans l'Assemblée des Etats, 25-26 février 1789 — i dos.
Bretagne. — Correspondance de M. de Thiard avec le comte de Boisgelin — i dossier.
1:^. 18-19. — Champagne. — Envoi du procès-verbal de l'Assemblée, mars 1788.
Datiphiné. — Procès-verbal de l'Assemblée générale des trois ordres, tenue à Romans le 2 novembre 1788 — Extrait du procès-verbal de la Commission intermédiaire, ly décembre 1788 — Mémoires imprimés du clergé et de la noblesse — Précis historique de ce qui s'est passé en Dauphiné à la suite de l'enregistrement des nouvelles lois au Parlement de cette province, 5 mai 1788 — Correspondances — i dossier.
20-21. — Foix. — Extrait du procès-verbal des Etats, 22 février 1789.
Franche-Comté. — Délibérations du Parlement de Besançon au sujet de la convocation des Etats de la province — Correspondance de M. de Grosbois avec M. de Puységur, juillet 1787-mars 1789 — i dossier.
22. — Guyenne^ Gascogne et Périgorcl. — Mémoire de la noblesse de Guyenne, Gascogne et Périgord, 27 août 1788 — Lettres et mémoires de la Commission mtermédiaire de Gascogne pour demander que cette province soit érigée en pays d'Etat, 1789 — Mémoires et vœux des Assemblées provinciales de la région, relativement à la convocation des Etats généraux, mars-novembre 1788 — - i dossier.
23. — Languedoc. — Mémoire des Etats demandant une députation particulière aux Etats généraux, avec correspondances, 1788 — Mémoire de la noblesse réclamant le droit de nommer elle-même ses députés aux Etats généraux, dans des Assemblées par bailliages et sénéchaussées, 1788 — Mémoire pour l'établissement d'un intendant à Toulouse — Mémoires et correspondances sur la composition des Etats du Languedoc, janvier 1789 - — i dossier.
ASSEMBLÉES PROVINCIALES 5
24. — Lorraine et Bar rois. — Règlement sur la formation et composition des Assemblées qui auront lieu dans les duchés de Lorraine et de Barrois en vertu de ledit de juin i;8;, 8 juillet i;8; -- Procès-verbal imprimé des séances de l'Assemblée tenue à Nancy, au mois d'août I/87 — Liste des membres — Demande par le Barrois d'une administration provinciale distincte, juillet 178; — Mémoires et correspondances — I dossier.
25-30- — Lyonnais. — Procès-verbal imprimé de l'Assemblée provinciale tenue à Lyon, en septembre 1787.
Maine. — Lettre d'envoi du procès-verbal des séances de la Commission intermédiaire, 28 novembre 1787.
Montauban. — Lettres de convocation pour les membres de l'Administration provinciale, 23 juillet 177g.
Normandie. — Lettres d'envoi des procès-verbaux des Assemblées provinciales des généralités de Caen, d'Alençon, de moyenne Normandie, Perche et Rouen, janvier-mars 1788 — Extrait des registres de la Commission intermédiaire de moyenne Normandie et Perche, avec imprimés annexés, 1789.
Orléanais. — Lettre d'envoi et accusé de réception du procès-verbal de l'Assemblée provinciale, marsavril 1788 — I dossier.
31-37. — Périgord. — Délibérations et mémoires des villes demandant le rétablissement des Etats particuliers de cette province, 1788- 1789.
Picardie, Poitou. — Envoi et accusé de réception du procès-verbal de l'Assemblée provinciale, mars 1788.
Provence. — Extrait du procès-verbal des Etats, 25 janvier 1789.
Rouer gue, Quercy, Comminges et Couserans. • Adresse du Parlement de Toulouse à Louis XVI pour le rétablissement des Etats de ces provinces, 24 décembre 1788 - Lettre tîe Villedeuil à Necker, 7 janvier 1788.
ASSEMBLÉES PROVINCIALES
Roussïllon. — Procès-verbal imprimé de rAssembleetenue à Perpignan en octobre 1787 — Correspondance.
Saintonge. — Procès-verbal d'une Assemblée des trois ordres, réunie à Saintes, en février 1789, pour demander l'établissement d'Etats provinciaux, avec adresse à Louis XVI et correspondance — i dossier.
38-42. — Soissonnais. — Envoi du procès-verbal de l'Assemblée de février 1788.
Tour aine.- — Envoi du procès- verbal de l'Assemblée tenue à Tours du 12 au 29 novembre 1787 — Procèsverbaux imprimés de l'Assemblée provinciale de Touraine, tenue du 6 au 14 octobre et du 29 octobre au 6 novembre 1787.
Uzès (diocèse d'). — Délibération des trois ordres du diocèse, relativement à la convocation des Etats généraux, 23 décembre 1788 — i dossier.
m ASSEMBLÉE CONSTITUANTE
Juin 1789-30 septembre 1791
Procès-verbaux des Assemblées électorales, cahiers de doléances et autres documents relatifs à l'élection des députés aux Etats généraux pour les bailliages principaux ou juridictions assimilées, mars-avril 1789.
14. 1-2. — Sénéchaussée d'Agen — Procès- verbaux des trois ordres et du clergé, protestations.
Sénéchaussée d'Aix — Procès-verbaux des trois ordres et du tiers état, avec extrait de celui de la noblesse — I dossier.
3-4. — Bailliage d'Alençon — Procès-verbaux du clergé et du tiers état, cahiers du tiers état et de la noblesse.
Villes d'Alsace — prestation de serment, mémoire de la ville d'Haguenau et correspondance — i dos.
5. — Bailliage d'Amiens — Procès-verbaux des trois ordres, du clergé et de la noblesse - i dossier.
6-7. — Bailliage d'Amont — Extrait du procèsverbal de la noblesse.
Sénéchaussée d'Angoumois — Procès-verbaux du clergé, de la noblesse et des trois ordres, cahier de doléances — i dossier.
8. — Sénéchaussée d'Angers Procès-verbaux do la noblesse et du clergé, instructions et pouvoirs aux députés de la noblesse, vœux des communes — 1 dos.
9. — Sénéchaussée d'Annonay — Procès- verbaux d'élection des députés du tiers état et du clergé - i d.
ic)-i I. Sénéchaussée et ville d'Arles — Procès verbal du tiers état, protestation des citoyens d'Arles, 2J juin 1789, procès-verbaux des députés des communes et du clergé — i dossier.
12. — Sénéchaussée d'Armagnac — Procès-verbaux de la noblesse, du tiers état et des trois ordres — I dossier.
13. — Bailliage d'Arras — Procès-verbaux des trois ordres, du clergé et de la noblesse, cahiers de la noblesse — I dossier.
14. — Sénéchaussée d'Auch — Procès-verbaux des trois ordres et du clergé — i dossier.
15. — Bailliage d'Autun — Procès-verbaux des trois ordres, pouvoirs du tiers état, prestation de serment — I dossier.
16. — Bailliage d'Auxois à Semur Procès-verbaux de la noblesse, du clergé, et des trois ordres
17. — Bailliage d'Aval — Procès-verbaux du clergé et des trois ordres — 3 dossiers.
18-19. — Bailliages d'Avesnes et de Bailleul — Procès- verbaux du clergé, du tiers état et des trois ordres - - 3 dossiers.
20. - - Bailliage de Bar-le-Duc et secondaires — Procès-verbaux des trois ordres, du clergé, cahiers et pouvoirs des communes (imprimé) - Procès-verbaux du tiers état du Barrois, état des bois du bailliage de Briey, procès-verbaux des trois ordres du bailliage de Thiaucourt, cahiers des bailliages de Thiaucourt et Longuyon — i dossier.
21-23. — Bailliage de Bar-sur-Seine — Procès-verbaux et cahier du clergé.
Sénéchaussée de la Basse-Marche — Procès-verbal de la noblesse.
Sénéchaussée de Bazas Procès-verbal du tiers état — I dossier.
ASSEMBLEE CONSTITUANTE g
JH. 24-25. — Province de Béarn — Procès-verbal du clergé.
Sénéchaussée du Beaujolais — Procès- verbaux des trois ordres, de la noblesse et du tiers état — i dos.
26-28. — Bailliage de Beauvais — Prestation de serment des députés, cahier de la noblesse.
Bailliage de Bel fort et Huningue — Procès-verbaux du tiers état et des trois ordres.
Bailliage de Belley — Procès- verbaux du clergé et du tiers état — i dossier.
2g. — Bailliage de Besançon — Procès- '^^rbaux des trois ordres, des communes et du clergé — i dossier.
30- — Sénéchaussée de Béziers — Procès-verbal des trois ordres — i dossier.
31. — Sénéchaussée de Bigorrc — Procès-verbal des trois ordres, cahier du clergé — i dossier.
32. — Bailliage de Blois et secondaire de Romorantin — Procès-verbaux du clergé, des trois ordres, du tiers état et de la noblesse, lettres, mémoires et délibérations — i dossier.
33. -^ Sénéchaussée de Guyenne à Bordeaux — Procès-verbal et cahier du tiers état - - i dossier.
34-35. — Sénéchaussée du Boulonnais — Procèsverbaux des trois ordres et du tiers état.
Bailliage de Bourg-en-Bresse - - Procès-verbal de la nobles.se, pouvoirs des députés — i dossier.
3^"37- - Bailliage de Bourges — Procès-verbaux du clergé, du tiers état et de la noblesse.
Sénéchaussée de Brest — Procès-verbal et cahier du tiers état i dossier.
17. 38. -- Bailliage de Caen — Procès-verbaux du tiers état, du clergé et de la noblesse, protestations et cahier du clergé, déclarations de la noblesse et des communes i dossier.
39-40. - Bailliage de Calais - Procès-verbaux du clergé, de la noblesse, des trois ordres, et cahier du tiers état,
lO ASSEMBLÉE CONSTITUANTE
Bailliage de Cambrai — Procès-verbaux de la noblesse, du tiers état et du clergé — i dossier.
41. — Sénéchaussée de Carcassonne — Procès-verbaux de la noblesse et des trois ordres — i dossier.
42-43. — Sénéchaussée de Carhaix — Procès-verbal du tiers état.
Sénéchaussée de Castelmoron - Procès-verbaux, cahiers de la noblesse et du clergé, pouvoirs — i dos.
44-45- — Sénéchaussée de Castelnaudary — Procès-verbal des trois ordres, cahier du tiers état.
Sénéchaussée de Castres — Procès-verbal du clergé — I dossier.
46-47. — Bailliage de Caux — Procès-verbaux du clergé et du tiers état.
Bailliage de Châlons-sur-Marne — Prestation de serment et pouvoirs, cahiers de la noblesse et du clergé — I dossier.
48-49. — Bailliage de Chalon-sur-Saône — Prestation de serment, procès-verbal de la noblesse, et cahiers du clergé.
Bailliage de Charolles — Rédaction des cahiers du clergé — I dossier.
50. — Bailliage de Chartres - — Procès-verbaux des trois ordres, de la noblesse, du clergé et du tiers état pour la rédaction de son cahier — i dossier.
51-52. — Bailliage de Châteauneuf-en-Thimerais -- Remontrances et demandes de la noblesse et du tiers état, cahier du clergé.
Bailliage de Château-Thierry - Pouvoirs des députés, du clergé, de la noblesse et du tiers état — i d.
53-54- — Sénéchaussée de Châtellerault — Procèsverbal et cahier du clergé.
Bailliage de Châtillon-sur-Seine — Prestation de serment des députés, procès-verbal du tiers état — I dossier.
55-56. — Bailliage de Chaumont-en-Bassigny — Procès- verbaux du clergé et des trois ordres.
ASSEMBLÉE CONSTITUANTE ir
Bailliage de Chaumont-en-Vexin Prestation de serment des députés — i dossier.
5/ -58. — Bailliage de Clermont-en-Beauvoisis — Prestation de serment, pouvoirs des députés, cahier de la noblesse.
Bailliage de Colmar et Schlestadt - Présentation des cahiers et prestation de serment du tiers état — I dossier.
59. — Sénéchaussée de Comminges, Couserans et Nebouzan -- Procès- verbal du clergé, cahier de la noblesse — i dossier.
60. — Corse — Procès-verbaux des trois ordres, du clergé, du tiers état et de la noblesse — Mémoire imprimé de gentilshommes de hi juridiction de Calvi, 30 octobre 1789 — 2 dossiers.
61-62. — Sénéchaussée de Couserans — Procèsverbaux du tiers état et des trois ordres.
Bailliage de Coutances — Procès- verbaux du clergé, de la noblesse et du tiers état — i dossier.
63-64. — Bailliage de Crépy-en-Valois — Procèsverbaux de la noblesse et des trois ordres.
Etats de Dauphiné — Procès-verbaux des Etats et de la Commission intermédiaire — i dossier.
65. - Sénéchaussée des Lannes à Dax — Procèsverbaux des trois ordres et du clergé, c;\h\vr du clergé - - I dossier.
