PREFACE XXXV

N° 45. — Un carton portant pour indication : traitement des malades, etc.

N° 46. — Un carton portant pour indication : projets, règlements, organisation, etc.

X° 47, jusque et compris le n" 50. - — Quatre cartons pétitions terminées.

N*" 51. — Un carton renfermant procès-verbaux de la Convention.

N°^ 52, 53, 54. — Trois cartons renfermant des pièces trouvées dans les cartons des membres du Comité.

N*"* 55, 56. — Deux autres cartons renfermant des plans de campagne, etc.

Sept registres ayant servi à l'enregistrement des pièces parvenues à cette section.

Affaires non terminées. Un carton contenant diverses pétitions non terminées.

Affaires anciennes qui n'ont pas été classées

DANS aucune des SECTIONS CI-DESSUS ÉNONCÉES

Affaires anciennes terminées.

Douze cartons sous la cote A, avec trois répertoires.

Douze cartons sous la cote B.

Dix liasses sous la cote C.

Une liasse particulière sous la cote D, renfermant des pièces particulières relatives au citoyen Malus, aux citoyens Benjamin et \'incent, et au général Anselme.

Dix liasses sous la cote E, renfermant différents imprimés.

Une liasse particulière sous la cote F, renfermant des pièces relatives au licenciement des divisions de gendarmerie.