‹ Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention, 1789-an IVChapitre 27 sur 88 · XXXIV PREFACE · texte numérisé non relu

XXXIV PREFACE

Un bonnet de hussard de laine aux trois couleurs avec une plume et deux glands, aussi aux trois couleurs, plus deux calottes de fer.

4^ Section, dite des relais, chauffages, tribunaux, commissaires des guerres, etc.

Affaires terminées.

N® I. — Carton contenant correspondance des représentants en mission.

N''^ 2, 3. — - Pétitions diverses terminées.

N'^* 4, 5- — Correspondance ministérielle.

N"" 6, 7, 8, 9. — Pétitions diverses terminées.

N° 10. — Correspondance ministérielle.

N" II. — Pétitions diverses terminées.

X"^ 12. — Correspondance ministérielle.

N'^ 13, jusque et compris le n° 26. — Quatorze cartons contenant des pétitions terminées.

N° 27. — Correspondance ministérielle.

N^ 28, jusque et compris le n" 38. — Onze cartons contenant des pétitions terminées.

^^ 39- — Un carton portant pour indication : hôpitaux, renseignements généraux.

N'' 40. — Un carton portant pour indication : officiers de santé, directeurs et employés.

N° 41. — I7n carton portant pour indication : états de situation.

N" 42. — Un carton portant pour indication : arrêtés des représentants.

N" 43. — Un carton portant pour indication : états par les commissaires des guerres.

N" 44. — Un carton portant pour indication : voitures pour les malades.

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