PROCÈS-VERBAUX, CORRESPONDANCE, RAPPORTS
Numéros i à 2469. Années 1789 et 1790 », et « Comité militaire. Deuxième répertoire des pièces renfermées dans les cartons sous la cote A. Numéros 2470 à 5858. De janvier 1791 à septembre 1791 ».
Ces deux registres d'enregistrement portent des analyses brèves, mais cependant suffisantes pour donner idée de la nature et de l'importance des documents qui ont formé les archives du Comité militaire de la Constituante.
Beaucoup plus intéressant est un autre registre également conservé aux Archives historiques de la Guerre, Fonds Préval A 28, et qui est intitulé : « Vœux et doléances adressés à l'Assemblée nationale par divers régiments ». Il contient la copie de nombreuses pétitions présentées à l'Assemblée par des corps de troupes en 1789, lorsque commencèrent les débats sur la nouvelle constitution de l'armée.
Du Comité militaire de l'Assemblée législative, nous n*avons que deux registres d'enregistrement de la correspondance passive; ils sont aux Archives nationales :
AFi*, 19. Registre des pièces et mémoires adressés au Comité militaire de l'Assemblée législative, n°^ i à lOOi, d'octobre
1791 à décembre 1791.
Ce registre fournit les indications suivantes : analyse sommaire de la pièce, date d'arrivée, nom du rapporteur, date de la remise au rapporteur, date du rapport, décision.
AFi* 20. Registre des pièces et mémoires adressés au Comité militaire de l'Assemblée législative, n°^ 5 à 2199, de janvier
1792 au 21 août 1792.
Ce registre contient les mêmes indications que le précédent; les affaires sont classées par ordre alphabétique de noms de personnes et de matières.
A mentionner, aux Archives historiques de la guerre, dans le carton LXXII du « Supplément de la correspondance » des Archives anciennes, deux cahiers intitulés « Rapports et
projets de décrets du Comité militaire sur divers objets, présentés à l'Assemblée nationale par M. Jouneau, le [ ] novembre 1791 » (6 folios) et « Rapports du Comité militaire présentés à l'Assemblée nationale par M. Jouneau, le [ ] novembre i/gi » (2 folios). Y sont jointes diverses pièces de correspondance.
La correspondance active de la section des objets généraux — la plus importante de toutes — du Comité de la guerre et du Comité militaire de la Convention nous est parvenue en minutes et sur registre, à savoir :
AFll, 16, plaquettes m à 116. Comité de la guerre, puis Comité militaire de la Convention nationale. Section des objets généraux. Correspondance envoyée. Minutes, 1792-an IV. Voici le détail des plaquettes. Plaq. m : septembre à décembre 1792 (40 pièces); — plaq. 112 : janvier à septembre 1793 (119 pièces); — plaq. 113 : an II (61 pièces); — plaq. 114 : an II (90 pièces); — plaq. 115 : an II (78 pièces); — plaq. 116 : an III, vendémiaire et brumaire an IV (lOi pièces).
AFlI*. 29. Comité de la guerre, puis Comité militaire de la Convention nationale. Section des objets généraux Correspondance envoyée, 22 septembre 1792-3 brumaire an IV (25 octobre 1795).
f Le registre seul est complet (864 numéros) ; les minutes offrent des lacunes assez étendues : par contre, quelques pièces originales y sont jointes; la plaquette 113 contient un véritable dossier sur l'affaire de la Légion germanique. Il est bon de préciser que le registre AFlI* 29 contient non pas l'analyse, mais le texte même des lettres envoyées : il forme le complément nécessaire des proccb-vcrbaux.
La correspondance passive des mêmes Comités a été enregistrée dans cinq registres (les analyses deviennent très brèves à partir du 15 février 1793), qui sont aux Archives nationales :
