III. Maréchaussée

49-54. Notes relatives à la formation de la maréchaussée; projet de décret relatif à l'organisation de la maréchaussée. S. d. (6 pièces).

55-57. Supplique de Cachet de Sainte-Suzanne, prévôt général des maréchaussées de la généralité de Paris, à l'Assemblée nationale, à l'effet d'obtenir une indemnité pour suppression d'office; supplique du même au Comité à l'effet d'obtenir la bienveillance de l'Assemblée; mémoire imprimé sur l'utilité de la maréchaussée (anonyme, paraît être l'œuvre de Sainte- Suzanne). S. d. (3 pièces imprimées).

Dxv, 4, dossier 36 : Garde nationale, vétérans, maréchaussée, gendarmerie {Fin).