‹ Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention, 1789-an IVChapitre 30 sur 88 · PREFACE XXXVII · texte numérisé non relu

PREFACE XXXVII

Un carton renfermant des pièces relatives aux maisons de détention, d'arrêt et de discipline.

Un carton renfermant des pièces relatives aux magasins d'habillement.

Un carton renfermant des pièces relatives à l'Arsenal.

Un carton renfermant des pièces relatives à la gendarmerie à cheval.

Un carton renfermant des pièces relatives à la gendarmerie à pied.

Un carton renfermant des pièces relatives aux grenadiers de la Représentation nationale et à la légion de police.

Un carton renfermant des pièces relatives aux magasins des poudres, munitions, drapeaux.

Un carton renfermant des pièces relatives à la garde des prisonniers de guerre.

Un carton renfermant des pièces relatives à la surveillance, police et dispositions militaires.

Un carton renfermant des pièces relatives aux conseils de discipline.

Un carton renfermant des pièces relatives à l'arrivage des subsistances.

Un carton renfermant des pièces relatives à la Commission pour la reddition des armes.

Un carton renfermant des pièces relatives aux exemptions du service de la garde nationale.

Un carton renferùiant des pièces relatives à la correspondance avec les Commissions executives.

Un carton renfermant des pièces relatives à rapports de police depuis et compris le mois de vendémiaire an III jusque et compris le mois de ventôse suivant.

Un carton renfermant des rapports de police depuis et compris le mois de germinal an III jusque et compris le mois de fructidor suivant.

Un carton renfermant des rapports de police pendant les mois de vendémiaire à brimiaire an lY.

Un carton renfermant des pièces relatives à des commissaires des guerres.

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