II. Vétérans

41-42. Mémoire envoyé au Comité par Bachelay, lieutenant au 3^ bataillon des vétérans, sur le costume et le service des vétérans de la garde nationale. S. d. (2 pièces).

43-47. Mémoires adressés à Rabaut Saint-Etienne par La Tournelle (Jean-Baptiste-Louis), mestre de camp et capitaine de la 4® compagnie du bataillon des vétérans de la garde nationale parisienne, sur l'organisation des vétérans de garde nationale. Mai 1791 (5 pièces).

48. Lettre du ministre de la marine Thévenard à Rabaut Saint-Etienne en faveur des Invalides de la marine, omis par la loi sur la liste des personnes exemptées de droit du service de la garde nationale. 6 août 1791.