GRANDS MAITRES HÉRÉDITAIRES

soir. A Paris la juridiction des eaux et forêts donnaient deux audiences par semaine à l'ordinaire, et deux en dernier ressort.

Le nom de Table de marbre, attribué dans tout le royaume à la chambre des eaux et forets des parlements, était un souvenir de cette grande table de marbre d'un seul morceau, placée dans la salle des Pas-Perdus, à Paris, et dont la pareille ne se vit jamais. Autour de cette table restée historique, avait été longtemps rendue la justice forestière, avait été élu le roi des fous, et s'étaient joués les mystères. Nos anciens rois y avaient souvent dîné en compagnie des ambassadeurs, des princes et des rois de l'Europe.

Les fonctions du ministère public, devant les chambres des requêtes, étaient remplies à Paris par les substituts du procureur général, à défaut des avocats généraux, qui s'y rendaient rarement. A Toulouse, au contraire, elles l'étaient par des magistrats particuliers dits le* yens du roi aux requêtes, et encore gens du roi aux requêtes pour le département des eaux et forêts, différents des premiers. Tous ne se qualifiaient que d'avocats du roi et de procureurs du roi; ils se partageaient également la plume et la parole. Leur création ne remontait qu'à 1691. L'édit de 1705 leur donnait droit à la robe rouge et à la fourrure.

Le grand maître héréditaire des eaux et forêts du ressort avait séance à la Table de marbre en habit noir, Tépée au côté, immédiatement après le président, tant à l'audience qu'à la chambre du conseil, avec voix délibérative. Cette juridiction connaissait, par appel, de toutes

TABLE DE MARBRK

les décisions rendues par les justices inférieures de l'administration des forets.

Le ressort du parlement de Toulouse comprenait dix maîtrises des eaux et forêts, dont six en Languedoc, trois en Guienne, une dans le pays de Foix, toutes organisées «»n cours de justice avec maîtres particuliers, conseillers et gens du roi.

Le ressort du parlement de Toulouse s'étendait donc plus loin en matière forestière qu'en matière civile e! criminelle; aussi, selon la situation de la maîtrise, voyait-on siéger à la chambre des requêtes, tenant la Table de marbre, tantôt le grand maître des eaux et forêts de Languedoc, tantôt celui de Guienne. L'administration de celui-ci, par une position remarquable, s'étendait dans les trois ressorts des parlements de Guienne, de Languedoc et de Navarre, devant lesquels il devait prêter serinent et se faire installer pour avoir le droit d'y siéger, et d'opiner dans les affaires de son département. Le dernier grand maître des eaux et forêts de Guienne, Dominiquede Bastard1, avait ainsi pris séance

1 Dominique de Bastard-Sainl-Denis, reçu en 1759, mort en 1804, avait succédé à son père et à son aïeul dans l'emploi de grand maître héréditaire, enquestcur et général réformateur des eaux et forêts, eu la province de Guienne, Périgord, Gascogne, Quercy, Béarn, Bigorre, Soûle, Labour, Basse-Navarre, comtés de Foix et de Rhodes. C'est en considération des services du dernier grand maître de Guienne que le roi Louis XV|, par arrêt rendu en son conseil d'État, le 1" décembre 1778, avait ordonné que les bois de l'état dit de Laron et de Barail, près de Pau, seraient dorénavant connus sous le nom de Forët-Bd&tard, qu'ils portent encore. Dominique tenait à la même famille que les magistrats de son nom au parlement de Toulouse. Il appartenait a une branche cadette, séparée de la leur depuis le commencement du dix-septième se le, mais qui en avait été rapprochée par plusieurs alliances.

MAITRISES PARTICULIÈRES ET GRUERIES 285

dans les trois parlements de sou ressort : on voit même qu'à l'imitation de ses prédécesseurs i! avait réclamé, à Toulouse, la place au-dessus du doyen; que, selon l'usage invariable, elle lui avait été refusée, et qu'il avait accepté la place au-dessous, sous toute réserve. (Procèsverbal 5 février 1750.)

Installé a la grand'chambre, le grand maître était de là conduit à la Table de marbre et y était introduit avec solennité. 11 y avait même des parlements (celui de Metz, par exemple) où un président à mortier présidait à cette cérémonie. Le grand maître siégeait à gauche du président, qui avait à sa droite le doyen des conseillers de la chambre. Dominique de Bastard siégea souvent à la table de marbre du parlement de Toulouse. Le grand Recueil judiciaire des arrêts de ce parlement nous fait connaître, à la date du 27 décembre 1760, une ordonnance portée par lui en sa qualité de grand maître des eaux et forets de fiuienne, à l'occasion de l'élargissement de la rivière de Larrax et de ses affluents. On voit par là que les grands maîtres exerçaient le pouvoir administratif, aujourd'hui remis entre les mains des préfets. Les ordonnances étaient signées du grand maître, et plus bas (de par monseigneur le grand maître), du secrétaire de la grande maîlrise.

Au-dessous de la Table de marbre et des grandes maîtrises, étaient les maîtrises particulières, qui jugaient en dernier ressort jusqu'à cent francs. On avait un mois pour relever appel de leurs sentences devant la Table de marbre. Au-dessous des maîtrises particulières étaient les grueries, donl les décisions ressort issaient aux mai-

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frises, et qui avaient juridiction sur les simples délite.

Cet ensemble administratif cl judiciaire fonctionnait sous la surveillance des grands maîtres et des parlements, et constituait ce vaste réseau qui embrassait la France entière.

L'administration actuelle des eaux et forets a hérité de cette création de Louis XIV, l'une des plus remarquables de son règne, comme l'ordonnance de lt)09 est l'un des monuments législatifs les plus importants. Notre code forestier et notre code de la pèche fluviale y ont puisé la plupart de leurs dispositions. Ce fut Louis XIV qui établit les seize grandes maîtrises des eaux et forêts, portées à vingt, après la réunion de 4a Corse à la France, et qui ont subsisté jusqu'à la Révolution. Elles avaient remplacé la grande maîtrise unique, qui était sans doute un des emplois les plus importants de la couronne, mais qui, par cela même qu'il embrassait tout le royaume, ne pouvait plus répondre aux besoins de l'administration. Les charges de grands maîtres étaient des emplois de finances, aussi furent-ils soumis à des augmentations réitérées de gages, et à la' chambre de justice de 1715. Plus d'un grand maître des eaux et forets fut même frappé, lors des premières années de la Régence, par les mesures de cette chambre, tellement rigoureuses, qu'il fallut renoncer à leur exécution. Ces charges furent ensuite un instant divisées, et même triplées par le besoin où se trouva le trésor de faire ressources de leur triple valeur; les anciens grands maîtres rachetèrent les nouveaux titres des alternatifs et des triennaux, et l'on revint ainsi à la création première.

GRANDES aUTWSES LT CllANDS NAITIES DES EAUX ET FOUETS DE FRANCE, EN 1790.

Généralité». Grand» Mailrrt.

1 — De Paris de Cbeyssac.

le.

Soissons Desjobcrt.

Picardie.. . .\

Amiens I Ca u le t de Wa-

Arlois et/ sijjny.

Flambes.. ./

Hainaut ,

Cambrées... j ,,c ^

Chàbns en Champagne) (I Angemll

Mcti Coulon.

Duché cli

comté def

Bourgogne. > île Marisy.

F**"- Comté. I \ Isace i

Lyon nai<..

Dauphiué.

Provence.

Auvergne.

Toulouse. ... Dumas de S'- Montpellier.) Gerniicr.

Il'inlcndanten Ta. t les fonctions.

Bordeaux. . . \

Auch I de Bastard S'-

'>au | Denis.

Montauhan.J

titntraUté:

Grandi Xaitrtt.

Boisiicuf de Chennevière*.

Haut et bas

Limousin. .

H" et basse . „ .

Marche.. . ««« <""«»P-- Bourbonnais.

et Nivernais

Touraine . . . )

Anjou Bodier.

Le Maine. . . )

Bretagne. . . du Couédic.

Bouen de Moudrnu.

Caen de Si-Laurent.

Alençonct Ici n - Perche. I Geo{îro^

| Duqucsnoy de

?t bas Vemlômois.

Bcrry

Blésois

Haut et basj Moussy

Poitou

Sartouge.'.'.} dc CuimPs Angoumois.

Grands maîtres honoraires

Mathieu de Domhasle, Lorraine.... de Vigne- [| cl Barrois.. ron.

Valet dc Villcy.

j Tassin de

Orléans / Cliassonvillc

Bcaugency. . (ancien).

Montargis". . A Boucault

(alternatiO.

de la Guillaumie (intendant).

20 — lie dc Corse.

Blanche-Barbe dc Grandbourg; Baulin d Kssart (Hainaut); Hennct deCourbois (Lyonnais, etc.); Le Bay de Chaumont (Blois et Bcrry);

Secrétaire général des grands maîtres Le Mercier de la Boche.

Dc Savary (Bouen};| D'Arlwnnc (Orléans ; Amat de la Plaine (Lyon); Telles d'Acosta (Champagne).

Le sieur de la Guillaumie étail maître particulier des eaux et forêts dc Paris.

Le Maréchal duc dc Noailles était maître particulier des eaux et forets de Saint-Germain-cn-Layc.