vendémiaire-4 brumaire an IV — i registre

Inscriptions des Députés aux législatures

C*ll 1. Registre de la deputation à la première législature, tenu par le garde des Archives nationales, en exécution des décrets des 13 juin et i" septembre 1791, donnant l'inscription des députés par ordre de départements, avec l'indication de leurs noms, prénoms, fonctions et domiciles, octobre 1791 — i registre. 2. Registre pour l'inscription des députés des départements de France à la Convention nationale, par ordre de départements, avec leurs noms, prénoms, fonctions, domiciles et signatures, septembre, octobre 1792 — I registre.

Bureau des procès-verbaux des Assemblées

7. Analyse des adresses reçues par l'Assemblée Constituante, 3 août 1789-29 avril 1790 — i registre.

Sommaire des lettres et pétitions reçues par l'Assemblée Constituante, avec l'indication des Comités AuxauELS elles ont été renvoyées.

Août-décembre 1789 — i registre.

Janvier-mars 1790 — i registre.

Avril- juin 1790 — i registre.

Juillet-septembre 1790 — i registre.

Octobre-décembre 1790 — i registre.

Janvier-avril 1791 — i registre.

Mai-août 1791 — i registre.

Sommaire des lettres et pétitions reçues par l'Assemblée

Législative.