‹ Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention, 1789-an IVChapitre 31 sur 88 · XXXVIII PRÉFACE · texte numérisé non relu

XXXVIII PRÉFACE

Un ca.rton renfermant des pièces relatives à des gardes nationales des départements.

Un carton renfermant des pièces relatives à des demandes particulières.

Un carton renfermant des objets divers.

Un carton renfermant des lois, règlements et arrêtés du Comité militaire concernant les gardes nationales.

Trois cartons renfermant des imprimés de lois.

Une liasse renfermant les procès-verbaux d'élection des officiers et sous-officiers de la garde nationale de Paris et objets y relatifs.

Une liasse renfermant les états et contrôles de la garde nationale parisienne divisés par arrondissements.

Deux liasses renfermant les ordres imprimés de l'état-major de la garde nationale depuis et compris les jours sans-culottides de l'an II jusque et compris partie du mois de brumaire an IV.

Dix liasses renfermant des imprimés du règlement provisoire sur la garde nationale de Paris du 26 brumaire an III, et autres lois. •

Un rouleau de papiers contenant des états de service de la garde nationale.

Affaires à décider.

Un carton renfermant des pièces relatives aux difficultés sur l'organisation des gardes nationales.

Un carton renfermant des pétitions et demandes en exemption de service de la garde nationale.

Un carton renfermant un grand nombre de pétitions et demandes différentes.

Objets envoyés au Comité militaire par celui de

SALUT public, TROUVÉS A L'ÉTAT-MAJOR D'HANRIOT.

Trente-un cartons remplis de papiers, dont neuf très grands, et vingt-deux moyens.

Et douze registres.

Page 1