III. — Rapports et projets de décrets

Inventaire analytique de la sous=série Dw (Comité militaire).

Carton Dxv, i :

Dossier i-*^. — Commissaires de l'Assemblée législative à l'armée

du Nord. Arrêtés 14

Dossier !^. — Commissaires de l'Assemblée législative à l'armée

du Nord. Correspondance 25

Dossier 2. — Armée du Nord. États de situation 33

Dossier 3. — Armée du Nord. Demandes d'emploi et de promotion 34

Dossier 4. — Armée du Nord. Demandes de décorations 38

Dossier 5. — Armée du Nord. Plaintes et réclamations 39

Dossier 6. — Armée du Nord. Élargissements 40

Carton Dxv, 2 :

Dossier 7. — Lettres, mémoires, délibérations dos autorités constituées du département du Nord adressés aux commissaires de l'Assemblée législative à l'armée du Nord 41

Dossier 8. — Armées du Nord et du Centre. Correspondance des commissaires des guerres avec les commissaires de l'Assemblée législative 42

Dossier 9. — En déficit.

Dossier lo. — Correspondance des commandants des places avec

les commissaires de l'Assemblée législative à l'armée du Nord. 43

Dossier 11. — Armée du Nord. Pétitions 44

Dossier 12. — Correspondance du ministre de la guerre Servan

avec le président de l'Assemblée législative 54

Dossier 13. — Armées du Nord et du Centre. Correspondance

des ministres avec Lafayette ; correspondance et ordres de

Lafayette 55

Dossier 14. — En déficit.

Dossier 15. — Adresses de corps de troupes 58

Dossier 16. — Correspondance des maréchaux de camp avec le

général en chef de l'armée du Nord 59

Dossier 17. — Armée du Nord. Correspondance du maréchal de

camp O'Moran avec le général Dumouriez 60

Dossier 18. — Lettres et pièces diverses adressées au général

Lafayette 60

Dossier 19. — Correspondance des commandants de la place de

Longwy, et pièces diverses les concernant 62

Dossier 20. — Armées du Nord et du Centre. Correspondance

des autorités départementales 64

Dossier 21. — En déficit.

Carton Dxv, 3 :

Dossier 22. — Affaire de la pension accordée au maréchal

Liickner 66

Dossier 24. — Armée du Rhin. Lettres du général Custine 67

Dossier 25. — Compte rendu de Prieur, commissaire ordonnateur à l'armée du Rhin, aux commissaires de l'Assemblée

législative près cette armée 67

Dossier 26. — Suspensions de fonctionnaires dans l'ordre civil et

militaire, prononcées par les représentants Lamarque, Dela-

porte et Bruat, commissaires auprès du maréchal Liickner... 67

Dossier 27. — Lettres et délibérations adressées aux commissaires

de l'Assemblée législative près l'armée du Midi par les corps

administratifs ou à propos des actes desdits corps 68

Dossier 28. — Lettres, pétitions et pièces diverses adressées aux commissaires de l'Assemblée législative près Tarmée du Midi

et relatives au service de la Marine 71

Dossier 29. — Armée du Midi. Etats de situation. Troupes 72

Dossier 30. — Armée du Midi. Etats de situation. Matériel 72

Dossier 31. — Armée du Midi. Subsistances y^

Dossier 32. — Armée du Midi. Service de santé 74

Dossier 2)2)- — Armée du Midi. Pétitions et pièces diverses 75

Dossier 39. — Armée du Midi. Dénonciations 76

Carton Dxv, 4 :

Dossier 23. — Mémoires, rapports, discours, projets, réflexions

et observations soumis au Comité militaire 78

Dossier 34. — Lettre du ministre de la Guerre et actes y annexés adressés à l'Assemblée législative et renvoyés au Comité militaire 7g

Dossier 35. — Lettres et délibérations des corps administratifs et autres autorités^ adressées à l'Assemblée législative et renvoyées au Comité militaire 80

Dossier 36. — Garde nationale, vétérans, maréchaussée, gendarmerie 82

Dossiers 37 et 38. — Colonies, Saint-Domingue 86

Dossier 40. • — Lettres et pièces diverses adressées ou transmises

aux ministres et aux Assemblées 86

Dossier 41. — Correspondance des ministres avec les généraux et l'Assemblée législative 88

Dossier 42. — Pièces relatives à la place de Landau 89

Carton Dxv, 5 :

Dossier 43. — Insurrection du régiment de Royal-Champagne... 90 Dossier 44. — Insurrection du régiment de Royal-Champagne.

Supplément 97

Dossier 45. — Pièces diverses relatives aux insurrections

militaires 97

Carton Dxv, 6 :

Documents classés par ordre chronologique 98

Annexe à la deuxième partie : Inventaire analytique du