PROCÈS-VERBAUX, CORRESPONDANCE, RAPPORTS J

Voici le détail des plaquettes. Plaq. 102 : germinal et floréal an II; — plaq. 103 : prairial et messidor an II; — plaq. 104 : thermidor, fructidor et jours complémentaires an II; — plaq. 105 : vendémiaire et brumaire an III; — plaq. 106 : frimaire et nivôse an III; — plaq. 107 : pluviôse et ventôse an III; — plaq. 108 : germinal et floréal an III; — plaq. log : prairial et messidor an III; — plaq. no : thermidor et fructidor an III, vendémiaire et brumaire an IV.

Parmi les minutes de ces deux cartons sont intercalées quelques pièces et notes provenant des dossiers des deux Comités.

2° Sur registre :

i\FlI*, 22. Registre des procès-verbaux du Comité de la guerre de la Convention nationale, 28 septembre 1792-29 brumaire an II (19 novembre 1793).

AFlI* 23. Registre des procès-verbaux du Comité de la guerre, puis du Comité militaire de la Convention nationale, i^'' frimaire an II (21 novembre i793)-20 pluviôse an III (8 février 1795).

AFlI*, 24. Registre des procès-verbaux du Comité militaire de la Convention nationale, 21 pluviôse an III (9 février 1795)- 21 vendémiaire an IV (13 octobre 1795).

Il est à noter que le texte des procès-verbaux du Comité de la guerre et du Comité militaire, tel qu'il est donné par les registres, n'est pas toujours conforme à celui des minutes. Des mots, des membres de phrase, parfois intéressants, qui figurent dans la minute ne se retrouvent pas dans la mise au net.

IL — Correspondance et enregistrement

Des minutes de lettres et des registres d'enregistrement provenant du Comité militaire de l'Assemblée constituante sont aux Archives nationales et aux Archives historiques de la guerre. Aux Archives nationales :

AFi, 3, plaquettes 9 à 13. Comité militaire de l'Assemblée constituante. Minutes de lettres envoyées, 28 mai i/QO-mars 1791.

Voici le détail des plaquettes. Plaq. 9 : du 28 mai 1790 au 16 octobre 1790 (132 pièces); — plaq. 10 : du 18 octobre 1790 au 31 décembre 1790 (123 pièces); — plaq. 11 : janvier 1791 (121 pièces); — plaq. 12 : février 1791 (136 pièces); — plaq. 13 : mars 1791 (152 pièces).

AFi, 4, plaquettes 14 à 19. Comité militaire de l'Assemblée constituante. Minutes de lettres envoyées, avril 1791-septembre 1791.

Voici le détail des plaquettes. Plaq. 14 : avril 1791 (84 pièces); — plaq. 15 : mai 1791 (48 pièces); — plaq. 16 : juin 1791 (70 pièces); — plaq. 17 : juillet 1791 (108 pièces); — plaq. 18 : août 1791 (143 pièces); — plaq. 19 : septembre 1791 (58 pièces).

La plupart des lettres contenues dans ces onze plaquettes offrent peu d'intérêt : ce sont de simples accusés de réception et avis de transmission de pièces reçues, ou bien des lettres au ministre de la guerre, pour lui annoncer des envois de pièces. Y sont joints : quelques notes sur des questions diverses, avec l'indication des décisions du Comité, et quelques mémoires soumis au Comité, par exemple, dans la plaquette 13, une demande de décision pour rang présentée par un groupe d'ofîîciers du régiment de la Sarre (La Rochelle, 26 février 1791), et un mémoire des carabiniers sur l'organisation du corps (Paris, 25 février 1791).

Aux Archives historiques de la Guerre, le carton LXXII du « Supplément de la correspondance » des Archives anciennes contient :

Un cahier (en deux exemplaires) de « Correspondance de Monsieur le Président du Comité militaire avec le Ministre de la guerre » du 17 juin 1790 au 31 décembre 1790, comprenant 107 numéros. Ce cahier porte l'analyse sommaire des lettres du président, avec l'indication brève des réponses faites à un certain nombre d'entre elles.

Deux registres intitulés : « Comité militaire. Premier répertoire des pièces renfermées dans les cartons sous la cote A.