État du mouvement de l'hôpital de Lyon. 15 août

4. Observations relatives au service de l'hôpital de Lyon. 15 août 1792.

5 . Réclamation d'appointements et d'indemnités arriérés, adressée aux commissaires de l'Assemblée législative par les médecins délégués à l'Armée du Midi. Lyon, 16 août 1792.

6. Apologie de sa conduite par Massin, directeur de l'hôpital de Lyon. 17 août 1792.

7. Rapport des médecins et chirurgiens délégués à l'armée du Midi, sur les besoins de l'hôpital de Toulon. 24 août 1792.

8 . Rapport des sus-nommés sur l'hôpital d'Antibes, avec des notes du commissaire des guerres Eyssautier. 28 août

9. Réclamation d'un traitement de campagne adressée aux commissaires par les officiers de santé employés aux hôpitaux ambulants. S. d.

10-13. Note manuscrite et rapports imprimés contenant l'exposé de plusieurs demandes de la commune de Grenoble relatives notamment à la réunion de deux hôpitaux et à la liquidation de leurs créances. 1 791-1792 (4 pièces).

Dxv, 3, dossier 33 : Armée du Midi. Pétitions et pièces diverses

(21 pièces).

I . Volontaires. Réclamations du 3® bataillon de la Gironde. 19 août 1792. — 2. Id. Réclamations du 2® bataillon de l'Isère. 31 août 1792.

3 . Infanterie. Lettre du ministre Lajard au commandant du 1 1® régiment, en réponse à des réclamations adressées par 26 officiers ou sous-offîciers du régiment et relatives à des lenteurs dans l'expédition des brevets. 22 juillet 1792. — 4. Id. Lettre de 8 sous-officiers du 11^ régiment promus à des sous-lieutenances, pour obtenir l'expédition de leurs brevets. Toulon,

Dxv, 3, dossier 33 : Armée du Midi. Pétitions et pièces diverses

{Fin).

6 septembre 1792. — 5-6. Ici. Lettre du conseil d'administration du 2® bataillon du 50® régiment pour demander une fourniture de 100 habits. Toulon, 5 septembre 1792 (2 pièces). - — 7. Ici. Lettre du commandant du 91® régiment, pour réclamer le reliquat d'une fourniture d'habillement. Toulon, 5 septembre

8. Artillerie. La compagnie du 2*" régiment en service à Toulon demande un supplément de solde. Toulon, 5 septembre 1792. — 9. ht. Protestation des canonniers du 4" régiment détachés à l'armée du Var contre des promotions récentes et contre l'absence de plusieurs oflîciers. 4 septembre 1792.

10. Demandes particulières. Dulin, secrétaire écrivain militaire, demande un supplément de solde. Grenoble, 28 août 1792. — U-14. Id. Grissédée, lieutenant-colonel du 105^ d'infanterie, demande que son régiment reprenne son ancien rang de 23". Paris, août 1792 (4 pièces). — 15 . îd. Latasse, commandant du 4® bataillon de la Gironde, explique certaines irrégularités de comptes. Au camp près Cessieux, 20 août 1792. — 16. Jd. Maximin, sous-aide major à Toulon, demande le grade d'adjudant-capitaine de 2*" classe. Toulon, 5 septembre 1792. — 17-18. Id. Bonjean, adjudant sous-officier au T''' bataillon du Var, demande une promotion; certificat dudit bataillon en sa faveur. Grasse, 2-3 septembre 1792 (2 pièces). — 19-21. Id. Certificats délivrés par leur corps : le 6 septembre 1792 à Chanterau, sous-lieutenant au 50° d'infanterie, à Toulon; le 20 août 1792 à Dedieu (Antoine), sous-lieutenant au i^"" bataillon de la Haute-Garonne, à Mouans-Sartoux; le 6 septembre 1792 à Louët, capitaine au so"" d'infanterie à bord du Scifion (3 pièces).

Dxv, 3, dossier 39 : Armée du Midi. Dénonciations (17 pièces).

I . Lettre (copie) de Sinety, lieutenant-colonel du 2^ bataillon des Bouches-du-Rhône à la municipalité d'Aix, pour la prévenir que le bataillon va la dénoncer. Toulon, 18 août 1792.

Dxv, 3, dossier 39 : Armée du Midi. Dénonciations {Fin).

2 . Discours prononcé au comité central de la Société populaire des Amis de la Constitution de Lyon, en présence des commissaires à l'Armée du Midi, par Billiemaz, président de la Société. i6 août 1792.

3 . a Discours prononcé par le citoyen Carrier, éditeur du Journal de Lyon, à la séance du comité central ». Lyon, 16 août I/92.

4. Lettre du lieutenant-colonel du i"""" bataillon de la Haute- Garonne, relatant les faits d'une conduite qui ont déterminé le bataillon à exclure le sous-lieutenant Dedieu, de la 7® compagnie. Grasse, 3 septembre 1792.

5 . Observations critiques de la municipalité de Grenoble sur la direction des affaires militaires à la frontière. 24 août 1792.

6. Infanterie. Le ii** régiment dénonce 26 de ses officiers. 5 septembre 1792. — 7-8. Ici. Le 50'' régiment dénonce 27 de ses officiers. 27 septembre 1792 (2 pièces). — 9-11 . Id. Le 91" régiment dénonce 9 de ses officiers. 5 septembre 1792. — 10. îd. Le loi^ régiment dénonce 24 de ses officiers et sous-officiers. 19 août 1792.

II. Les officiers du 2*^ bataillon des Landes dénoncent au Comité militaire le général Duchilleau, commandant la 11^ division militaire. Dax, 12 février 1792.

12-14. Dénonciation à l'Assemblée nationale, par des citoyens de Strasbourg, d'actes arbitraires commis par Re)nau, commissaire auditeur des guerres. S. d. (juillet ou août 1792) (3 pièces).

15. Fructus de Montléger, ancien député aux États de Bretagne, dénonce à l'Assemblée nationale, comme onéreux pour l'État, le marché passé avec les Filles de Saint-Vincent-de- Paul pour le service de l'hùpital de la marine à Toulon. Toulon, i" février 1792.

16-17. Dénonciation à TAssemblée nationale, par N. Villemarceau, des inexactitudes contenues dans les comptes rendus de Necker. Aix-la-Chapelle, 20 octobre 1791 (2 pièces).

Dxv, 4, dossier 23 : Mémoires, rapports, discours, projets, réflexions et observations soumis au Comité militaire (13 pièces).

I . Adresse de la Société des Amis de la Constitution de Dinan, tendant au licenciement et à la réorganisation complète de l'armée. S. d.

2-3 . Adresse des citoyens de Rochef ort (Charente-Inférieure) à l'Assemblée nationale, contenant des vues sur la situation intérieure et extérieure, et sur les mesures à prendre pour assurer la défense nationale. 3 juin 1791 (2 pièces).

4. Avis donné par la municipalité de Senlis de l'entrée des ennemis en France. « Ce 25 (juillet), 3 h. du matin ».

5 . Les volontaires nationaux de Tournon se plaignent que le département de lArdèche n'ait pas été mis sur la liste de ceux qui fournissent à la garde des frontières. Tournon, 25 août I/91.

6-7. Mémoire relatif à un projet de fortiâcation de la ville d'Hondschoote. Juillet 1793 (2 pièces).

8 . a Examen du projet de décret du Comité militaire sur les fournitures des vivres et des fourrages, suivi d'un projet de décret et de quelques réflexions, par les sieurs Moreau et Ruault ». S. d.

9. Mémoire anonyme sur le génie militaire et les ponts et chaussées. S. d.

10. « Camp de Ghyvelde. Dispositions de défense et de retraite dans le cas d'une attaque ». S. d.

1 1 . Critique anonyme du projet de décret sur les hôpitaux militaires présenté au nom du Comité militaire par L. de Noailles. S. d.

12-13. Procès- verbaux des « commissaires des sections nommés pour constater le résultat de leurs délibérations sur le sort des anciens gardes-françaises et autres ci-devant gardes nationaux soldés de la ville de Pans ». Paris, 23 mars-28 avril 1792 (2 pièces, dont un imprimé).

INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE DXV ^g

Dxv, 4, dossier 34 : Lettres du Ministre de la guerre et actes y annexés, adressés à l'Assemblée législative et renvoyés au Comité militaire (34 pièces).

I . Copie authentique de l'instruction remise à M. Chadelas, adjudant général des armées, pour l'organisation des corps francs. 20 juillet 1792.

2. Lettre du Ministre au président de l'Assemblée, expliquant le retard de l'organisation de l'artillerie sous Paris. 23 août 1792.

3-4. Lettre, etc., contenant extrait de l'ordre adressé à Liickner de faire passer devant un conseil de guerre les auteurs de la reddition de Longxvy. 26-27 août 1792 (2 pièces).

5-6. Lettre, etc. Envoi d'un procès- verbal dressé par des gendarmes chargés d'opérer l'arrestation d'Alexandre Lameth et arrêtés eux-mêmes par la municipalité de Mézières. 22 août 1792 (2 pièces).

7-10. Lettre, etc. Envoi de la correspondance échangée entre le Ministre et MM. Jujardy de Grandville et Verron, commissaires auditeurs des guerres à propos du décret de l'Assemblée du 27 juillet, qui ordonne un compte-rendu sous huit jours des opérations des cours martiales formées aux armées, et spécialement de celles chargées d'instruire dans l'affaire de l'incendie de Courtray. 8 août-31 août 1792 (4 pièces).

11-19. Lettre, etc. Correspondance échangée entre le Ministre et plusieurs commissaires des guerres sur l'exécution du décret relatif aux poursuites par contumace contre les militaires qui ont déserté en emportant des caisses, chevaux ou effets. /-^ i août 1792 (9 pièces).

21-23. Lettre, etc. Correspondance reçue de Jujardy de Grandville, commissaire auditeur des guerres à l'armée du Nord, au sujet du décret qui ordonne de convoquer le jury martial pour instruire le procès de Boilcau Castelnau, capitaine au 7^ d'artillerie, déserteur et séducteur de ses troupes. 11 août-31 août 1792 (3 pièces).

8o DEUXIÈME PARTIE

Dxv, 4, dossier 34 : Lettres du Ministre de la guerre et actes y annexés, adressés à l'Assemblée législative et renvoyés au Comité militaire (Fin).

24. Lettre, etc., pour demander l'autorisation d'armer les sous-officiers avec des piques, de manière à réaliser une économie probable de 18.000 fusils. 24 août 1792.

25-34. Lettre, etc. Envoi d'une pétition des admmistrateurs du département de la Manche, pour obtenir que leur département soit exempté de la réquisition des compagnies de grenadiers et de chasseurs. 12 août 1792 (10 pièces, parmi lesquelles des pétitions et délibérations des municipalités de Cherbourg, Granville, Mortain, Villedieu-les-Poëles, et une lettre du directeur de la manufacture de glaces de Tourlaville).

Dxv, 4, dossier 35 : Lettres et délibérations des corps admi= nistratifs et autres autorités, adressées à l'Assemblée législative et renvoyées au Comité militaire {^2 pièces).

1-3. Aisne (Président du comité permanent du département de 1'). Envoie un arrêté dudit conseil sur le mode d'exécution de la loi du 22 juillet relative au complément de l'armée. Laon, 6 août 1792 (3 pièces, dont un imprimé).

4-6. Alpes (Directoire du département des Hautes-). Envoie copie d'un arrêté autorisant le commandant de la gendarmerie de Gap à augmenter ses brigades de trois gendarmes. Gap, 22 août 1793 (3 pièces).

7-9. Bar-sur-Aube (Municipalité de). Envoi du procèsverbal des enrôlements, le 5 août, dans cette commune. 18 août 1792 (3 pièces, dont un imprimé).

lO-ii . Corbeil (Administrateurs du district de Corbeil). Annoncent l'expédition de quinze milliers de poudre requis à Essonnes par Santerre, commandant provisoire de la force armée de Paris. 11 août 1792 (2 pièces).

12-14. Cotes-du-Nord (Directoire du département des). Envoie copie d'une délibération tendant à faire voter par l'Assemblée un décret qui assure la conservation de leur

INVENTAIRE DE LA SOUS-SÉRIE DXV 8l

D\v, 4, dossier 35 : Lettres et délibérations des corps admi= nistratifs et autres autorités, adressées à l'Assemblée législative et renvoyées au Comité militaire (Suite).

emploi aux douaniers enrôlés pour les frontières. Saint-Brieuc. 25 août 1792 (3 pièces).

15-16. Gard (Procureur général syndic du département du). Envoie un arrêté du conseil d'administration du département sur les secours à accorder aux familles des citoyens qui se dévouent au service de la patrie. Nimes, 5 août 1792 (2 pièces, dont un imprimé).

17-20. Loir-et-Cher (Président de l'administration du département du). Envoie un arrêté du département sur l'exécution des lois relatives au complément de l'armée. Blois, 1 1 août 1792 (4 pièces).

21-25. Loire-Inférieure (Administrateurs du département de la). Envoient deux arrêtés relatifs, l'un à la mise en route de deux compagnies de volontaires destinées à l'armée du Midi, l'autre à l'exécution de la loi du 22 juillet sur le complément de l'armée. Nantes, 30 juillet- 18 août 1792 (5 pièces).

26-28. Morbihan (Directoire du département du). Envoie la liste des officiers de la garnison de Lorient absents. Vannes, 9 août 1793 (3 pièces).

29-30. Paris (Administrateurs des subsistances militaires, à") Lettre à l'Assemblée nationale, sur l'exécution du décret qui défend aux corps administratifs de donner aucun secours à Lafayette ni à la partie de l'armée qui l'a suivi à Sedan. Pans, 20 août 1792 (2 pièces).

31-32. Pyrénées-Orientales (Président du département des). Donne avis à l'Assemblée nationale d'un arrêté renforçant la gendarmerie de Perpignan. Perpignan, 6 août 1792 (2 pièces).

33-35. Remiremont. Le citoyen Delorme, maire, envoie une délibération du conseil général de cette commune sur l'exécution des décrets de l'Assemblée relatifs au recrutement; y est jointe une liste des citoyens enrôlés. Remiremont, 22 août 1792 (3 pièces, dont un imprimé).

Dxv, 4, dossier 35 : Lettres et délibérations des corps admi= nistratifs et autres autorités, adressées à l'Assemblée législative et renvoyées au Comité militaire {Fin).

36-38 . Rhin (Directoire du département du Bas-). Envoie une délibération relative à une levée de 7.000 hommes pour renforcer l'armée. Strasbourg, 6 août 1792 (3 pièces, dont un imprimé).

39-43. Saône (Administrateurs du département de la Haute-). Envoient trois délibérations relatives aux levées d'hommes. Vesoul, 5 août 1792 (5 pièces).

44-45 . Seine-Inférieure (Directoire du département de la). Annonce que deux bataillons sont fournis sur trois que le département doit fournir. Rouen, 6 août 1792 (2 pièces). — 46-47. Id. Annonce que les quatre compagnies du contingent que le département doit fournir, aux termes de la loi du 22 juillet, sont complètes et mises en route pour Arras. Rouen, 13 août 1792 (2 pièces).

48-50. Vosges (Administrateurs du département des). Envoient une délibération relative à l'exécution de la loi du 22 juillet. Épinal, 5 août 1792 (3 pièces, dont un imprimé).

51-52. Yonne (Procm-eur général syndic du département de r). Envoie un arrêté du département, relatif à l'exécution de la loi du 22 juillet. Auxerre, 9 août 1792 (3 pièces, dont un imprimé).

Dxv, 4, dossier 36 : Garde nationale, vétérans, maréchaussée, gendarmerie (72 pièces).